Vertaling van "taken to process " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Statements of Principle Concerning the Role of Science in the Codex Decision-Making Process and the Extent to Which Other Factors are Taken into Account
Déclarations de principes concernant le rôle de la science dans la prise de décisions du Codex et les autres facteurs à prendre en considération

taken under lawful process
pris en vertu d'un acte judiciaire

combined company | taken-over company | taken-over corporation | predecessor corporation | acquired company
société absorbée | firme absorbée | entreprise absorbée | société englobée | société acquise

not-taken policy | NTO | not taken policy
contrat refusé

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).
accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

Action Taken on Provincial Agricultural Coordinating Committees and Canada Committees Recommendations Submitted to CASCC [ Action Taken Report ]
Mesures prises à l'égard des recommandations présentées au CCSAC par les comités de coordination agricole provinciaux et les comités canadiens [ Rapport sur les mesures prises ]

action taken on opinions delivered by the Committee | action taken on the Committee's opinions
suite (réservée) aux avis du Comité

cervical:neural arch | spine | spinous process | transverse process | vertebra | vertebral arch
apophyse:épineuse | transverse | arc:neural | vertébral | rachis | vertèbre | cervical(e)

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

actions to be taken in case of fire
conduite à tenir en cas d'incendie | conduite à tenir en cas de feu | conduite à tenir en présence d'un sinistre | conduite à tenir en cas de sinistre

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This will allow online consultation and exchange of information, as well as the introduction of an electronic version of the European Health Insurance Card[21], considerably reducing the time taken to process EU migrant workers' social security claims.
Il sera ainsi possible de consulter et d'échanger des informations en ligne, et aussi d'introduire une version électronique de la carte européenne d'assurance maladie[21], ce qui réduira considérablement la durée de traitement des demandes de remboursement des dépenses de sécurité sociale des travailleurs migrants dans l'UE.

The Ministry of Justice has put in place structures to help make this work, which seem to be taken the process forward in spite of their small numbers.
Le ministère de la justice a mis en place des structures visant à faciliter le fonctionnement de ces mesures, qui semblent porter leurs fruits bien qu’elles ne soient pas nombreuses.

W. whereas European citizens and residents are legitimately entitled to expect that the issues they raise with the Committee on Petitions may find a solution without undue delay within the legal framework of the European Union, and in particular that the Members of the committee will defend the petitioner’s natural environment, health, freedom of movement, dignity and fundamental rights and freedoms; whereas the efficiency of the committee’s work is largely the result of swiftness of operation and thoroughness of its Secretariat, and this could be improved further, in particular by optimising the time taken to process petitions and by systematising the procedure for their assessment; whereas, in view of the ever-increasing number of petitions received annually, more resources and increased committee-meeting time should be devoted for this purpose; whereas there is a need for continuity in processing petitions, despite the changes in legislative periods and the resulting changes in personnel; whereas several petitions have been submitted by victims of the Franco regime and concerning abducted children in Spain;
W. considérant que les citoyens et les résidents européens ont légitimement le droit de s'attendre à ce que les problèmes qu'ils exposent devant la commission des pétitions puissent trouver une solution, sans retard indu, dans le cadre juridique de l'Union européenne, et notamment à ce que les membres de cette commission défendent leur environnement naturel, leur santé, leur liberté de circulation, leur dignité ainsi que leurs droits et libertés fondamentaux; considérant que l'efficacité du travail de la commission repose essentiellement sur la rapidité et la précision de son secrétariat et pourrait être encore améliorée, notamment par l'optimisation des délais de traitement des pétitions et par une systématisation des procédures de décision à leur sujet; considérant qu'eu égard à l'augmentation progressive du nombre de pétitions reçues chaque année, il y aurait lieu de consacrer davantage de ressources et de temps de réunion en commission à ces fins; considérant la nécessité d'assurer la continuité du traitement des pétitions à la suite des changements de législature et des changements de personnel qui en résultent; considérant les nombreuses pétitions présentées en rapport avec les victimes du franquisme et les enfants volés en Espagne;

U. whereas the efficiency of the Committee’s work is largely the result of swiftness and thoroughness, but could be improved further, in particular by optimising the time taken to process petitions and by systematising the procedure for their assessment;
U. considérant que l'efficacité du travail de la commission des pétitions repose essentiellement sur la rapidité et la précision, et pourrait être encore améliorée, notamment par l'optimisation des délais de traitement des pétitions et une systématisation des procédures de décision à leur sujet;

All necessary precautions must be taken when processing data (see Principle 5 - data quality).
Toutes les précautions nécessaires doivent être prises dans le traitement des données (voir principe 5 - qualité des données).

2. Samples shall be taken from processing areas and equipment used in food production, when such sampling is necessary for ensuring that the criteria are met.
2. Des échantillons sont prélevés sur les lieux de transformation et le matériel utilisé dans la production de denrées alimentaires lorsque ces prélèvements sont nécessaires pour s'assurer du respect des critères.

For products subject to withdrawal, the decision may be taken to process and store them for later human consumption if they are particularly suitable for disposing of in this way.
Pour les produits soumis au régime du prix de retrait, la transformation et le stockage en vue de la consommation humaine peuvent être décidés s’ils sont particulièrement aptes à l’écoulement dans ces conditions.

[143] In most cases, the time taken to process a transfer request (generally ranging from a year to eighteen months) is considerably longer than the implicit six-month limit in Article 3(1)(c) of the Convention.
[143] Dans la plupart des cas, la durée de traitement des demandes de transfèrement (qui se situe en moyenne entre un an et un an et demi) est sensiblement plus longue que le délai implicite de six mois prévu à l'article 3, paragraphe 1, lettre c) de cette Convention.