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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Vertaling van "than one merging " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Definition: Sometimes more than one abnormal sexual preference occurs in one person and there is none of first rank. The most common combination is fetishism, transvestism and sadomasochism.

Définition: Parfois, une personne présente plusieurs anomalies de la préférence sexuelle sans qu'aucune d'entre elles soit au premier plan. L'association la plus fréquente regroupe le fétichisme, le travestisme et le sado-masochisme.


Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


amounts becoming due and payable after more than one year

créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an


Form Letter - PSMIP - Assessment of Applications More Than One Year Old

Lettre formulaire - RACGFP - évaluation des demandes datant de plus d'un an


Convention for the development of hydraulic power affecting more than one State

Convention relative à l'aménagement des forces hydrauliques intéressant plusieurs États


amounts becoming due and payable after more than one year

créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
At global level the merged entity will sell twice as much beer and earn four times more profit than Heineken, currently the third largest brewer, and five times more beer and 12 times more profit than Carlsberg, currently the fourth largest brewer.

Au niveau mondial, l'entité issue de la concentration vendra deux fois plus de bière et réalisera des bénéfices quatre fois plus élevés que Heineken, l'actuel numéro trois. Par rapport à Carlsberg, l'actuel numéro quatre, ses ventes seront cinq fois supérieures et ses bénéfices seront multipliés par douze.


(3) If a company merges with one or more companies after the day on which these Regulations come into force, the company that results from the merger may make the election referred to in subsection (1) if the number of vocational vehicles and tractors manufactured or imported for sale in Canada by the merged companies under each of paragraphs (1)(a) and (b) is less than 200.

(3) Si deux ou plusieurs entreprises fusionnent après la date d’entrée en vigueur du présent règlement, l’entreprise issue de la fusion peut se prévaloir du paragraphe (1) si chacun des nombres visés aux alinéas (1)a) et b) de véhicules spécialisés et de tracteurs routiers fabriqués ou importés en vue de leur vente au Canada par les entreprises qui ont fusionné est inférieur à 200.


The in–depth investigation also revealed that the merging parties are not close competitors, namely that other competitors compete more strongly than the merging parties between each other.

L'enquête approfondie a également révélé que les parties qui fusionnent ne sont pas des concurrents proches, en d'autres termes que d'autres concurrents se livrent à une concurrence plus vive que ne le font entre elles les deux parties.


If the merger involves more than one merging UCITS and such UCITS are domiciled in different Member States, the competent authorities of each merging UCITS will need to authorise the merger, in close cooperation with each other, including through appropriate information-sharing.

Lorsque plusieurs OPCVM participent à une fusion en tant qu’entités absorbées et qu’ils sont établis dans différents États membres, la fusion doit être autorisée par les autorités compétentes de chaque OPCVM absorbé, travaillant en étroite coopération les unes avec les autres, notamment via des échanges d’informations appropriés.


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(54) The rules regarding parole eligibility for offenders serving more than one sentence apply to the following: an offender not currently serving a sentence who is sentenced to two or more terms on the same day; an offender who receives a sentence to be served consecutively to an existing sentence; an offender who receives a sentence to be served consecutively to a portion of an existing merged sentence; an offender who receives a sentence to be served concurrently with an existing sentenc ...[+++]

(54) Les règles qui régissent l’admissibilité à la libération conditionnelle des délinquants qui purgent plus d’une peine s’appliquent aux délinquants suivants : le délinquant qui ne purge pas présentement une peine et qui est condamné à deux peines ou plus le même jour; le délinquant condamné à une peine qui doit être purgée consécutivement à une peine actuelle; le délinquant condamné à une peine qui doit être purgée consécutivement à une partie d’une peine totale actuelle; le délinquant condamné à une peine qui doit être purgée concurremment à une peine actuelle; le délinquant condamné à une peine à durée déterminée qui doit être purgée conjointement à une peine d’emprisonnement à perpétuité ou à durée indéterminé; le délinquant ayan ...[+++]


Any of the merging companies shall be exempt from the publication requirement laid down in Article 3 of Directive 68/151/EEC if, for a continuous period beginning at least one month before the day fixed for the general meeting which is to decide on the common draft terms of cross-border merger and ending not earlier than the conclusion of that meeting, it makes the common draft terms of such merger available on its website free of charge for the public.

Une société qui fusionne est dispensée de l’obligation de publicité prévue par l’article 3 de la directive 68/151/CEE si, pendant une période continue commençant un mois au moins avant la date fixée pour l’assemblée générale appelée à se prononcer sur le projet commun de fusion transfrontalière et ne s’achevant pas avant la fin de cette assemblée, elle met gratuitement à la disposition du public ledit projet de fusion sur son site internet.


For instance, in Case COMP/M.1741 - MCI WorldCom/Sprint it was found that the merged entity would have in the market for the provision of top-level Internet connectivity an absolute combined market share of more than [35-45] %, several times larger than its closest competitor, enabling it to behave independently of its competitors and customers (see paragraphs 114, 123, 126, 146, 155 and 196).

Par exemple, dans l'affaire COMP/M.1741 - MCI WorldCom/Sprint, la Commission a estimé que l'entité issue de la concentration détiendrait, sur le marché de la fourniture de la connectivité à l'Internet de niveau supérieur, une part de marché absolue cumulée de plus de [35-45 %] - autrement dit, plusieurs fois supérieure à celle de son concurrent le plus proche - ce qui lui permettrait de se comporter de façon indépendante de ses concurrents et de ses clients (voir points 114, 123, 126, 146, 155 et 196).


holders of securities, other than shares, which carry special rights in the merging companies.

des porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux dans les sociétés qui fusionnent.


The transaction will not create foreclosure effects on either the cement or concrete markets since more than half U.K. cement supply will remain outside the merged entity , whose cement requirements will in any event be significantly less than BCI's total cement production.

L'opération n'aura pas pour effet de fermer le marché du ciment ou du béton, car plus de la moitié de la fourniture de ciment au Royaume-Uni restera en dehors de l'entité fusionnée, dont les besoins en ciment seront de toute façon nettement inférieurs à la production totale de ciment de BCI.


The changes made include the following: - abolition of the quotas for gloves falling under HS/CN codes 4203 29 91 and 4203 29 99, the quota on combined car radios falling under HS/CN code 8527 21 and that for non-combined car radios falling under HS/CN code 8527 29; - merging of the three quotas for toys falling under HS/CN headings 9503 41, 9503 49 and 9503 90 into one; - removal of a range of products of which the imports in 1994 were negligible or lower than in 1993 f ...[+++]

Ces modifications sont notamment les suivantes : - la suppression des contingents portant sur les gants relevant des codes SH/NC 4203 29 91 et 4203 29 99, du contingent portant sur les autoradios combinées relevant du code SH/NC 8527 21 et du contingent portant sur les autoradios non combinées relevant du code SH/NC 8527 29 ; - la fusion en un contingent unique des trois contingents portant sur les jouets relevant respectivement des codes SH/NC 9503 41, 9503 49 et 9503 90 ; - l'exclusion d'une série de produits dont les importations réalisées en 1994 sont négligeables ou ont baissé par rapport à 1993 de la liste des produits soumis à d ...[+++]




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'than one merging' ->

Date index: 2021-06-01
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