Traduction de «taxes on passenger » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

passenger security tax [ passenger security fee ]
droits perçus au titre de la sécurité des passagers

special tax on light passenger vehicles,motor cycles,pleasure-boats and aircraft
taxe spéciale sur les véhicules légers de passagers,motocycles,bateaux de plaisance et aéronefs

special passenger vehicle tax
taxe spéciale de consommation sur les véhicules destinés au transport des personnes

tax scheme to be applied to international passenger transport by sea and air
régime fiscal des transports internationaux de personnes par voie maritime ou aérienne

ensure passengers remain in designated passenger areas | prevent unauthorised access by passengers | prevent passengers accessing unauthorised areas | restrict passenger access to specific areas on board
restreindre l'accès des passagers à des zones spécifiques à bord

carriage of passengers [ passenger traffic | Passengers(ECLAS) | passenger transport(UNBIS) ]
transport de voyageurs [ trafic de voyageurs ]

carry out passenger check in activities | perform passenger check in | check in passengers | perform passenger check in activities
enregistrer des passagers

car ferry [ passenger car ferry | vehicle ferry | car and passenger ferry | passenger and car ferry | vehicle and passenger ferry | passenger and vehicle ferry | auto ferry | passenger/vehicle ferry | passenger/vehicular ferry | passenger-vehicular ferry ]
transbordeur de passagers et voitures [ transbordeur de voitures et de passagers | transbordeur à voitures | transbordeur de voitures | transbordeur de véhicules | car-ferry ]

control passenger behaviour during emergencies | manage passenger behaviour during emergency situations | help to control passenger behaviour during emergency situations | perform emergency passenger management procedures
aider à contrôler le comportement des passagers dans les situations d'urgence

passenger head tax
taxe par tête sur les passagers

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This Directive lays down rules for the calculation of taxes on passenger cars, on the basis of their emissions of carbon dioxide.
La présente directive définit des règles pour le calcul des taxes applicables aux voitures particulières sur la base de leurs émissions de dioxyde de carbone.

establishing a system for reimbursing registration taxes for passenger cars registered in one EU country and then exported or permanently transferred to another EU country.
la mise en place d'un système pour rembourser des taxes d'immatriculation applicable aux voitures particulières immatriculées dans un pays de l’UE et étant par la suite exportées ou transférées pour utilisation permanente dans un autre pays de l’UE.

Regarding taxes on passenger cars, the Commission proposes measures such as:
En ce qui concerne les taxes sur les voitures particulières, la Commission propose des mesures qui concernent:

This Directive lays down the rules for calculation of taxes on passenger cars, on the basis of their polluting emissions such as carbon dioxide.
La présente directive définit des règles pour le calcul des taxes applicables aux voitures particulières sur la base de leurs émissions de polluants tels que le dioxyde de carbone.

This Directive lays down the rules for calculation of taxes on passenger cars, on the basis of their emissions of carbon dioxide.
La présente directive définit des règles pour le calcul des taxes applicables aux voitures particulières sur la base de leurs émissions de dioxyde de carbone.

The Directive lays down rules for the calculation of taxes on passenger cars on the basis of their carbon dioxide emissions, provides for the elimination of registration taxes and establishes a refund system for annual circulation taxes.
La directive proposée définit des règles pour le calcul des taxes applicables aux voitures particulières sur la base de leurs émissions de dioxyde de carbone, prévoit la suppression des taxes d'immatriculation et établit un système de remboursement des taxes annuelles de circulation.

It should be emphasised that the aim here is not to harmonise or introduce new taxes. The aim is to introduce a European Union-wide basis for levying taxes on passenger cars.
Il convient de souligner qu’il ne s’agit pas ici d’harmoniser ni d’introduire de nouvelles taxes, mais bien d’instaurer une base européenne de prélèvement de taxes sur les voitures particulières.

The formalised idea of harmonising taxes on passenger cars throughout the EU dates back to 2002 to the Commission's long term strategy, being the EU's first explicit commitment towards approximation and improvement of the car tax legislation.
L'idée d'harmoniser à l'échelon communautaire les taxes applicables aux voitures particulières remonte à la stratégie à long terme présentée en 2002 par la Commission et dans laquelle il faut voir le premier engagement explicite de l'UE dans le sens d'un rapprochement et d'une amélioration des dispositions législatives relatives aux taxes sur les voitures.