Vertaling van "temporary basis because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

alert and emergency procedure for burden-sharing with regard to the admission and residence of displaced persons on a temporary basis
procédure d'alerte et d'urgence pour la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour, à titre temporaire, des personnes déplacées

residence on a temporary basis
séjour à titre temporaire

employed on a temporary basis
employé à titre temporaire

casual or temporary basis
à titre occasionnel ou temporaire

admit on a temporary basis
admettre à titre provisoire [ admettre à titre temporaire | admettre temporairement ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Just so you know, the Subcommittee on the Review of Committee Budgets approved that for the National Security and Defence Committee until the end of June on a temporary basis because the individual is looking for another job.
Je tiens à préciser que le sous-comité des budgets de comités l'a approuvé, mais jusqu'à la fin juin, car la personne visée se cherche un autre emploi.

Mr. Speaker, those measures have already been in the fabric of Canadian law and they will become part of that fabric again but only on a temporary basis because they will sunset.
Monsieur le Président, ces mesures ont déjà fait partie intégrante de la législation canadienne et y seront réintégrées, mais seulement de façon temporaire, puisqu'elles seront visées par une disposition de caducité.

Finally, the Commission observes that the aid amount calculated for the second measure, i.e. EUR 156 000, cannot be declared compatible with the internal market on the basis of the conditions provided in point 4.2.2 of the Temporary Framework because the second measure was not granted in the form of a scheme and because there was no declaration on de minimis aid.
Enfin, la Commission fait observer que le montant de l'aide qui a été calculé pour la deuxième mesure, à savoir 156 000 EUR, ne peut être déclaré compatible avec le marché intérieur sur la base des conditions visées au point 4.2.2 du cadre communautaire temporaire, étant donné que cette mesure n'a pas été accordée sous forme de régime et qu'aucune déclaration relative aux aides de minimis n'a été présentée.

It is reasonable that all authorisations are issued on a temporary basis, because periodic review will allow (and encourage) adaptation to technical progress (e.g. consideration of new information on hazards, exposure, socio-economic benefits and availability of alternatives).
Il est raisonnable que toutes les autorisations soient délivrées de façon temporaire car une révision périodique permettra (et encouragera) l'adaptation aux avancées techniques (par exemple la prise en compte de données nouvelles sur les risques, l'exposition, les avantages socio-économiques et l'existence de solutions de remplacement).

Some categories of individuals are excluded from its scope because their situation is precarious or because they are resident on a short-term basis (refugees, asylum seekers awaiting a decision on their status, seasonal workers or workers posted for the purpose of providing cross-border services, persons who have been granted temporary protection or a subsidiary form of protection and persons residing in order to pursue studies or vocational training).
Certaines catégories de personnes sont exclues du champ d'application en raison de la précarité de leur situation ou de la brièveté de leur séjour (réfugiés, demandeurs d'asile en attente de décision, travailleurs saisonniers ou détachés afin de fournir des services transfrontaliers, personnes titulaires d'une protection temporaire ou d'une forme subsidiaire de protection et résidents aux fins d'études ou de formation professionnelle).

2. However, where officials or temporary servants leave because their contracts are revoked or terminated, the severance grant to be paid or actuarial equivalent to be transferred shall be determined in the light of the decision taken on the basis of Article 9(1)(h) of Annex IX to the Staff Regulations.
2. Toutefois, lorsque le fonctionnaire ou l'agent temporaire cessent définitivement leurs fonctions en raison d'une révocation ou d'une résiliation de contrat, l'allocation de départ à verser ou, le cas échéant, l'équivalent actuariel à transférer, est fixé en fonction de la décision prise sur la base de l'article 9, paragraphe 1, point h), de l'annexe IX du statut.

I say on a temporary basis because the aggression by the Serbs must stop and its effects must be reversed.
Je dis temporaire parce que l'agression serbe doit cesser et ses effets doivent être renversés.

I would note that the issue of liability and the lack of availability of liability insurance in the events of September 11 has caused the government to take decisions to provide protection to those involved in the air transportation industry on a temporary basis because of the cancellation of previously existing policies of insurance.
Je précise ici à ce sujet qu'en raison de l'absence d'assurance-responsabilité dans le cas des événements du 11 septembre, le gouvernement a décidé d'assumer à titre temporaire la protection temporaire des membres de l'industrie du transport aérien parce que les polices d'assurance antérieures avaient été annulées.

The example you brought forward on the restaurant owner — would it not be a better thing — the term is ``temporary foreign worker'' because it's temporary; they come in on a temporary basis. When you base your whole business on ``can I get this skilled person?'' I think you're setting yourself up for a disaster, because that temporary foreign worker would have to stay forever.
Dans l'exemple du restaurateur que vous nous avez donné, vous avez utilisé le terme « travailleur étranger temporaire » parce qu'il est bien temporaire, il vient de façon temporaire, mais ne serait-il pas mieux.Quand tout un projet d'entreprise dépend de l'aptitude à trouver la personne qualifiée, je pense que la catastrophe est inévitable, parce que le travailleur étranger temporaire va devoir rester pour toujours.