Traduction de «than the corresponding land journey » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Canadian Exploration and Development Incentive Program Act [ An Act to provide for payments in respect of exploration for or development of lands for the production of hydrocarbons in Canada other than coal ]
Loi sur le programme canadien d'encouragement à l'exploration et à la mise en valeur [ Loi établissant un programme de subvention en vue de la recherche et à la mise en valeur au Canada d'hydrocarbures autres que le charbon ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

If the next station is less than two minutes planned journey time away, the next station shall be displayed immediately following departure from the previous station.
Si le trajet jusqu'à la gare suivante doit durer moins de deux minutes, le nom de la gare suivante doit être affiché immédiatement après le départ de la gare précédente.

If the next station is less than two minutes planned journey time away, the next station shall be announced immediately following departure from the previous station.
Si le trajet jusqu'à la gare suivante doit durer moins de deux minutes, la gare suivante doit être annoncée immédiatement après le départ de la gare précédente.

The pilot-in-command of an aeroplane operated at a distance away from land where an emergency landing is possible greater than that corresponding to 30 minutes at normal cruising speed or 50 NM, whichever is the lesser, shall determine the risks to survival of the occupants of the aeroplane in the event of a ditching, based on which he/she shall determine the carriage of:
Le pilote commandant de bord d’un avion volant à une distance de la terre ferme où un atterrissage d’urgence est possible, distance correspondant à plus de 30 minutes à la vitesse de croisière normale ou à 50 NM, la valeur la moins élevée étant retenue, détermine les chances de survie des occupants de l’avion en cas d’amerrissage et transporte dans ce cas:

aeroplanes operated at a distance away from land where an emergency landing is possible greater than that corresponding to 30 minutes at normal cruising speed or 50 NM, whichever is less.
avions volant à une distance de la terre ferme où un atterrissage d’urgence est possible, distance correspondant à plus de 30 minutes à la vitesse de croisière normale ou à 50 NM, la valeur la moins élevée étant retenue.

remains within a distance no greater than that corresponding to 90 minutes at cruising speed from an area suitable for making an emergency landing, for aeroplanes certified in accordance with the applicable airworthiness standard.
ne s’éloigne pas au-delà de la distance correspondant à 90 minutes de vol, à la vitesse de croisière, d’un site se prêtant à un atterrissage d’urgence, dans le cas des avions certifiés conformément à la norme de navigabilité applicable.

(10)‘restricted explosives precursor’ means a substance listed in Annex I, in a concentration higher than the corresponding limit value set out therein and includes a mixture or another substance in which such a listed substance is present in a concentration higher than the corresponding limit value.
10)«précurseur d’explosif faisant l’objet de restrictions», une substance énumérée à l’annexe I, à une concentration supérieure à la valeur limite correspondante qui y figure, de même qu’un mélange ou une autre substance dans laquelle une telle substance énumérée est présente à une concentration supérieure à la valeur limite correspondante.

‘restricted explosives precursor’ means a substance listed in Annex I, in a concentration higher than the corresponding limit value set out therein and includes a mixture or another substance in which such a listed substance is present in a concentration higher than the corresponding limit value.
«précurseur d’explosif faisant l’objet de restrictions», une substance énumérée à l’annexe I, à une concentration supérieure à la valeur limite correspondante qui y figure, de même qu’un mélange ou une autre substance dans laquelle une telle substance énumérée est présente à une concentration supérieure à la valeur limite correspondante.

1. Fisheries products landed into the Community, either unprocessed or after having been processed on board, for which neither a sales note nor a take-over declaration has been submitted in accordance with Articles 62, 63, 66 and 67 and which are transported to a place other than that of landing, shall be accompanied by a document drawn up by the transporter until the first sale has taken place. The transporter shall submit, within 48 hours after the loading, a transport document to the competent authorities of the Member State in whose territory the landing has taken place or other bodies authorised by it.
1. Les produits de la pêche débarqués dans la Communauté, soit à l’état brut soit après transformation à bord, et pour lesquels n’ont été transmises ni note de vente, ni déclaration de prise en charge conformément aux articles 62, 63, 66 et 67, qui sont transportés vers un lieu autre que le lieu de débarquement, sont accompagnés, jusqu’à ce que la première vente ait lieu, d’un document établi par le transporteur. Le transporteur transmet un document de transport, dans un délai de quarante-huit heures à compter du débarquement, aux autorités compétentes de l’État membre dans lequel le débarquement a eu lieu ou à d’autres organismes agréés par ledit État membre.

4. Member States need not apply the tax to that part of the transport corresponding to journeys made over waters which do not form part of the territory of the Community as defined in Article 3.
4. Les États membres peuvent ne pas soumettre à la taxe la partie du transport qui correspond aux trajets effectués au-dessus des eaux qui ne font pas partie du territoire de la Communauté au sens de l'article 3.