Traduction de «than five plants » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Patient not seen for more than five years
patient non vu depuis plus de cinq ans

Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws
Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.
Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Unless they buy from producers who grow fewer than five plants, they would automatically come under the provisions of this bill if they buy more than five, with sentences ranging from six to nine months or a year or 18 months, depending on the quantity.
À moins qu'ils l'achètent de producteurs qui en cultivent moins de cinq plants, ils tomberaient automatiquement à l'intérieur des dispositions de ce projet de loi s'ils en achètent plus que cinq, avec des peines allant de six mois à neuf mois à un an ou à 18 mois, selon la quantité.

If the individual has five, six, seven or eight plants and creates a doubt as to the purpose not being trafficking but personal use, even if the individual has more than five plants, he or she will not be able to be convicted of that infraction.
Si elle a cinq, six, sept ou huit plants et qu'elle crée un doute que c'est à des fins personnelles et non de trafic, même si la personne a plus de cinq plants, elle ne pourra pas être condamnée pour cette infraction.

The adoption of this motion narrowed the offence such that the mandatory minimum penalty would now apply to instances in which more than five plants but fewer than 200 plants were produced, the production was for the purposes of trafficking, and certain aggravating factors were present.
L'adoption de cette motion a rétréci l'infraction de telle sorte que la peine minimale obligatoire s'applique maintenant aux cas où le nombre de plantes en cause est supérieur à 5, mais inférieur à 200, si l'infraction est commise à des fins de trafic et si certaines circonstances aggravantes sont présentes.

Under Bill C-15, persons who cultivated five plants or less would not have been subjected to a mandatory minimum penalty. Rather, the minimum penalty would have applied only where the offender cultivated more than five plants and fewer than 201 plants, and the offender was growing the plants for the purpose of trafficking.
En vertu du projet de loi C-15, les personnes qui cultivaient cinq plantes ou moins n'auraient pas été assujetties à une peine minimale et la peine minimale ne serait entrée en jeu que lorsque le délinquant aurait cultivé plus de cinq plantes et moins de 201 plantes et que les plantes cultivées auraient été destinées au trafic.

1. Member States may exempt existing medium combustion plants from compliance with the emission limit values set out in Part 1a, 1b and 1 c of Annex II and the monitoring requirements set out in Article 6 and Annex IV for five years from the applicable dates set out in Article 5(2) provided that the operator of the medium combustion plant undertakes, in a written declaration submitted to the competent authority, not to operate such combustion plant for more than 11,000 operating hours during that five year period and that operation of such combustion plant will end after that five year period.
1. Les États membres peuvent exempter les installations de combustion moyennes existantes de l'obligation de se conformer aux valeurs limites établies à l'annexe II, parties 1a, 1b et 1c, et aux exigences de surveillance établies à l'article 6 et à l'annexe IV pour une durée de cinq ans à compter des dates applicables énoncées à l'article 5, paragraphe 2, pour autant que l'exploitant de l'installation de combustion moyenne s'engage, dans une déclaration écrite présentée à l'autorité compétente, à ne pas exploiter l'installation pendant plus de 11 000 heures pendant ladite période de cinq ans et mettre fin à son exploitation au terme de cette période.

By way of derogation from paragraph 1, without prejudice to environmental and air quality standards, the competent authority may, for up to five years from the date of compliance with emission limit values set out in Annex II but not later than 2030, in specific cases, set less strict emission limit values, provided that at least 50% of the useful heat production of the plant, as a rolling average over a period of five years, is delivered in the form of steam or hot water to a public network for district heating, or that the plant fires solid biomass as main fuel.
Par dérogation au paragraphe 1 et sans préjudice des normes relatives à l'environnement et à la qualité de l'air ambiant, l'autorité compétente peut, pour une durée maximale de cinq ans à compter de la date fixée pour le respect des valeurs limites d'émission visées à l'annexe II, mais au plus tard jusqu'en 2030, instaurer des valeurs limites d'émission moins strictes, à condition que 50 % au moins de la production de chaleur utile de l'installation, en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans, soient fournis sous la forme de vapeur ou d'eau chaude à un réseau public de chauffage urbain, ou que la biomasse solide soit le principal combustible de l'installation.

Member States may exempt existing medium combustion plants which do not operate more than 500 operating hours per year as a rolling average over a period of five years from compliance with the emission limit values set out in Part 1 of Annex II in cases of emergency or where extraordinary circumstances apply that make the use of those medium combustion plants necessary.
Les États membres peuvent exempter les installations de combustion moyennes qui ne sont pas exploitées plus de 500 heures par an, en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans, du respect des valeurs limites d'émission fixées à l'annexe II, partie 1, en cas d'urgence ou si des circonstances extraordinaires imposent l'utilisation de ces installations de combustion moyennes.

Persons who cultivated five plants or less would not have been subjected to a minimum penalty, and the minimum penalty would come into play only where the offender cultivated more than five plants and less than 201 plants, and the offender was growing the plants for the purpose of trafficking.
Les personnes qui cultivaient cinq plantes ou moins n'auraient pas été assujetties à une peine minimale et la peine minimale ne serait entrée en jeu que lorsque le délinquant aurait cultivé plus de cinq plantes et moins de 201 plantes et que les plantes cultivées auraient été destinées au trafic.

Plants, of a rated thermal input equal to or greater than 400 MW, which do not operate more than 700 hours a year (rolling average over a period of five years), shall be subject to a limit value for sulphur dioxide emissions of 800 mg/Nm³.
les installations d'une puissance thermique nominale égale ou supérieure à 400 MW, dont l'utilisation annuelle (moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans) ne dépasse pas 700 heures, sont soumises à une valeur limite de 800 mg/Nm pour les émissions de dioxyde de soufre;

Plants, of a rated thermal input equal to or greater than 400 MW, which do not operate more than 2 200 hours a year (rolling average over a period of five years), shall be subject to a limit value for sulphur dioxide emissions of 800 mg/Nm³.
les installations d'une puissance thermique nominale égale ou supérieure à 400 MW, dont l'utilisation annuelle (moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans) ne dépasse pas 2 200 heures, sont soumises à une valeur limite de 800 mg/Nm pour les émissions de dioxyde de soufre;