Vertaling van "text which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission has identified two main categories of texts which could qualify as 'new generation' texts: autonomous agreements, and process-oriented texts which make recommendations of various kinds (frameworks of action, guidelines, codes of conduct, and policy orientations).
La Commission a identifié deux grandes catégories de textes qui pourraient tomber sous la catégorie des textes de "nouvelle génération": les accords autonomes et les textes basés sur les processus qui fournissent des recommandations de diverses natures (cadres d'action, lignes directrices, codes de conduite et orientations politiques).

At the time of the adoption of this text, which gives the Community exclusive responsibility for the airworthiness and environmental compatibility of aeronautical products, it was clearly understood that optimum and uniform safety standards and the establishment of fair competition for air operators could only be achieved by extending the scope of the text to include air operations and flight crew licensing.
Dès l’adoption de ce texte, qui confère à la Communauté une compétence exclusive en matière de navigabilité et de compatibilité environnementale des produits aéronautiques, il était entendu qu’un niveau optimal et uniforme de sécurité et la mise en place de conditions de concurrence équitables pour les opérateurs aériens ne pourraient être atteints qu’en élargissant le champ d’application de ce texte aux opérations aériennes et aux licences des équipages de conduite.

In spite of the European social partners' achievements and some promising developments (see Annex 1), the impact of their initiatives could be improved, especially the new generation texts, many of which address the Lisbon themes.
En dépit des réalisations des partenaires sociaux européens et de quelques développements prometteurs (voir l'annexe 1), l'impact de leurs initiatives, en particulier des textes de nouvelle génération dont beaucoup portent sur des thèmes définis à Lisbonne, pourrait être amélioré.

Should in the meantime it becomes clear that the Lisbon Treaty could come into force, it will be rather easy to build on the work already done, and update a new text which could be finalised immediately after the entry into force of the Lisbon Treaty itself (as it was the case for the Olaf Regulation immediately after the entry into force of the Maastricht Treaty).
Si entretemps il apparaissait que le traité de Lisbonne puisse entrer en vigueur, il serait assez facile de poursuivre le travail déjà accompli et de mettre au point un nouveau texte qui pourrait être finalisé juste après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne (comme ce fut le cas pour le règlement sur l'Olaf qui a suivi l'entrée en vigueur du traité de Maastricht).

As regards industrial goods, the Chair has unfortunately chosen to issue a revised text which could lower the level of ambition which can be achieved.
En ce qui concerne les biens industriels, la présidence a malheureusement choisi d’émettre un texte révisé qui pourrait revoir les ambitions à la baisse.

In this Resolution, the Parliament, amongst others, "suggests that the Commission should propose without delay to the Council (over and above the requirement for it to report every three years on Union citizenship pursuant to Article 22 of the EC Treaty) that common concepts and binding guidelines enabling common standards to be established in the field of consular protection be adopted; calls on the Commission to intensify its communication and information efforts, in particular by establishing a single European emergency telephone number for inclusion in the passports of Union citizens together with the text of Article 20 of the EC Treaty, enabling any Union citizen to be connected to a call centre which will provide him with comprehensive information in the event of a critical situation triggering the consular protection process in particular an up-to-date list of contact details for the Member States' embassies and consulates to which he is entitled to apply; the number could be administered on a central basis in Brussels; calls on the Commission to submit to it, once the Lisbon Treaty has been ratified, a proposal for amending Decision 95/553/EC, so that it expressly includes: diplomatic protection; the identification and repatriation of mortal remains; simplification of the procedures for advancing money".
Dans cette résolution, le Parlement suggère entre autres à la Commission «de proposer sans délai au Conseil - en dehors de son obligation de rapport triennal sur la citoyenneté de l'Union conformément à l'article 22 du traité CE - l'adoption de concepts communs et de lignes directrices contraignantes permettant l'élaboration de normes communes en matière de protection consulaire; demande à la Commission d'intensifier son effort en matière de communication et d'information, notamment par le biais de la mise en place d'un numéro de téléphone d'urgence européen unique, figurant dans le passeport des citoyens de l'Union à côté de l'article 20 du traité CE, et permettant à tout citoyen de l'Union d'être relié à un centre de renseignement lui permettant d'obtenir toutes les informations utiles en cas de situation critique déclenchant le processus de protection consulaire, et notamment la liste à jour des coordonnées des ambassades et consulats des États membres auxquels il est en droit de s'adresser; ce numéro pourrait être centralisé à Bruxelles; demande à la Commission, une fois le traité de Lisbonne ratifié, de lui soumettre une proposition de modification de la décision 95/553/CE afin d'y inclure expressément: la protection diplomatique, l'identification et le rapatriement des dépouilles, une simplification des procédures d'avances pécuniaires».

2. The advertisement shall not include information in text or graphic form which could be misleading as regards possible risks to human or animal health or to the environment, such as the terms ‘low risk’, ‘non-toxic’ or ‘harmless’.
2. La publicité ne peut pas comporter d’informations potentiellement trompeuses, sous forme de textes ou d’illustrations, sur les risques éventuels pour la santé humaine ou animale ou l’environnement, telles que les termes «à faible risque», «non toxique» ou «sans danger».

On the other hand, in France, the Minister of Home Affairs, Mr Sarkozy, proposed an original method for reviewing the proposed text, which would be based on a study by a group of experts, which would tour the European capitals and set its conclusions out in a short text that could be passed by the national parliaments.
Par ailleurs, en France, le ministre de l’intérieur, M. Sarkozy, a proposé une méthode originale de révision du texte proposé, reposant sur une étude réalisée par un groupe d’experts qui ferait le tour des capitales européennes et rédigerait ses conclusions dans un texte concis, susceptible d’être transmis aux parlements nationaux.

This was why I contacted Mr Novelli, as he had already worked on this report, and also, out of parliamentary courtesy, I thought it was appropriate to consult him as to whether he wanted to put forward the only text that could receive a consensus, which was the Commission’s text, and Mr Novelli agreed, which I thank him for.
C'est précisément pour cette raison que j'ai contacté M. Novelli, étant donné qu'il avait déjà travaillé sur ce rapport. Il me paraissait en outre opportun, par courtoisie parlementaire, de le consulter afin de savoir s'il souhaitait présenter le seul texte qui pouvait faire l'objet d'un consensus, à savoir celui de la Commission. M. Novelli a accepté et je l'en remercie.