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Century retention test
Date retention test
I.D.T. & S.
In date test and stencil
In the text of the
Or to the Community
Or to the Union
PAP test date
RTC Century byte retention test
Re-test date ring
Re-test-date ring
Retention test
Test date
Test date ring
Test dates
Test-date ring

Traduction de «test date where » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
re-test-date ring [ re-test date ring ]

rondelle indiquant la date de réépreuve


test-date ring [ test date ring ]

rondelle indiquant la date d'épreuve


RTC Century byte retention test | Century retention test | date retention test | retention test

test de conservation de date | test de maintien de date | test de maintien de la date








where the failure to submit by the final date set is due to reasons of force majeur or exceptional circumstances

lorsque le non-respect du délai est dû à raisons de force majeure ou à des circonstances exceptionnelles


As a consequence of the entry into force of the Treaty of Lisbon on 1 December 2009, the European Union has replaced and succeeded the European Community and from that date exercises all rights and assumes all obligations of the European Community. Therefore, references to the European Community [or to the Community ] in the text of the [Agreement /…] are, where appropriate, to be read as to the European Union [or to the Union ].

À la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, l'Union européenne se substitue et succède à la Communauté européenne et, à compter de cette date, exerce tous les droits et assume toutes les obligations de la Communauté européenne. Par conséquent, les références à la Communauté européenne [ou à la Communauté ] dans le texte de [l'accord / …] s'entendent comme faites à l'Union européenne [ou à l'Union ] .


in date test and stencil | I.D.T. & S.

révision intermédiaire et marquage
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4.3. The manufacturer shall be authorised, under the supervision of the approval authority, to carry out checks, even of a destructive nature, on those vehicles with emission levels in excess of the limit values with a view to establishing possible causes of deterioration which cannot be attributed to the manufacturer (e.g. use of leaded petrol before the test date) Where the results of the checks confirm such causes, those test results shall be excluded from the conformity check.

4.3. Le constructeur est autorisé, sous la supervision de l’autorité compétente, à effectuer des contrôles, même de nature destructive, sur les véhicules dont les niveaux d’émission dépassent les valeurs limites en vue d’établir les causes possibles de détérioration qui ne peuvent être attribuées au constructeur (par exemple, l’utilisation d’essence au plomb avant la date d’essai). Lorsque les résultats des contrôles confirment de telles causes, ces résultats sont exclus de la vérification de la conformité.


where required to do so by the breeding programme, results of performance testing or up-to-date results of the genetic evaluation or both, including the date of that evaluation and genetic defects and genetic peculiarities in relation to the breeding programme affecting the hybrid breeding pig itself or, to the extent known, its progeny.

si le programme de sélection l'exige, les résultats du contrôle des performances ou les résultats actualisés de l'évaluation génétique, ou les deux, en mentionnant la date de cette évaluation ainsi que les anomalies génétiques et les particularités génétiques en relation avec le programme de sélection présentées par le reproducteur porcin hybride lui-même ou, dans la mesure où ils sont connus, par ses descendants.


where available results of performance testing and up-to-date results of the genetic evaluation including the date of that evaluation and genetic defects and genetic peculiarities in relation to the breeding programme affecting the purebred breeding animal itself.

le cas échéant, les résultats des contrôles des performances et les résultats actualisés de l'évaluation génétique, en mentionnant la date de cette évaluation ainsi que les anomalies génétiques et les particularités génétiques en relation avec le programme de sélection présentées par le reproducteur de race pure.


