Traduction de «system with different aims whereby » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

A severe and rare form of systemic mastocytosis with manifestation of considerable infiltration of mast cells in different tissues. It represents less than 10% of cases of systemic mastocytosis. This disease doesn't usually develop in children. Cutan
mastocytose systémique agressive

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.
Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Both systems have different aims (international peace and security v. internal security) and a different scope.
Les deux systèmes auraient des objectifs différents (la paix et la sécurité internationales pour l’un, la sécurité intérieure pour l’autre) et des champs d’application différents.

This Communication responds to this request by outlining the case for a more coordinated approach to marine data collection and assembly and describes an action plan whereby the different EU policy measures are contributing pieces to an overall jigsaw that will achieve this aim.
La présente communication fait suite à cette requête et plaide pour une approche plus coordonnée en matière de collecte et de compilation des données marines. Elle décrit un plan d'action dans le cadre duquel les différentes mesures stratégiques de l'UE constitueront les pièces d'un puzzle global qui réalisera cet objectif.

Offences against the common VAT system should be considered to be serious where they are connected with the territory of two or more Member States, result from a fraudulent scheme whereby those offences are committed in a structured way with the aim of taking undue advantage of the common VAT system and the total damage caused by the offences is at least EUR 10 000 000.
Il convient de considérer comme graves les infractions contre le système commun de TVA qui ont un lien avec le territoire de deux États membres ou plus, qui résultent d'un système frauduleux dans lequel ces infractions sont commises de manière structurée avec pour objectif de tirer indûment profit du système commun de TVA et qui entraînent un préjudice d'un montant total d'au moins 10 000 000 EUR.

However, a prescribed device entails a completely different process whereby consent is an add-on to the system that is currently not available.
Toutefois, un dispositif réglementaire suppose un processus complètement différent selon lequel le consentement est un ajout qui se greffe au système qui n'existe pas pour l'instant.

The prefinancing system has since evolved from its initial intention of putting Community goods on an equal price footing with cheaper non-Community goods temporarily imported under the Inward Processing Relief arrangements, into a complex system with different aims whereby the reasons for the introduction of prefinancing are not the prime reasons for its current use.
Le régime de préfinancement a évolué depuis lors et, d'un système initialement destiné à mettre les marchandises communautaires sur un pied d’égalité, en ce qui concerne les prix, avec les marchandises non communautaires importées temporairement au titre du perfectionnement actif, on est passé à un mécanisme complexe aux objectifs divers, étant entendu que les raisons ayant motivé l’introduction du préfinancement ne sont plus celles pour lesquelles ce régime est principalement utilisé à l’heure actuelle.

The system of reductions and exclusions envisaged in Regulation (EC) No 1782/2003 with regard to cross compliance obligations however targets at a different aim, namely to set an incentive for farmers to respect the, already existing, legislation in the different fields of cross compliance.
Le système de réductions et d'exclusions prévu par le règlement (CE) no 1782/2003 en ce qui concerne les obligations en matière de conditionnalité vise néanmoins un objectif différent, qui consiste à inciter les agriculteurs à respecter la législation déjà existante dans les différents domaines de la conditionnalité.

The proposal is aimed at ending legal uncertainty and removing obstacles to trade within the internal market as a result of differing practices whereby computer-implemented inventions can be patented by the European Patent Office or by national patent offices but the detailed provisions vary from one Member State to another.
La proposition vise à lever l'incertitude juridique et à supprimer les obstacles aux échanges dans le marché intérieur qui résultent des pratiques différentes liées au fait que les inventions mises en œuvre par ordinateur peuvent être brevetées par l'Office européen des brevets ou par les offices nationaux de brevets mais que les modalités varient d'un État membre à l'autre.

In particular the proposal would provide for a "one-stop-shop" system whereby a trader could fulfil all his VAT obligations for EU-wide activities in the Member State in which he is established. This system would allow traders to use a single VAT number for all supplies made throughout the EU and to make VAT declarations to a single electronic portal that would then be submitted automatically to the different Member States to which the trader supplies goods or services.
La proposition prévoit notamment la mise en place d'un système de «guichet unique» grâce auquel les assujettis pourraient remplir toutes leurs obligations en matière de TVA uniquement dans l'État membre où ils sont établis, et ce pour la totalité des opérations qu'ils effectuent dans l'ensemble de l'UE. Ce système leur permettrait d'utiliser un seul numéro de TVA pour toutes les livraisons de biens et prestations de services réalisées dans l'UE, et de déposer leurs déclarations de TVA sur un portail électronique unique, par l'intermédiaire duquel ces dernières seraient automatiquement transmises aux différents États membres dans lesquels ils effectuent ces livraisons ou prestations.

I find it incredible that you have identified the very points whereby your system is different from the special advocate system that we have instituted — the three points that the Supreme Court of Canada noted, and the British House of Commons noted in their report, that were wrong with their special advocate system.
Il me semble incroyable que vous ayez cerné exactement les points par lesquels votre système se distingue de celui des avocats spéciaux que nous avons institué — les trois points que la Cour suprême du Canada a signalés et que les Communes britanniques ont fait remarquer dans leur rapport, les trois points qui ne vont pas dans leur système d'avocats spéciaux.

We proposed in 1997 a system of auctionable quotas whereby the federal transportation ministry would set ceilings on the expansion of domestic capacity in line with the underlying economic fundamentals, such as population growth or economic growth.
En 1997, nous avons proposé un système de quotas vendables aux enchères selon lequel le ministère fédéral des Transports plafonnerait l'expansion de la capacité intérieure en fonction des facteurs économiques sous-jacents tels que la croissance démographique ou la croissance économique.