Traduction de «systematic separation » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

systematic arrangement | systematic order
ordre systématique

systematic desensitisation | systematic desensitization
désensibilisation systématique

systematic random sampling | systematic sampling
échantillonnage systématique | sondage systématique | tirage systématique

Systematic fluency training for young children
systematic fluency training for young children

* For waste management, measures centre on building a network of regional waste landfills and incinerators for disposal of hazardous and non-hazardous wastes, systematic re-cultivation of landfill locations, reduction of production of hazardous wastes, intensification of separated waste collection and increased of use of separated elements of municipal waste.
* en matière de gestion des déchets, les mesures sont axées sur la construction d'un réseau de décharges et d'incinérateurs de déchets régionaux pour l'élimination des déchets dangereux et autres, la réintroduction systématique de cultures sur les lieux de décharge, la réduction de la production de déchets dangereux, l'intensification de la collecte sélective des déchets et l'utilisation accrue du tri des déchets municipaux.

The Commission should adopt the draft regulatory technical standards developed by ESMA regarding the precise characteristics of trade transparency requirements, regarding the monetary, foreign exchange and financial stability policy operations and the types of the certain transactions relevant under this Regulation, regarding the detailed conditions for waivers from pre-trade transparency, regarding deferred post-trade publication arrangements, regarding the obligation to make pre-trade and post-trade data available separately, regarding the criteria for the application of the pre-trade transparency obligations for systematic internalisers, regarding post-trade disclosure by investment firms, regarding the content and frequency of data requests for the provision of information for the purposes of transparency and other calculations, regarding transactions that do not contribute to the price discovery process, regarding the order data to be retained, regarding the content and specifications of transaction reports, regarding the content and specification of financial instrument reference data, regarding the types of contracts which have a direct, substantial and foreseeable effect within the Union and the cases where the trading obligation for derivatives is necessary, regarding the requirements for systems and procedures to ensure that transactions in cleared derivatives are submitted and accepted for clearing, specifying types of indirect clearing service arrangements, regarding derivatives subject to an obligation to trade on organised trading venues, regarding non-discriminatory access to a CCP and to a trading venue, regarding non-discriminatory access to and obligation to licence benchmarks, and concerning the information that the applicant third-country firm should provide to ESMA in its application for registration.
Les projets de normes techniques de réglementation élaborés par l’AEMF concernant les caractéristiques précises des obligations de transparence lors de la négociation, la politique monétaire, de change et de stabilité financière et les types de certaines transactions concernées par le présent règlement, le détail des conditions de dérogation aux obligations de transparence pré-négociation, les modalités de publication différée après négociation, l’obligation de mettre à disposition séparément les données pré- et post-négociation, les critères d’application des obligations de transparence pré-négociation pour les internalisateurs systématiques, des obligations de transparence post-négociation des entreprises d’investissement, le contenu et la fréquence des demandes de données à des fins de transparence et d’autres calculs, les transactions qui ne contribuent pas au processus de découverte des prix, les données relatives aux ordres qui doivent être conservées, le contenu et les spécifications des déclarations de transaction, le contenu et les spécifications des données de référence relatives aux instruments financiers, les types de contrat qui ont des effets directs, substantiels et prévisibles au sein de l’Union et les cas où l’obligation de négocier des produits dérivés est nécessaire, les exigences faites au systèmes et aux procédures de garantir que les transactions portant sur des instruments dérivés faisant l’objet d’une compensation sont présentés en vue de leur compensation et que celle-ci soit acceptée, les types de dispositif de services de compensation indirecte, les instruments dérivés soumis à l’obligation de négociation sur une plate-forme de négociation organisée, l’accès non discriminatoire à une contrepartie centrale et à une plate-forme de négociation, l’accès non discriminatoire aux indices de référence et l’obligation de licence et les informations qu’une entreprise de pays tiers fournit à l’AEMF dans sa demande d’enregistrement devraient être adop ...

- Repetition of an infringement in the same Member State within a given period or in relation to the same piece of Community legislation; these are mainly cases of systematic incorrect application detected by a series of separate complaints by individuals.
- Répétition d'une infraction dans le même Etat membre sur une période donnée ou par rapport au même instrument de droit communautaire ; il s'agit notamment des cas de mauvaise application systématique détectés à partir d'une série de plaintes ponctuelles de particuliers ou par suite de contrôles à-priori de la Commission.

The range and diversity of the policy challenges posed by different sectors has thus been examined in some detail, based upon a systematic screening of opportunities and challenges for 27 separate sectors of EU manufacturing industry and construction[5].
L’ampleur et la diversité des défis politiques posés par les secteurs ont donc été examinées en détail, en procédant à une évaluation systématique des opportunités et des défis pour 27 secteurs de l’industrie manufacturière et de la construction de l’UE[5].

- The Commission carried out systematic, targeted inspections on the arrangements for keeping the separate account - 34 inspections over the reference period.
- La tenue de la comptabilité séparée fait l'objet de la part de la Commission de vérifications systématiques et ponctuelles - 34 contrôles au cours de la période de référence.