(iv) where a gas cylinder in such installations is to be recharged and, according to the markings on the cylinder, five or more years have elapsed since the date of the last hydraulic test, the cylinder shall be emptied and hydraulically tested and the date of the test shall be stamped on the cylinder;

(iv) lorsqu’un cylindre est sur le point d’être rechargé et que, d’après la date marquée sur le cylindre, il s’est écoulé au moins cinq ans depuis la dernière épreuve hydraulique, le cylindre sera vidé et soumis à une épreuve hydraulique avant d’être rechargé, et la date de la nouvelle épreuve sera poinçonnée sur le cylindre;


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(iii) where it is to be recharged and, according to the markings on the extinguisher, five or more years have elapsed since the date of the last hydraulic test, be emptied and hydraulically tested and the date of the test shall be stamped on the extinguisher;

(iii) sera vidé et soumis à une épreuve hydraulique lorsqu’il est sur le point d’être rechargé et que, d’après la date qui y est marquée, il s’est écoulé au moins cinq ans depuis la dernière épreuve hydraulique, et la date de la nouvelle épreuve sera poinçonnée sur l’extincteur;


(a) where at any particular time the amount of the benefit on death of a life insurance policy is reduced, an amount equal to such reduction (such amount is in this paragraph referred to as “the reduction”) shall be applied at that time to reduce the amount of the benefit on death of exemption test policies issued before that time in respect of the life insurance policy (other than the exemption test policy issued in respect thereof pursuant to paragraph (3)(a)), in the order in which the dates ...[+++]

a) lorsque la prestation de décès d’une police d’assurance-vie est, à une date donnée, réduite d’un montant particulier, (appelé « la réduction » dans le présent alinéa), les prestations de décès des polices types aux fins d’exonération émises avant cette date à l’égard de la police d’assurance-vie (autres que celles émises en vertu de l’alinéa (3)a)) doivent être réduites, suivant l’ordre de la date d’émission de ces polices, de la plus rapprochée à la plus éloignée de la date donnée, d’un montant égal au moindre des montants suivants :


(4) A written or computerized record of each test made pursuant to subsection (3) shall be kept by the employer at the employer’s place of business nearest to the work place where the air sample was taken, for a period of three years after the date of the test.

(4) L’employeur doit conserver, sur support papier ou informatique, un registre de chaque épreuve effectuée conformément au paragraphe (3), pendant les trois ans suivant la date de l’épreuve, à son établissement le plus proche du lieu de travail où l’échantillon d’air a été prélevé.


(Return tabled) Question No. 422 Ms. Kirsty Duncan: With respect to nutrition in child and adolescent populations in Canada: (a) does government policy include recognition and acceptance of the principle that Canada’s children and adolescents are entitled to nutritious food (i) regardless of where they live, (ii) regardless of their family income, (iii) particularly when economic forces undermine efforts by parents and caregivers to ensure healthy eating; (b) given that the 1992 World Declaration on Nutrition, to which Canada was a s ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 422 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la nutrition chez les enfants et les adolescents au Canada: a) la politique du gouvernement prévoit-elle la reconnaissance et l’acceptation du principe voulant que les enfants et les adolescents canadiens ont droit à des aliments nutritifs (i) peu importe l’endroit où ils vivent, (ii) peu importe leur revenu familial, (iii) particulièrement lorsque des forces économiques entravent les efforts des parents pour assurer de saines habitudes alimentaires; b) compte tenu du fait que la Déclaration mondiale sur la nutrition de 1992, dont le Canada est signataire, sti ...[+++]


bring forward the date for the first compulsory roadworthiness test and, where appropriate, require the vehicle to be submitted for test prior to registration.

avancer la date du premier contrôle technique obligatoire et, le cas échéant, exiger que le véhicule soit soumis à un contrôle préalable à son immatriculation.


Save where Article 76(1) is applied, products remaining at the end of the examinations, analyses or tests referred to in Article 72 shall be subject to the relevant import VAT, at the rate applying on the date of completion of the examinations, analyses or tests, on the basis of the type of goods and the value ascertained or accepted on that date by the competent authorities.

Sauf s’il est fait application des dispositions de l’article 76, paragraphe 1, les produits restant à la suite des examens, analyses ou essais visés à l’article 72 sont soumis à la TVA à l’importation qui leur est propre, selon le taux en vigueur à la date où ces examens, analyses ou essais prennent fin, et en fonction de l’espèce et de la valeur reconnues ou admises à cette date par les autorités compétentes.




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'test date where' ->

Date index: 2023-02-12
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