Vertaling van "those methods could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Moreover, additional tools and new working methods could be developed, such as clusters which could help those countries facing challenges to achieve greater progress while encouraging others to attain even higher goals.
En outre, il y aurait lieu de mettre au point des outils supplémentaires et de nouvelles méthodes de travail, en s'appuyant par exemple sur la création de groupes de disciplines, méthode à même d'aider les pays rencontrant des difficultés à progresser davantage tout en encourageant les autres à se surpasser.

(f) information on any procedures put in place by the provider to measure and shape traffic including an indication of the underlying communication inspection methods used for reasonable traffic management measures and information on how those procedures could impact on service quality, end-users' privacy and the protection of personal data; and
des informations sur les éventuelles procédures mises en place par le fournisseur pour mesurer et orienter le trafic, y compris une indication des méthodes sous-jacentes d'inspection des communications utilisées à des fins de gestion raisonnable du trafic, et sur la manière dont ces procédures pourraient avoir une incidence sur la qualité de service, la vie privée des utilisateurs finaux et la protection des données à caractère personnel; ainsi que

(v) information on any procedures put in place by the provider to measure and shape traffic as defined in Article 23(5) of Regulation (EU) ./.* including an indication of the underlying communication inspection methods used for reasonable traffic management measures and information on how those procedures could impact on service quality, end-users’ privacy and the protection of personal data;
des informations sur les éventuelles procédures mises en place par le fournisseur pour mesurer et orienter le trafic tel que défini au paragraphe 5 de l'article 23 du règlement (UE) ./.*, y compris une indication des méthodes sous-jacentes d'inspection des communications utilisées à des fins de gestion raisonnable du trafic, et sur la manière dont ces procédures pourraient avoir une incidence sur la qualité de service, la vie privée des utilisateurs finals et la protection des données à caractère personnel;

(17) The use of great apes, as the closest species to human beings with the most advanced social and behavioural skills, should only be allowed in research aimed at the preservation of those species and where action in relation to a life-threatening, debilitating condition endangering human beings is warranted, and no other species or alternative method could suffice for the aims of the procedure.
(17) Il y a lieu de n’autoriser l’utilisation des grands singes, en tant qu’espèces les plus proches des êtres humains, avec les aptitudes sociales et comportementales les plus avancées, que pour les recherches visant à la préservation de ces espèces, et lorsque des actions concernant une affection potentiellement mortelle ou invalidante frappant l’homme s’imposent, et qu’aucune autre espèce ni méthode de substitution ne pourrait répondre aux besoins de la procédure.

11. Reiterates that the traditional legislative instruments should continue to be used as a general rule in order to attain the objectives laid down in the Treaty; considers that co-regulation and self-regulation could usefully supplement or replace legislative measures where those methods make improvements of equivalent or broader scope than legislation can provide; stresses that any use of alternative regulatory arrangements should be in compliance with the Interinstitutional Agreement on better law-making; points out that the Commission has to lay down the conditions and limits which the parties must observe when employing such methods, and that these should in any event be used under Commission supervision and without prejudice to Parliament's right to object to their use;
11. réaffirme que les outils traditionnels pour légiférer doivent continuer d'être normalement utilisés pour atteindre les objectifs fixés par le traité; estime que la corégulation et l'autorégulation sont des méthodes capables d'intégrer utilement ou de remplacer les mesures législatives, tandis qu'elle apportent des améliorations de portée égale ou supérieure à celles que la législation permet d'atteindre; souligne que le recours à un mode de régulation autre, quel qu'il soit, doit se produire dans le respect de l'accord interinstitutionnel "Mieux légiférer"; rappelle que la Commission est tenue de définir les conditions et les limites que les parties doivent observer dans l'exercice de ces pratiques et que, de toute façon, s'il est possible d'y avoir recours c'est sous le contrôle de la Commission et sans préjuger du droit du Parlement européen de s'opposer à leur utilisation;

2. Member States shall not accept duplication of tests and studies on vertebrate animals or those initiated where conventional methods described in Annex II to Directive 1999/45/EC could reasonably have been used, in support of applications for authorisations.
2. Les États membres n’acceptent pas la répétition des essais et études impliquant l’utilisation d’animaux vertébrés ou ceux qui sont entrepris alors que les méthodes conventionnelles décrites à l’annexe II de la directive 1999/45/CE auraient raisonnablement pu être utilisées à l’appui des demandes d’autorisation.

In terms of method, economic development strategies could be informed by the collection of data on existing innovative activities in the regions concerned, for example, on private patenting or on the nature, scope and development potential of existing clusters of innovative activities, including those which involve both private and public research institutions.
En termes de méthode, les stratégies de développement économique pourraient être alimentées en informations grâce à une collecte de données relatives aux activités innovantes existant dans les régions concernées. Ces données peuvent par exemple porter sur le brevetage privé ou sur la nature, la portée et le potentiel de développement des grappes d’activités innovantes existantes, y compris celles auxquelles participent des institutions de recherche à la fois privées et publiques.

Such an improvement in the selectivity of fisheries methods could be encouraged by incentives, including those of an economic nature.
Une telle amélioration de la sélectivité des méthodes de pêche pourrait être encouragée par des incitations, notamment de nature économique.

Of course, all Member States would continue their own efforts in other areas to increase the quality of service provided to learners and to society and the economy as a whole; the five objectives set out below would be those around which the Council could define a joint work programme in the context of the "open method of coordination" proposed by Lisbon, to be pursued jointly by the Member States, supported by the Commission, at European level.
Bien entendu, tous les États membres poursuivront leurs propres efforts dans d'autres domaines pour améliorer la qualité des services fournis aux apprenants, ainsi qu'à la société et à l'économie dans leur ensemble; les cinq objectifs décrits ci-après pourront servir à l'élaboration par le Conseil d'un programme de travail commun, dans le cadre de la «méthode de coordination ouverte» proposée par le sommet de Lisbonne, à mettre en oeuvre conjointement par les États membres, avec le soutien de la Commission.