Vertaling van "they could abuse " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

they shall abstain from any measure which could jeopardise the attainment of the objectives
elles s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation des buts

they declared officially that the present regime could expect no aid from the Nine
ils déclarent officiellement que le régime ne peut attendre aucune aide des Neuf

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If successfully brought to market they could constitute a significant improvement over existing treatments for insomnia by causing less dependency, minimising risk of abuse and producing fewer central nervous system side-effects (such as drowsiness or residual effects on the next day).
S'ils sont commercialisés, ils pourraient constituer une amélioration majeure par rapport aux traitements existants contre l'insomnie, en diminuant la dépendance, en réduisant au minimum le risque d'abus et en provoquant moins d'effets secondaires pour le système nerveux central (comme la somnolence ou des effets résiduels le lendemain).

If it is considered that a person could be in a position that they could abuse, then it very well could apply.
S'il est jugé qu'une personne occupe un poste à risque, cela pourrait fort bien s'appliquer.

This could jeopardize the level playing field in the internal market. The Commission will therefore ensure that these exclusions are interpreted strictly and that they are not abused to circumvent the Directive.
La Commission veillera donc à ce que ces exclusions fassent l’objet d’une interprétation stricte et ne soient pas utilisées de manière abusive pour contourner la directive.

Women and men cite a number of different reasons for not reporting sexual assault and other sexual offences to police: fear of not being believed; no support from family or friends; and, especially in cases of child sexual abuse, they talk about not knowing that they could report or that they thought this was " normal" .
Les femmes et les hommes citent diverses raisons pour ne pas signaler une agression sexuelle ou une autre infraction d'ordre sexuel à la police : peur de ne pas être cru; absence de soutien de la part de la famille ou des amis; dans les cas de violence sexuelle contre un enfant, en particulier, on a dit ignorer qu'il était possible de signaler l'infraction ou penser que c'est « normal ».

If employers were found to have abused the system, they could be blacklisted for two years and would be unable to get temporary foreign workers if they broke the rules, if they abused a temporary foreign worker or if they took a job from a Canadian and gave it to a temporary foreign worker.
Tout employeur qui enfreint les règles, qui utilise le programme abusivement, qui maltraite un travailleur étranger ou qui refuse un emploi à un Canadien pour le donner à un travailleur étranger temporaire est passible de se retrouver sur la liste noire et de ne pas être admissible au programme pendant deux ans.

At the same time, such measures must be proportionate and minimise any risk that they be abused for anti-competitive practices that could undermine the emergence of new innovative products and business models and unduly restrict fundamental freedoms.
Mais il faut aussi veiller à ce que ces mesures soient proportionnées et réduire autant que possible le risque qu’elles soient détournées à des fins anticoncurrentielles, ce qui pourrait compromettre l’émergence de nouveaux produits et modèles économiques innovants et restreindre de manière indue les libertés fondamentales.

An evaluation of the national regimes for administrative sanctions under Directive 2003/6/EC showed that not all national competent authorities had a full set of powers at their disposal to ensure that they could respond to market abuse with the appropriate sanction.
Une évaluation des régimes nationaux de sanctions administratives au titre de la directive 2003/6/CE a montré que les autorités compétentes nationales ne disposaient pas toutes d’un ensemble complet de pouvoirs pour pouvoir répondre aux abus de marché par les sanctions appropriées.

The Commission also supports INHOPE, a network of NGO-run hotlines in EU States that collects reports on child abuse websites so that they could be removed and investigated (Safer Internet Programme).
Par ailleurs, la Commission soutient le réseau INHOPE de lignes directes gérées par des ONG dans les États membres de l'UE, qui recueille les dénonciations de sites internet pédopornographiques afin qu'ils soient supprimés et qu'une enquête soit ouverte [Safer Internet Programme (Programme pour un internet plus sûr)].

They should also adopt a common General Anti-Abuse Rule, under which they could ignore any artificial arrangement carried out for tax avoidance purposes and tax instead on the basis of actual economic substance.
Ils devraient également adopter une règle anti-abus générale commune, en vertu de laquelle ils pourraient ignorer tout montage artificiel mis en place pour contourner l’impôt et taxer les revenus concernés sur la base de la réalité économique des activités.

That training should be promoted for members of the following categories when they are likely to come into contact with child victims: police officers, public prosecutors, lawyers, members of the judiciary and court officials, child and health care personnel, but could also involve other groups of persons who are likely to encounter child victims of sexual abuse and sexual exploitation in their work.
Il convient d’encourager cette formation auprès des catégories de personnes suivantes, lorsqu’elles sont susceptibles d’entrer en contact avec des enfants victimes: agents de police, procureurs, avocats, magistrats et personnel des autorités judiciaires, personnel des services d’accueil des enfants et personnel des services de soins de santé; cette formation pourrait aussi concerner d’autres groupes de personnes susceptibles de rencontrer, dans l’exercice de leurs fonctions, des enfants victimes d’abus sexuels et d’exploitation sexuelle.