Traduction de «than those mentioned » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

metal-containing wastes | metal-containing wastes other than those mentioned in 06 03
déchets contenant des métaux

Subgroup on Contagious Diseases other than those mentioned above
Sous-groupe Autres maladies contagieuses que celles ci-dessus

lease in or out of terms greater than those specified
prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]

Protocol No 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, Securing Certain Rights and Freedoms Other Than Those Already Included in the Convention and in the First Protocol Thereto
Protocole no. 4 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant, déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Protocol No. 4 to the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, securing certain rights and freedoms other than those already included in the Convention and in the first Protocol thereto
Protocole nº 4 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, reconnaissant certains droits et libertés autres que ceux figurant déjà dans la Convention et dans le premier Protocole additionnel à la Convention

Burns of multiple regions, no more than second-degree burns mentioned
Brûlures de parties multiples du corps, pas de brûlures mentionnées dépassant le second degré

arthrosis with mention of more than one site
arthrose avec mention de plus d'une localisation

Burns of multiple regions, no more than first-degree burns mentioned
Brûlures de parties multiples du corps, pas de brûlures mentionnées dépassant le premier degré

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3.2.8 Over half of the respondents indicated their domestic legislation required EIA for other project categories than those mentioned in Annexes I and II. The most frequently mentioned category was golf courses.
3.2.8 Plus de la moitié des réponses indiquent que la législation nationale concernée impose une EIE pour d'autres catégories de projets que celles qui sont mentionnées dans les annexes I et II. La catégorie la plus fréquemment mentionnée est celle des terrains de golf.

5. Where a company which is a resident of Canada derives dividends, other than those mentioned in paragraph 4, from a company which is a resident of Brazil in which it holds an equity percentage of at least 10 per cent and those dividends may be taxed in Brazil, in accordance with this Convention, Canada shall allow as a deduction from the tax on the income of the first-mentioned company an amount equal to the income tax paid in Brazil and shall allow relief in respect of the Brazilian corporation tax paid on the profits out of which the dividends are paid; the deduction shall not, however, exceed that part of the Canadian income tax as computed before the deduction is given, which is appropriate to the dividends.
5. Lorsqu’une société qui est un résident du Canada reçoit des dividendes, autres que ceux visés au paragraphe 4, d’une société qui est un résident du Brésil dans laquelle elle détient un pourcentage d’intérêt d’au moins 10 pour cent, et ces dividendes sont imposables au Brésil conformément à la présente Convention, le Canada accorde sur l’impôt qu’il perçoit sur les revenus de la première société une déduction d’un montant égal à l’impôt sur le revenu payé au Brésil et accorde un allégement à l’égard de l’impôt brésilien sur les sociétés payé sur les bénéfices qui servent au paiement des dividendes; la déduction ne peut toutefois excéder la fraction de l’impôt canadien sur le revenu, calculé avant la déduction, correspondant aux dividendes.

(g) By agreement between the carrier, master or agent of the carrier and the shipper other maximum amounts than those mentioned in sub-paragraph (a) of this paragraph may be fixed, provided that no maximum amount so fixed shall be less than the appropriate maximum mentioned in that sub-paragraph.
g) Par convention entre le transporteur, capitaine ou agent du transporteur et le chargeur, d’autres sommes maxima que celles mentionnées à l’alinéa a) du présent paragraphe peuvent être déterminées, pourvu que ce montant maximum conventionnel ne soit pas inférieur au montant maximum correspondant mentionné dans cet alinéa.

(e) charges for appraisal, inspection or surveying services, other than those mentioned in paragraph (2)(g), related to property that is security for a loan, if those services are required by the bank.
e) les frais pour les services d’évaluation, d’arpentage ou d’inspection d’un bien donné en garantie du prêt, autres que ceux prévus à l’alinéa (2)g), si ces services sont exigés par la banque.

(e) charges for appraisal, inspection or surveying services, other than those mentioned in paragraph (2)(g), related to property that is security for a loan, if those services are required by the company.
e) les frais pour les services d’évaluation, d’arpentage ou d’inspection d’un bien donné en garantie du prêt, autres que ceux prévus à l’alinéa (2)g), si ces services sont exigés par la société.

(g) if the dependants are persons other than those mentioned in paragraphs (d) to (f), a reasonable sum that is proportionate to the pecuniary loss to those dependants occasioned by the death, to be determined by the Minister.
g) lorsque les personnes à charge sont des personnes autres que celles mentionnées aux alinéas d) à f), une somme raisonnable, proportionnée à la perte pécuniaire subie par ces personnes à charge, par suite du décès, et déterminée par le ministre.

If test procedures and limits other than those mentioned in the general monographs of the European Pharmacopoeia, or failing this, in the national pharmacopoeia of a Member State, are used, proof shall be supplied that the finished product would, if tested in accordance with those monographs, meet the quality requirements of that pharmacopoeia for the pharmaceutical form concerned.
Si les méthodes et les limites des essais pratiqués ne sont pas celles qui figurent à la Pharmacopée européenne ni, à défaut, à la pharmacopée de l'un des États membres, il convient de fournir la preuve que le produit fini sous la forme pharmaceutique en cause répondrait aux exigences de qualité de cette pharmacopée, s'il était contrôlé conformément à ces monographies.

Where appropriate monographs exist, if test procedures and limits other than those mentioned in the monographs of the European Pharmacopoeia, or failing this, in the pharmacopoeia of a Member State, are used, proof must be supplied that the finished product would, if tested in accordance with those monographs, meet the quality requirements of that pharmacopoeia for the pharmaceutical form concerned.
Lorsqu’il existe des monographies appropriées, si les méthodes et les limites d’essai ne sont pas celles qui figurent dans la Pharmacopée européenne ni, à défaut, dans la pharmacopée de l’un des États membres, il convient de fournir la preuve que le produit fini sous la forme pharmaceutique en question répondrait aux exigences de qualité de cette pharmacopée, s’il était contrôlé conformément à ces monographies.

Where appropriate monographs exist, if test procedures and limits other than those mentioned in the monographs of the European Pharmacopoeia, or failing this, in the national pharmacopoeia of a Member State, are used, proof must be supplied that the finished product would, if tested in accordance with those monographs, meet the quality requirements of that pharmacopoeia for the pharmaceutical form concerned.
Lorsqu'il existe des monographies appropriées, si les méthodes et les limites d'essai ne sont pas celles qui figurent dans la Pharmacopée européenne ni, à défaut, dans la pharmacopée de l'un des États membres, il convient de fournir la preuve que le produit fini sous la forme pharmaceutique en question répondrait aux exigences de qualité de cette pharmacopée, s'il était contrôlé conformément à ces monographies.

If test procedures and limits other than those mentioned in the relevant monographs and general chapters of the European Pharmacopoeia, or failing this, in the pharmacopoeia of a Member State are used, this shall be justified by providing proof that the finished product would, if tested in accordance with those monographs, meet the quality requirements of that pharmacopoeia for the pharmaceutical form concerned.
Si les procédures et les limites utilisées pour les essais ne sont pas celles qui figurent dans les monographies pertinentes et les chapitres généraux de la Pharmacopée européenne ni, à défaut, dans la pharmacopée d’un État membre, il convient de fournir la preuve que le produit fini sous la forme pharmaceutique concernée répondrait aux exigences de qualité de cette pharmacopée, s’il était contrôlé conformément à ces monographies.