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Traduction de «these activities could still » (Anglais → Français) :

The site could still benefit from mitigation and remediation measures, but these can only be identified after an environmental impact assessment has been done.

Le site en question pourrait bénéficier de mesures d'atténuation et de remise en état mais ces mesures ne peuvent être déterminées qu'après la réalisation d'une évaluation des incidences sur l'environnement.


Subsequent to these discussions, an outline of possible project areas could be presented for information to the AENEAS Committee Activities could therefore be proposed as projects under AENEAS.

À l'issue de ces discussions, un projet pourrait être présenté pour information au comité AENEAS pour des zones candidates. Des projets d'actions pourraient donc être proposés au titre du programme AENEAS.


And, despite these increases, their exports to the EU-15 could still almost double, even at current levels of development.

Et, malgré ces augmentations, les exportations de ces pays vers l'UE-15 pourraient encore presque doubler, même aux niveaux de développement actuels.


An infringement could still be deemed to have occurred if the competent authority established that there was an illegitimate reason behind these transactions or orders to trade.

Une violation pourrait encore être réputée avoir été commise si l’autorité compétente a établi qu’une raison illégitime sous-tendait ces transactions ou ordres.


Stakeholders said that excluding operators on the grounds that their activities are perceived as low-risk might be controversial, as these activities could still in reality cause significant environmental damage.

Les parties prenantes ont estimé que le fait d'exclure des exploitants au motif que leurs activités sont perçues comme présentant de faibles risques pouvait prêter à controverse, ces activités étant en réalité toujours susceptibles de causer des dommages importants à l'environnement.


The implementation of the continuing oversight activities could not be fully demonstrated and the comments presented by the competent authorities of Ukraine after the visit could not clarify these matters.

Aucun élément n’a permis de démontrer clairement que la surveillance est exercée en continu, et les commentaires formulés par les autorités compétentes de l’Ukraine après la visite n’ont par permis d’éclaircir ces points.


Subsequent to these discussions, an outline of possible project areas could be presented for information to the AENEAS Committee Activities could therefore be proposed as projects under AENEAS.

À l'issue de ces discussions, un projet pourrait être présenté pour information au comité AENEAS pour des zones candidates. Des projets d'actions pourraient donc être proposés au titre du programme AENEAS.


It is the Commission's view that the sale of luxury articles and gambling, gaming tables and casinos on board eligible ships could not be intrinsically linked with maritime passenger transport and that these activities could therefore not be eligible.

Elle a considéré que la vente d’articles de luxe et les paris, jeux de table et casinos à bord de navires éligibles ne pouvaient pas être intrinsèquement liés au transport maritime de passagers et que ces activités ne pouvaient donc pas êtres éligibles.


And, despite these increases, their exports to the EU-15 could still almost double, even at current levels of development.

Et, malgré ces augmentations, les exportations de ces pays vers l'UE-15 pourraient encore presque doubler, même aux niveaux de développement actuels.


A sanction could still be imposed if the competent authority established that there was another, illegitimate, reason behind these transactions or orders to trade.

Une sanction pourrait encore être appliquée si l'autorité compétente établit qu'il existe une autre raison, illégitime, derrière ces opérations ou ces ordres.




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'these activities could still' ->

Date index: 2023-12-18
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