Traduction de «they experienced revenue » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, and hissing. Common complex tics include hitting oneself, jumping, and hopping. Common complex vocal tics include the repetition of particular words, and sometimes the use of socially unacceptable (often obscene) words (coprolalia), and the repetition of one's own sounds or words (palilalia).
Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grimaces. Les tics vocaux simples banals comportent le râclement de gorge, l'aboiement , le reniflement et le sifflement. Les tics moteurs complexes banals concernent le fait de se frapper, de sauter et de sautiller. Les tics vocaux complexes banals comprennent la répétition de mots particuliers, avec parfois emploi de mots socialement réprouvés, souvent obscènes (coprolalie) et la répétition de ses propres sons ou mots (palilalie).

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Liberals would completely ignore the tax revenue losses experienced by the federal and provincial governments, nor would they remove the tax incentive for business and investors to choose the income trust structure over corporate structure.
Le grand défaut de la solution de remplacement des libéraux, c'est qu'elle ne met absolument pas sur le même pied les fiducies de revenu et les entreprises. Les libéraux ne tiendraient aucun compte des pertes de recettes fiscales des gouvernements fédéral et provinciaux et ils n'élimineraient pas les incitatifs fiscaux qui amènent les entreprises et les investisseurs à opter pour les fiducies de revenu plutôt que pour les entreprises classiques.

Whatever issues the hon. member has with respect to revenues flowing to the provinces, I think they have been adequately addressed by the first ministers (1125) [Translation] Mr. Guy Côté (Portneuf—Jacques-Cartier, BQ): Mr. Speaker, on September 16, the Prime Minister acknowledged that Quebec and the provinces were experiencing financial pressure and that it would be discussed at the October 26 meeting.
Je pense que tous les problèmes évoqués par le député au sujet des recettes versées aux provinces ont été convenablement réglés par les premiers ministres (1125) [Français] M. Guy Côté (Portneuf—Jacques-Cartier, BQ): Monsieur le Président, le 16 septembre dernier, le premier ministre a reconnu que le Québec et les provinces subissaient des pressions financières et qu'il en serait question à la réunion du 26 octobre.

They now report that the resistance to change they experienced in the early years has been replaced by a reasonable understanding of the issues within the Department of Finance and the Department of National Revenue.
Ils affirment que la résistance au changement à laquelle ils ont été confrontés lors des premières années a fait place, au ministère des Finances et au ministère du Revenu national, à une compréhension raisonnable du problème.

Using the rule mentioned earlier, by which the finance minister decided that the government was to step in and give $1 billion to the maritimes in compensation after they experienced revenue losses from harmonization in excess of 5% of their current sales tax revenue, we could have said “If that is how it will work, let us reduce personal income taxes, reduce business taxes and raise the provincial sales tax so that, when the federal government comes to us with its plans for harmonizing and asks us to reduce our tax rate, it will have to pay us compensation because we will have experienced a loss in excess of 5% of our provincial sales tax revenue”.
Avec le critère que je vous ai mentionné tout à l'heure, c'est-à-dire ce que le ministre des Finances a décrété en disant qu'après une perte de 5 p. 100 de recettes provenant des taxes de vente provinciale, on va intervenir et on va donner un milliard aux Maritimes, on aurait pu dire: «Si c'est cela qui s'en vient, on va diminuer l'impôt sur le revenu des particuliers, on va diminuer l'impôt des entreprises et on va augmenter la taxe de vente provinciale, de façon à ce que quand le fédéral va arriver avec son harmonisation et qu'il va nous faire réduire notre taux, il va être obligé de nous compenser parce qu'on va avoir perdu plus de 5 p. 100 des recettes de ventes provinciales».

We do know that Canada Revenue Agency is on record as having indicated that they have not used the part 6 provisions. We know that particular ethnocultural groups have experienced problems with other parts of the act.
Nous savons par contre que l'Agence du revenu du Canada a déclaré officiellement qu'elle n'avait pas invoqué les dispositions de la partie 6, mais que des groupes ethnoculturels particuliers ont eu des problèmes avec d'autres parties de la loi.