Vertaling van "term long-form census " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Long Term Care Forms
Formulaires sur les soins de longue durée

Form Letter - Long Term Disability Insurance
Lettre formulaire - Assurance-invalidité de longue durée

Form Letter - Claim for Long Term Disability Insurance
Lettre formulaire - Demande de prestations d'invalidité de longue durée

trading for own account or account of customers in all forms of security (short and long-term)
transactions pour compte propre ou pour compte de la clientèle sur toutes les formes de valeurs mobilières (à court et à long terme)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Due to the ongoing revision by the standardisation bodies of the long term archival forms of the referenced formats, standards detailing long-term archiving are excluded from the scope of this Decision.
Les formes d'archivage à long terme des formats référencés étant actuellement en cours de révision par les organismes de normalisation, les normes détaillant l'archivage à long terme sont exclues du champ d'application de la présente décision.

(5) In this section, the term “long-form census questionnaire” refers to a census questionnaire that conforms substantially, in length and substantive scope, to the long-form census used to take the census in 1971.
(5) Dans le présent article, le terme « questionnaire complet de recensement » désigne un questionnaire de recensement qui.doit se conformer essentiellement, par la longueur et la portée fondamentale, aux recensements faits depuis 1971.

I know we had talked about the long-form census, but when you look at making a directive in terms of what we're going to do with the long-form census and delaying it or not, I do think.
Je sais que nous avions parlé du formulaire long du recensement, mais quand il est question de formuler une directive concernant ce que nous allons en faire et décider s'il faudrait le reporter ou non, je pense.

That the House calls on the Government of Canada to reinstate immediately the long-form census; and given that no person has ever been imprisoned for not completing the census, the House further calls on the government to introduce legislative amendments to the Statistics Act to remove completely the provision of imprisonment from Section 31 of the Act in relation to the Long-form Census, the Census of Population and the Census of Agriculture.
Que la Chambre demande au Gouvernement du Canada de rétablir immédiatement le formulaire détaillé obligatoire du recensement; et étant donné que personne n’a jamais été emprisonné pour ne pas avoir complété le recensement, la Chambre demande de plus que le gouvernement présente des amendements législatifs à la Loi sur la statistique afin d’éliminer la clause au sujet de l’emprisonnement de l'article 31 de la Loi en ce qui a trait au formulaire détaillé obligatoire, au recensement de la population et au recensement agricole.

It is important to have a short census with responses, but at the same time, with regard to the long form census, it is important to strike a balance between society's needs in terms of data and information.
Il est important d'avoir un recensement court avec des réponses, mais en même temps, en ce qui concerne le recensement long, il est important d'avoir un équilibre entre les besoins de la société en termes de données et de renseignements.

I wonder if the member could comment on the fact that not only are first nations, Métis and Inuit going to be severely impacted by the destruction of the long form census in its current form, but also the fact that these groups are far less likely to complete a voluntary long form census.
Le député pourrait-il dire quelques mots sur le fait que les Premières nations, les Métis et les Inuits seront non seulement grandement pénalisés par l'élimination du formulaire de recensement détaillé sous sa forme actuelle, mais également par le fait qu'il est beaucoup moins probable que ces groupes remplissent le questionnaire détaillé facultatif.

In addition, where the life of an ELTIF that is offered or placed to retail investors exceeds 10 years, the manager of the ELTIF or the distributor should indicate clearly and in written form that this product may not be suitable for those retail investors unable to sustain such a long-term and illiquid commitment.
Par ailleurs, lorsque la durée de vie d'un ELTIF qui est proposé ou placé auprès d'investisseurs de détail excède dix ans, le gestionnaire de l'ELTIF ou le distributeur devrait indiquer clairement et par écrit que ce produit est susceptible de ne pas convenir pour des investisseurs de détail incapables de maintenir un engagement à long terme et illiquide de ce type.

in the case of a long-term holiday product contract: by means of the standard information form as set out in Annex II and information as listed in Part 3 of that form.
dans le cas d’un contrat de produits de vacances à long terme: au moyen du formulaire standard d’informations figurant à l’annexe II, ainsi que les informations visées à la partie 3 dudit formulaire.

The form should include information notably about the product (in the case of a timeshare contract, long-term holiday product contract or an exchange contract) or the service (in the case of a resale contract), the consumer’s rights and all costs.
Le formulaire doit inclure des informations, notamment sur le produit (dans le cas d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé, d’un produit de vacances à long terme ou de contrats d’échange) ou le service (dans le cas d’un contrat de revente), les droits du consommateur et l’ensemble des coûts.

3. A long-term resident's EC residence permit may be issued in the form of a sticker or of a separate document.
3. Le permis de séjour de résident de longue durée — CE peut être émis sous forme de vignette adhésive ou de document séparé.