Vertaling van "they cannot prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

they cannot agree
ils ont maille à partir

projects which are such that they cannot be financed by the means available
projets qui ne peuvent être couverts par les ... moyens de financement existant ...

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness
Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Asylum seekers shall not have to prove that they cannot cover the costs of legal assistance or representation.
Le demandeur d'asile ne doit pas avoir à prouver qu'il ne peut assumer le coût de l'assistance juridique ou de la représentation.

The home countries of these people must also explain why they do not want to accept them or the prisoners must prove that they cannot return to their home countries because they would be exposed to serious persecution.
Les pays d’origine de ces personnes doivent également expliquer pourquoi ils ne veulent pas les accueillir ou les détenus doivent prouver qu’ils ne peuvent pas retourner dans leur pays d’origine parce qu’ils courent un risque de grave persécution.

Under these, if fish are caught by vessels operating under a third-country flag and those vessels cannot prove that the fish have been caught sustainably – in other words, within, for example, quota limits and within the parameters of the rules applicable in different regional fisheries management organisations, such as, in the case of the Mediterranean, the GFCM – then those fish will be considered illegal and authorisation will not be given for them to be landed in the Member State where they would have been landed.
Aux termes de ces mesures, si des navires battant pavillon d’un pays tiers capturent du poisson dont les armateurs ne peuvent prouver qu’il a été pêché selon des méthodes durables - autrement dit, par exemple, en respectant les quotas et les paramètres des règles établies par les différentes organisations régionales de gestion de la pêche, telle la CGPM dans le cas de la Méditerranée - alors ce poisson sera considéré comme illégalement pêché et il ne sera pas délivré d’autorisation de le débarquer dans l’État membre où il était censé débarquer.

For example, the measures now proposed would completely change the burden of proof, requiring citizens to prove that they can drive safely rather than, as at present, the state having to prove that they cannot.
Ainsi, les mesures qui sont aujourd’hui sur la table changeraient complètement la charge de la preuve, imposant aux citoyens de prouver qu’ils peuvent conduire prudemment, alors qu’aujourd’hui, c’est à l’État de prouver le contraire.

On the other hand, indirect customers cannot easily prove they have suffered harm from an overcharge passed-on to them.
Par ailleurs, les clients indirects ne peuvent pas facilement démontrer qu’ils ont été lésés du fait de la répercussion d’un surcoût.

But whereas these instruments can prove highly effective, they cannot always be a substitute for adopting regulatory measures designed to correct market inadequacies and to provide proper signals for consumers when necessary.
Mais alors que ces instruments peuvent se montrer pleinement efficaces, ils ne peuvent pas toujours remplacer l’adoption des mesures réglementaires destinées à pallier les insuffisances du marché et à donner le bon signal aux consommateurs quand c’est nécessaire.

But whereas these instruments can prove highly effective, they cannot always be a substitute for adopting regulatory measures designed to correct market inadequacies and to provide proper signals for consumers when necessary .
Mais alors que ces instruments peuvent se montrer pleinement efficaces, ils ne peuvent pas toujours remplacer l’adoption des mesures réglementaires destinées à pallier les insuffisances du marché et à donner le bon signal aux consommateurs quand c’est nécessaire.

The objective of this Directive could not, however, be attained if legal aid applicants did not have the possibility of proving that they cannot bear the costs of proceedings even if their resources exceed the threshold defined by the Member State where the court is sitting.
L'objectif de la présente directive ne pourrait toutefois pas être atteint si la possibilité n'était pas laissée aux candidats à l'aide judiciaire d'apporter la preuve qu'ils ne peuvent faire face aux frais de justice même si leurs ressources dépassent le seuil établi par l'État membre du for.

(15) The objective of this Directive could not, however, be attained if legal aid applicants did not have the possibility of proving that they cannot bear the costs of proceedings even if their resources exceed the threshold defined by the Member State where the court is sitting.
(15) L'objectif de la présente directive ne pourrait toutefois pas être atteint si la possibilité n'était pas laissée aux candidats à l'aide judiciaire d'apporter la preuve qu'ils ne peuvent faire face aux frais de justice même si leurs ressources dépassent le seuil établi par l'État membre du for.

They specifically concern the possibility of extensive powers of confiscation, in other words the confiscation not so much and not only of the proceeds of the crime itself but also of all the other property in the possession of a person sentenced to a very long prison sentence who cannot prove that the property is of lawful origin.
Plus spécifiquement, ils concernent la possibilité d'une extension de la confiscation, à savoir la confiscation non seulement des biens de provenance illicite, mais la confiscation de tous les autres biens qui, bien que ne provenant pas du crime, appartiennent à une personne condamnée à une lourde peine d'emprisonnement et qui ne peut pas démontrer que ces biens ont une provenance légitime.