Traduction de «taxation cars » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Act on the taxation of passenger cars and motorised vehicles
loi relative aux taxes sur les voitures particulières et les motocyclettes

kiln car preheating | placing kiln car into preheating chamber | preheat kiln car | preheating kiln car
préchauffer le chariot d’un four

car materials purchasing | purchasing car materials | gain car materials | purchase car materials
acheter des matériaux pour voiture

position rental car drop-off | prepare rental car drop-off | arrange rental car drop-off | sort rental car drop-off
organiser la restitution d'une voiture de location

Car Free Day | European Car-Free Day | European no-car day | In Town, Without My Car! Day | CFD [Abbr.]
Journée européenne En ville sans ma voiture !

plain car | plain clothes car | Q car | unmarked car
voiture banalisée | voiture piège

Car occupant injured in collision with car, pick-up truck or van
Occupant d'une automobile blessé dans une collision avec une automobile ou une camionnette

Car accident NOS, nontraffic Car occupant injured in nontraffic accident NOS
Accident de voiture SAI, en dehors de la circulation Occupant d'une automobile blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]
automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]

Pedestrian injured in collision with car, pick-up truck or van
Piéton blessé dans une collision avec une automobile ou une camionnette

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This study is available under the following website address: [http ...]
L'étude est disponible sur le site suivant: [http ...]

The study covered a representative number of high, medium and low taxing Member States and is available under the following web site address: [http ...]
L'étude couvre un nombre représentatif d'États membres à fiscalité élevée, moyenne et faible et est disponible à l'adresse suivante: [http ...]

To address the problems faced by EU citizens related to cross-border car taxation, the Commission presented on 14 December 2012 a Communication "Strengthening the Single Market by removing cross-border tax obstacles for passenger cars"[89], clarifying EU rules on car taxation and identifying best practices that Member States should implement, such as informing citizens of their rights and obligations in relation to the application of car taxes in cross-border situations and refunding part of the registration tax for cars which are permanently transferred to another Member State, so as to avoid double taxation.
Pour s’employer à résoudre les problèmes rencontrés par les citoyens de l’Union dans le domaine de la fiscalité automobile transfrontière, la Commission a présenté, le 14 décembre 2012, une communication intitulée «Renforcer le marché unique en supprimant les obstacles fiscaux transfrontières pour les voitures particulières»[89], clarifiant ainsi les règles de l’UE sur la fiscalité automobile et recensant les meilleures pratiques que les États membres devraient mettre en œuvre, tels l’information des citoyens sur leurs droits et obligations par rapport à l’application de taxes automobiles dans les situations transfrontières et le remboursement d’une partie de la taxe d’immatriculation pour les automobiles qui sont transférées à titre permanent dans un autre État membre, afin d’éviter la double imposition.

*better co-ordinate and, at a later stage, to approximate passenger car taxation systems, and to remove tax obstacles and distortions to free circulation of passenger cars within the Internal Market.
*mieux coordonner et, à un stade ultérieur, rapprocher les régimes de taxation des voitures particulières, et supprimer les entraves fiscales et les distorsions affectant la libre circulation de ces véhicules au sein du marché intérieur.

5. Passenger car taxation as one of the tools to reduce CO2 emissions from new passenger cars
5. La taxation comme un des moyens de réduire les émissions de CO2 des voitures particulières neuves

Removing taxation problems in cross-border situations, in particular regarding taxation of cars[84], and simplifying re-registration procedures for cars - Action 6
S’attaquer aux problèmes fiscaux dans les situations transfrontières, en particulier en ce qui concerne la taxation des véhicules[84], et simplifier les procédures de réimmatriculation de ceux-ci – Action 6

· Reassess transport taxation where necessary, namely by linking vehicle taxation to environmental performance, reflecting on possible way forward to review the current VAT system concerning passenger transport, and revising company car taxation to eliminate distortions and favour the deployment of clean vehicles.
- réexaminer le cas échéant la fiscalité des transports, en rattachant la taxation des véhicules à leurs performances environnementales, en réfléchissant aux modifications à apporter au système actuel de TVA pour le transport de passagers et en revoyant le système d'imposition des voitures de société, afin d'éliminer les distorsions et de favoriser l'utilisation généralisée de véhicules propres.