Vertaling van "those vessels cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

for the Nine, those principles cannot be dissociated
pour les Neuf ces principes sont indissociables

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(b) be satisfied that the foreign fishing vessel cannot be made to bring to by those means.
b) être convaincu qu’aucun de ces moyens ne peut réussir à arrêter le bateau de pêche étranger.

Those vessels can come to Halifax, but they cannot go to every port on the East Coast.
Ces navires peuvent entrer dans le port d'Halifax, mais pas dans tous les ports de la côte est.

The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 30a, allowing such derogations on condition that they are justified by specific geographical features of the sea areas concerned, such as the limited size of continental shelf along the entire coastline of a Member State or the limited extent of trawlable fishing grounds, where the fisheries have no significant impact on the marine environment and affect a determined group of vessels of the Member State or, as the case may be, of other Member States, and provided that those fisheries cannot be undertaken with another gear and are subject to a management plan as referred to in Articles 18 or 19.
La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 30 bis pour accorder ces dérogations à condition qu'elles soient justifiées par des caractéristiques géographiques particulières des zones maritimes concernées, tels que l'étendue limitée des plateformes côtières sur l'ensemble du littoral d'un État membre ou la superficie restreinte des zones de chalutage, lorsque les pêches n'ont pas d'incidence significative sur le milieu marin et qu'elles ne concernent qu'un groupe de navires déterminé de l'État membre ou, selon le cas, d'autres États membres, et que ces pêches ne puissent être effectuées à l'aide d'un autre engin et qu'elles relèvent d'un plan de gestion visé aux articles 18 ou 19.

Under these, if fish are caught by vessels operating under a third-country flag and those vessels cannot prove that the fish have been caught sustainably – in other words, within, for example, quota limits and within the parameters of the rules applicable in different regional fisheries management organisations, such as, in the case of the Mediterranean, the GFCM – then those fish will be considered illegal and authorisation will not be given for them to be landed in the Member State where they would have been landed.
Aux termes de ces mesures, si des navires battant pavillon d’un pays tiers capturent du poisson dont les armateurs ne peuvent prouver qu’il a été pêché selon des méthodes durables - autrement dit, par exemple, en respectant les quotas et les paramètres des règles établies par les différentes organisations régionales de gestion de la pêche, telle la CGPM dans le cas de la Méditerranée - alors ce poisson sera considéré comme illégalement pêché et il ne sera pas délivré d’autorisation de le débarquer dans l’État membre où il était censé débarquer.

5. At the request of a Member State, the Commission, in accordance with the procedure provided in Article 30(2) of Regulation (EC) No 2371/2002, shall allow a derogation from paragraphs 1, 2 and 3, on condition that such derogation is justified by particular geographical constraints, such as the limited size of coastal platforms along the entire coastline of a Member State or the limited extent of trawlable fishing grounds, where the fisheries have no significant impact on the marine environment and affect a limited number of vessels, and provided that those fisheries cannot be undertaken with another gear and are subject to a management plan as referred to in Articles 18 or 19.
5. À la demande d'un État membre, la Commission, conformément à la procédure visée à l'article 30, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2371/2002, consent à ce qu'il soit dérogé aux paragraphes 1, 2 et 3, lorsqu'une telle dérogation est justifiée par des contraintes géographiques particulières, par exemple l'étendue limitée des plateformes côtières sur l'ensemble du littoral d'un État membre ou la superficie restreinte des zones de chalutage, lorsque les pêches n'ont pas d'incidence significative sur l'environnement marin et qu'elles ne concernent qu'un nombre limité de navires, et à condition que ces pêches ne puissent être effectuées à l'aide d'un autre engin et qu'elles relèvent d'un plan de gestion visé aux articles 18 et 19.

Such incompatibility cannot be removed by the requirement of the scheme to keep the share in the vessel for at least another five years and to use the vessel for fishing during those years.
Une telle incompatibilité ne peut être levée par l’exigence imposée par le régime de conserver la participation dans le navire pendant au moins cinq années et d’utiliser le navire pour la pêche pendant cette période.

Senator Carstairs: Honourable senators, with the greatest respect, some of those vessels cannot go into our smaller ports because the smaller ports do not have the capacity to receive them.
Le sénateur Carstairs: Honorables sénateurs, je signale en toute déférence que certains de ces navires ne peuvent faire escale dans nos petits ports, parce que ceux-ci ne peuvent les accueillir.

Certain fishing fleets, in view of their particular characteristics and those of the surrounding zones (ocean-going vessels, freezer tuna vessels, etc.), cannot possibly operate in an even minimally profitable fashion using vessels under 400 GT.
Or, il y a des formes de pêche qui, en raison de leurs conditions spécifiques et de celles des zones où elles opèrent (navires hauturiers, thoniers-de congélation, etc.), ne pourraient être pratiquées avec une rentabilité minimale en utilisant des navires de moins de 400 TB.

Certain fishing fleets, in view of their particular characteristics and those of the surrounding zones (ocean-going vessels, freezer tuna vessels, etc), cannot possibly operate in an even minimally profitable fashion using vessels under 400 GT.
Or, il y a des formes de pêche qui, en raison de leurs conditions spécifiques et de celles des zones où elles opèrent (navires hauturiers, thoniers-de congélation, etc.), ne pourraient être pratiquées avec une rentabilité minimale en utilisant des navires de moins de 400 TB.