Traduction de «those results unless » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. An affiliated entity established in a Member State or associated country shall, unless otherwise provided for in the consortium agreement, also have access rights to results and, subject to any restrictions or limits pursuant to Article 46(3), to background under fair and reasonable conditions if those results and background are needed to exploit the results generated by the participant to which it is affiliated.
3. Sauf disposition contraire de l'accord de consortium, les entités affiliées établies dans un État membre ou dans un pays associé bénéficient également des droits d'accès aux résultats et, sous réserve des restrictions ou limitations en vertu de l'article 46, paragraphe 3, aux connaissances préexistantes, à des conditions équitables et raisonnables, si ces résultats et ces connaissances préexistantes leur sont nécessaires pour exploiter les résultats générés par le participant auquel elles sont affiliées.

2. Where a participant that has received Union funding intends not to protect results generated by it for reasons other than impossibility under Union or national law or the lack of potential for commercial or industrial exploitation, and unless the participant intends to transfer them to another legal entity established in a Member State or associated country in view of their protection, it shall inform the Commission or the relevant funding body before any dissemination relating to those results takes place.
2. Lorsqu'un participant ayant bénéficié d'un financement de l'Union n'a pas l'intention de protéger les résultats qu'il a générés, pour des raisons autres qu'une impossibilité due au droit de l'Union ou au droit national ou que le défaut de potentiel d'exploitation commerciale ou industrielle, et à moins que le participant n'ait l'intention de transférer ses résultats à une autre entité juridique établie dans un État membre ou un pays associé aux fins de leur protection, il en informe la Commission ou l'organisme de financement compétent avant la diffusion de ces résultats.

Where participants in an action have jointly generated results and where their respective share of the work cannot be ascertained or where it is not possible to separate such joint results for the purpose of applying, obtaining and/or maintaining the relevant patent protection or any other intellectual property right, they shall have joint ownership of those results, unless they agree otherwise once the results have been generated.
Lorsque des participants à une action ont produit en commun des résultats et que leur part respective aux travaux ne peut être établie, ou qu'il n'est pas possible de diviser cette forme commune d'invention, de conception ou de réalisation dans le but de demander, d'obtenir et/ou de conserver la protection du brevet relatif ou tout autre droit de propriété intellectuelle, lesdits résultats sont leur propriété commune, sauf s'ils en conviennent autrement une fois que les résultats ont été produits.

Shall not be placed on the market, or used, in cellulose insulation mixtures or cellulose insulation articles after 14 July 2018 unless the emission of ammonia from those mixtures or articles results in a concentration of less than 3 ppm by volume (2,12 mg/m) under the test conditions specified in paragraph 4.
Ne peuvent être mis sur le marché ou utilisés, dans des mélanges isolants en cellulose ou des articles isolants en cellulose après le 14 juillet 2018, sauf si les émissions d'ammoniac provenant de ces mélanges ou articles donnent lieu à une concentration inférieure à 3 ppm en volume (2,12 mg/m) dans les conditions d'essai spécifiées au point 4.

2. Where a participant that has received Union funding intends not to protect results generated by it for reasons other than impossibility under Union or national law or the lack of potential for commercial or industrial exploitation, and unless the participant intends to transfer them to another legal entity established in a Member State or associated country in view of their protection, it shall inform the Commission or the relevant funding body before any dissemination relating to those results takes place.
2. Lorsqu'un participant ayant bénéficié d'un financement de l'Union n'a pas l'intention de protéger les résultats qu'il a générés, pour des raisons autres qu'une impossibilité due au droit de l'Union ou au droit national ou que le défaut de potentiel d'exploitation commerciale ou industrielle , et à moins que le participant n'ait l'intention de transférer ses résultats à une autre entité juridique établie dans un État membre ou un pays associé aux fins de leur protection, il en informe la Commission ou l'organisme de financement compétent avant la diffusion de ces résultats.

Member States shall make those experts available for deployment at the Support Office's request unless they are faced with a situation substantially affecting the discharge of national duties, such as one resulting in insufficient staffing for the performing of procedures to determine the status of persons applying for international protection.
À la demande du Bureau d'appui, les États membres mettent ces experts à disposition en vue de leur déploiement, sauf s'ils sont confrontés à une situation affectant substantiellement l'exécution des tâches nationales, résultant par exemple d'un manque de personnel pour mener à bien les procédures de détermination du statut des personnes demandant une protection internationale.

2. Where, at the date of closure of the accounts, an enterprise finds that, on an annual basis, it has exceeded or fallen below the headcount or financial ceilings stated in Article 2, this will not result in the loss or acquisition of the status of medium-sized, small or microenterprise unless those ceilings are exceeded over two consecutive accounting periods.
2. Lorsqu'une entreprise, à la date de clôture des comptes, constate un dépassement dans un sens ou dans un autre et sur une base annuelle, des seuils de l'effectif ou des seuils financiers énoncés à l'article 2, cette circonstance ne lui fait acquérir ou perdre la qualité de moyenne, petite ou microentreprise que si ce dépassement se produit pour deux exercices consécutifs.

24. Shares the misgivings of those who believe that, unless attention is paid to the social, cultural and linguistic aspects originating in the as yet barely perceptible characteristics of a global-scale information society, unless there is strict coordination of scientific research and technological development, and unless in audio-visual policy there is a 'content strategy' commensurate with the challenges involved, the prospects which have been clearly outlined are in danger of turning out to be the result of excessive euphoria rather than of an accurate assessment of the opportunities offered.
23. partage la préoccupation de ceux qui considèrent que s'il n'est pas tenu compte des aspects sociaux, culturels et linguistiques de la société de l'information telle qu'elle commence à se dessiner à l'échelle mondiale, si une coordination rigoureuse n'est pas instaurée dans le domaine de la recherche scientifique et du développement technologique, et si, dans le secteur de l'audiovisuel, une "stratégie du contenu" qui permette de faire face aux enjeux actuels n'est pas définie, les espoirs suscités risquent de se révéler être le fruit d'un excès d'euphorie plutôt que le résultat d'une évaluation sérieuse des potentialités existantes.

Shares the misgivings of those who believe that, unless attention is paid to the social, cultural and linguistic aspects originating in the as yet barely perceptible characteristics of a global-scale information society, unless there is strict coordination of scientific research and technological development, and unless in audio-visual policy there is a 'content strategy' commensurate with the challenges involved, the prospects which have been clearly outlined are in danger of turning out to be the result of excessive euphoria rather than of an accurate assessment of the opportunities offered.
partage la préoccupation de ceux qui considèrent que s'il n'est pas tenu compte des aspects sociaux, culturels et linguistiques de la société de l'information telle qu'elle commence à se dessiner à l'échelle mondiale, si une coordination rigoureuse n'est pas instaurée dans le domaine de la recherche scientifique et du développement technologique, et si, dans le secteur de l'audiovisuel, une "stratégie du contenu" qui permette de faire face aux enjeux actuels n'est pas définie, les espoirs suscités risquent de se révéler être le fruit d'un excès d'euphorie plutôt que le résultat d'une évaluation sérieuse des potentialités existantes.