Traduction de «the amount shall be adjusted » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the amount shall be adjusted
le montant est ajusté | le montant est corrigé

the amount shall be additional to the amounts entered
le montant s'ajoute aux montants inscrits

the total amount shall be apportioned among the original Member States
le montant total est réparti entre les Etats membres originaires

Softwood Lumber Products Export Charge Distribution to the Provinces Regulations [ Regulations respecting the amount that shall be paid to a province under section 14 of the Softwood Lumber Products Export Charge Act ]
Règlement sur la répartition aux provinces du droit à l'exportation de produits de bois d'œuvre [ Règlement concernant le montant à verser à une province aux termes de l'article 14 de la Loi sur le droit à l'exportation de produits de bois d'œuvre ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The amount shall be adjusted according to the starch content of the potatoes.
Le montant est adapté en fonction de la teneur en fécule des pommes de terre.

(14)Should the whole or part of the amount be used in the years 2018-20, the amount shall be adjusted correspondingly by applying the 2% annual deflator in accordance with Article 6(2) of the MFF Regulation.
(14)S’il est utilisé en tout ou en partie au cours des années 2018-2020, le montant sera ajusté en conséquence par l’application du déflateur annuel de 2 %, conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement CFP.

For the calculation of the individual amount of periodic penalty payments for each infringement, the basic amount shall be adjusted based on the seriousness of the infringement and taking into account the extent to which safety or the protection of the environment has been compromised, in the light of Articles 5 and 6 of this Regulation.
Pour le calcul du montant individuel des astreintes pour chaque infraction, le montant de base est ajusté en fonction de la gravité de l'infraction et en tenant compte de la mesure dans laquelle la sécurité ou la protection de l'environnement se trouvent compromises, à la lumière des articles 5 et 6 du présent règlement.

These amounts shall be adjusted to current prices by applying the most recent GDP deflator for the EU expressed in euro, as provided by the Commission, which is available when the preliminary draft budget is drawn up.
Ces montants sont ajustés aux prix courants par l’application du déflateur du PIB pour l’Union européenne le plus récent exprimé en euros, tel qu’il est déterminé par la Commission, qui est disponible au moment de l’élaboration de l’avant-projet de budget.

That amount shall be adjusted by the Commission in accordance with the Financial Regulation and the Implementing Rules.
Ce montant est adapté par la Commission conformément au règlement financier et à ses modalités d'exécution.

The amounts shall be adjusted automatically.
Les montants sont adaptés automatiquement.

These amounts shall be adjusted each year by the same percentage as the annual adjustment specified in Annex XI to the Staff Regulations.
Ces montants sont adaptés chaque année par application du même pourcentage que celui de l'adaptation annuelle spécifiée à l'annexe XI du statut.

(a) If assessments and declarations are used, the amounts shall be adjusted by a coefficient reflecting assessed and declared amounts never collected.
a) Si les rôles et déclarations sont utilisés comme source, les montants sont ajustés à l'aide d'un coefficient permettant de tenir compte des montants portés au rôle et déclarés mais jamais perçus.