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Traduction de «third components derogations » (Anglais → Français) :

By way of derogation from the third subparagraph, when a component of a group of undertakings is audited by auditor(s) or audit entity/ies from a third country that has no working arrangement as referred to in Article 47, the group auditor shall, when requested, also be responsible for ensuring proper delivery of the additional documentation of the audit work performed by third-country auditor(s) or audit entityies, including the working papers relevant to the group audit.

Par dérogation au troisième alinéa, lorsqu'une composante d'un groupe d'entreprises est contrôlée par un auditeur ou une entité d'audit d'un pays tiers dans lequel il n'existe pas d'accords sur les modalités de travail au sens de l'article 47, le contrôleur du groupe est également chargé, sur demande, de veiller à ce que les documents supplémentaires concernant les travaux d'audit réalisés par l'auditeur ou l'entité d'audit de ce pays tiers, y compris les documents de travail pertinents pour le contrôle du groupe, soient bien fournis.


For the second and third components, derogations can be granted provided that strict requirements are met and provided that no other satisfactory solution is possible.

Pour le deuxième et le troisième piliers, des dérogations peuvent être accordées pour autant que des exigences strictes soient respectées et si aucune autre solution satisfaisante n'est envisageable.


For the second and third components, derogations are possible provided they meet strict requirements and provided no other satisfactory solution is possible.

Pour les deuxième et troisième points, des dérogations sont possibles à condition de répondre à des exigences rigoureuses et à condition qu'aucune autre solution satisfaisante ne soit possible.


For the second and third components, derogations can be granted provided that strict requirements are met and provided that no other satisfactory solution is possible.

Pour la deuxième et la troisième composantes, des dérogations sont possibles, à condition que des exigences très strictes soient satisfaites et qu'il n'existe pas d'autre solution satisfaisante.


For the second and third components, derogations are possible, but they must meet strict requirements .

Dans le cas du deuxième et du troisième élément, des dérogations sont possibles, mais ces dérogations doivent répondre à des conditions strictes .


For both the second and third components, it is possible to have derogations, but derogations must meet strict requirements .

Les deuxième et troisièmes volets peuvent donner lieu à des dérogations sous certaines conditions strictes.




D'autres ont cherché : from the third     component     way of derogation     second and third     third components     third components derogations     have derogations     third components derogations     


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Date index: 2023-12-29
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