Vertaling van "technical reasons otherwise " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

technical reason
considération d'ordre technique

technical reasoning
raisonnement technique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Wherever carriers are unable, for technical reasons, to respond timely to requests under this Article in accordance with DHS standards, or, in exceptional circumstances in order to respond to a specific, urgent, and serious threat, DHS may require carriers to otherwise provide access.
Dans tous les cas où les transporteurs sont dans l'incapacité, pour des raisons techniques, de répondre en temps utile aux demandes relevant du présent article en respectant les normes du DHS, ou dans des circonstances exceptionnelles et pour faire face à une menace spécifique, urgente et grave, le DHS peut exiger que les transporteurs fournissent l'accès d'une autre façon.

Provision should be made for the exemption of specific products for technical reasons or where origin marking is otherwise unnecessary for the purposes of this Regulation.
Des dispositions devraient être prises pour exonérer certains produits spécifiques pour des motifs techniques ou lorsque le marquage de l'origine n'est pas nécessaire pour d'autres raisons aux fins du présent règlement.

Provision should be made for the exemption of specific products for technical reasons or where origin marking is otherwise unnecessary for the purpose of this Regulation.
Des dispositions doivent être prises pour exonérer certains produits spécifiques pour des motifs techniques ou lorsque le marquage de l'origine ne présente pas d'avantage aux fins du présent règlement.

Such a price difference indicates that substrates for DPF do not belong to the same market as substrates for DOC, because DPF TIER 2 manufacturers cannot switch to purchasing a DOC substrate for technical reasons (otherwise they would do so because of a big price difference) and a DOC producer would not substitute a DOC substrate with a DPF substrate as s/he would get a more expensive product without an oxidation function comparable to a DOC substrate.
Cette différence de prix permet de conclure que le marché des substrats destinés aux DPF n’est pas identique à celui des substrats destinés au DOC, car, pour des raisons techniques, les fabricants de DPF (niveau 2) ne peuvent passer au substrat destiné au DOC (ce qu’ils feraient d’ailleurs, vu la différence de prix); de son côté, le fabricant de DOC ne remplace pas le substrat utilisé par celui destiné au DPF, car cela augmenterait considérablement le prix de son produit sans pour autant obtenir une fonction d’oxydation comparable à celle du substrat destiné au DOC;

‘operating ban’ means the refusal, suspension, revocation or restriction of an air carrier’s operating authorisation or technical permission for safety reasons, or any equivalent safety measures in respect of an air carrier which has no traffic rights in the Community but whose aircraft might otherwise be operated in the Community under a lease agreement.
«interdiction d’exploitation»: le refus, la suspension, la révocation ou la limitation, pour des motifs de sécurité, de l’autorisation d’exploitation ou du permis technique d’un transporteur aérien, ou toute mesure de sécurité équivalente visant un transporteur aérien qui ne dispose pas de droits de trafic dans la Communauté mais dont les aéronefs pourraient néanmoins être exploités dans la Communauté dans le cadre d’un contrat d’affrètement.

(g)‘operating ban’ means the refusal, suspension, revocation or restriction of an air carrier’s operating authorisation or technical permission for safety reasons, or any equivalent safety measures in respect of an air carrier which has no traffic rights in the Community but whose aircraft might otherwise be operated in the Community under a lease agreement.
g)«interdiction d’exploitation»: le refus, la suspension, la révocation ou la limitation, pour des motifs de sécurité, de l’autorisation d’exploitation ou du permis technique d’un transporteur aérien, ou toute mesure de sécurité équivalente visant un transporteur aérien qui ne dispose pas de droits de trafic dans la Communauté mais dont les aéronefs pourraient néanmoins être exploités dans la Communauté dans le cadre d’un contrat d’affrètement.

"operating ban" means the refusal, suspension, revocation or restriction of an air carrier's operating authorisation or technical permission for safety reasons, or any equivalent safety measures in respect of an air carrier which has no traffic rights in the Community but whose aircraft might otherwise be operated in the Community under a lease agreement;
"interdiction d'exploitation", le refus, la suspension, la révocation ou la limitation, pour des motifs de sécurité, de l'autorisation d'exploitation ou du permis technique d'un transporteur aérien, ou toute mesure de sécurité équivalente visant un transporteur aérien qui ne dispose pas de droits de trafic dans la Communauté mais dont les aéronefs pourraient néanmoins être exploités dans la Communauté dans le cadre d'un contrat d'affrètement;

1. Member States shall, in cooperation with energy companies ensure that always when a new connection is made or an existing meter needs to be replaced, and otherwise in so far as it is technically possible, financially reasonable and proportionate in relation to the potential savings, end-use customers of net-bound energy companies are provided with competitively priced individual meters that accurately reflect the customer's actual energy consumption and actual time of use.
1. Les États membres, en coopération avec les entreprises énergétiques, veillent à ce que, dans tous les cas lors d'un nouveau raccordement ou lorsqu'il est nécessaire de remplacer un compteur existant, et dans les autres cas pour autant que cela soit techniquement possible, financièrement raisonnable et proportionné aux économies susceptibles d'être réalisées, les clients finals des entreprises d' énergies de réseau reçoivent à un prix concurrentiel des compteurs individuels qui reflètent avec précision leur consommation effective et le moment où l'énergie a été utilisée.

The same reasoning can obviously be applied to any element produced otherwise synthetically by a technical process.
Le même raisonnement peut bien évidemment être appliqué à tout élément qui aurait été autrement produit de façon synthétique par un procédé technique.