Vertaling van "system were approved " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

system type-approval
réception par type de système

system for approving the use of additives
système d'homologation de l'usage d'additifs

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspecific or changing nature such as fleeting aches and pains, sensations of burning, heaviness, tightness, and feelings of being bloated or distended, which are referred by the patient to a specific organ or system. | Cardiac neurosis Da Costa's syndrome Gastric neurosis Neurocirculatory asthenia Psychogenic forms of:aerophagy | cough | diarrhoea | dyspepsia | dysuria | flatulence | hiccough | hyperventilation | increased frequency of micturition | irritable bowel syndrome | pylorospasm
Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisant une crainte et un sentiment de détresse quant à la présence possible d'un trouble somatique. Le deuxième type concerne des plaintes subjectives non spécifiques et variables, par exemple des douleurs vagues, des sensations de brûlure, de lourdeur, d'oppression, de gonflement ou d'étirement, attribuées par le patient à un organe ou à un système spécifique. | Asthénie neuro-circulatoire Formes psychogènes de:aérophagie | côlon irritable | diarrhée | dyspepsie | dysurie | flatulence | hoquet | hyperventilation | mictions fréquentes | spasme du pylore | toux | Névrose:cardiaque | gastrique | Syndrome de Da Costa

Regulation No 114 of the Economic Commission for Europe of the United Nations (UN/ECE). Uniform provisions concerning the approval of: I. An Airbag Module for a Replacement Airbag System; II. A Replacement Steering Wheel equipped with an Airbag Module of an Approved Type; III. A Replacement Airbag System other than that installed in a Steering Wheel
Règlement no 114 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte; II. d'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. d'un système de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction

Management Approval System
Système d'approbation de gestion

Canadian Drug Approval System
Système canadien d'approbation des médicaments

Calibration and Approval Tracking System
Système de suivi des approbations et d'étalonnage

Federal Decree of 11 December 2009 on the Approval and Implementation of the Exchanges of Notes between Switzerland the the EU on the Adoption of the Regulation and Decision concerning the Visa Information System (VIS)
Arrêté fédéral du 11 décembre 2009 portant approbation et mise en oeuvre des échanges de notes entre la Suisse et l'UE concernant la reprise du règlement et de la décision relatifs au système d'information sur les visas (VIS) (Développements de l'acquis de Schengen

Federal Decree of 11 December 2009 on the Approval and Implementation of the Exchanges of Notes between Switzerland the the EU on the Adoption of the Regulation and Decision concerning the Visa Information System (VIS)
Arrêté fédéral du 11 décembre 2009 portant approbation et mise en oeuvre des échanges de notes entre la Suisse et l'UE concernant la reprise du règlement et de la décision relatifs au système d'information sur les visas (VIS) (Développements de l'acquis de Schengen)

VM Electronic Forms Approval System
système d'approbation électronique VM

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Following the Lisbon Council, which stressed the need to study the evolution of social protection, giving particular attention to the sustainability of pensions systems, three broad principles were approved in 2001 by the Göteborg Council with a view to modernising pension systems:
Suite au Conseil de Lisbonne, qui a souligné la nécessité d'étudier l'évolution de la protection sociale en accordant une attention particulière à la viabilité des régimes de retraite, trois grands principes ont ensuite été approuvés en 2001 par le Conseil de Göteborg en vue de moderniser les régimes de pension :

These solutions were approved both by the satellite radionavigation system operators and by the aeronautical community.
Ces solutions ont été approuvées tant par les opérateurs de systèmes de radionavigation par satellite que par la communauté aéronautique.

The other two projects approved were designed to extend or improve the conditions for the treatment and exploitation of two systems already financed by the Fund - LIPOR (where construction of a tip for the disposal of ashes from incineration, among other things had been financed) and VALORSUL (financing of an organic and composting facility).
Les deux autres projets approuvés visent à compléter ou à améliorer les conditions de traitement et de valorisation de deux systèmes déjà financés par le Fonds, à savoir le système de LIPOR et de VALORSUL , pour lesquels ont été financés respectivement la construction d'une décharge - pour déposition, entre autres, de cendres d'incinération - et la construction d'une centrale de valorisation organique - compostage -.

G. whereas the current approval system for GM food and feed is not functioning well given that, as was revealed by the French newspaper Le Monde on 14 October 2015 , six genetically modified maize varieties have been authorised for import into the EU carrying genetic modifications that were not included in the assessment when the crops were authorised and the additional GM traits were only notified to the European Food Safety Authority and the Commission by Syngenta in July 2015 despite the varieties having been approved for import between 2008 and 2011;
G. considérant que le système actuel d'autorisation des aliments génétiquement modifiés destinés aux espèces humaine ou animales ne marche pas bien, comme le révélait, le 14 octobre 2015, le journal Le Monde , puisque six variétés de maïs transgéniques ont été autorisées à l'importation dans l'Union alors qu'elles sont porteuses de modifications génétiques ne figurant pas dans l'évaluation lors du processus d'autorisation et que les séquences génétiquement modifiées supplémentaires n'ont été notifiées par Syngenta à l'EFSA et à la Commission qu'en juillet 2015, bien que ces variétés aient reçu leur autorisation d'importation entre 2008 et 2011;

F. whereas the current approval system for GM food and feed is not functioning well given that, as was revealed by the French newspaper Le Monde on 14 October 2015, six genetically modified maize varieties have been authorised for import into the EU carrying genetic modifications that were not included in the assessment when the crops were authorised and the additional GM traits were only notified to the European Food Safety Authority and the Commission by Syngenta in July 2015 despite the varieties having been approved for import between 2008 and 2011;
F. considérant que le système actuel d'autorisation des aliments génétiquement modifiés destinés aux espèces humaine ou animales ne marche pas bien, comme le révélait, le 14 octobre 2015, le journal Le Monde, puisque six variétés de maïs transgéniques ont été autorisées à l'importation dans l'Union alors qu'elles sont porteuses de modifications génétiques ne figurant pas dans l'évaluation lors du processus d'autorisation et que les séquences génétiquement modifiées supplémentaires n'ont été notifiées par Syngenta à l'EFSA et à la Commission qu'en juillet 2015, bien que ces variétés aient reçu leur autorisation d'importation entre 2008 et 2011;

The reasons for this situation include, firstly, the late adoption of the EFF regulation; secondly, the delayed adoption of the operational programmes, some of which were adopted in the second half of 2008; thirdly, problems in setting up the management and control systems, the approval of which is the precondition for sending the payments to the Commission; and fourthly, the effects of the financial and economic crisis on the fisheries sector.
Cette situation s’explique, premièrement, par l’adoption tardive du règlement relatif au FEP; deuxièmement, par l’adoption retardée des programmes opérationnels, dont certains ont été adoptés pendant la seconde moitié de 2008; troisièmement, par les problèmes rencontrés lors de la mise en place des systèmes de gestion et de contrôle, dont l’acceptation était la condition sine qua non pour pouvoir envoyer des demandes de paiement à la Commission; et quatrièmement, par les effets de la crise économique et financière sur le secteur de la pêche.

4. Where the vehicle, system, component or separate technical unit presents a serious risk, distributors shall immediately inform thereof and give details, in particular, of the non-conformity and of any corrective measures taken by the manufacturer, the market surveillance and approval authorities of the Member States in which it was they made available, registered or in which distributors were responsible for the entry into service of the vehicle, system, component or separate technical unit as well as the manufacturer and the importer.
4. Si le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique présente un risque grave, les distributeurs en informent immédiatement les autorités de surveillance du marché et les autorités compétentes en matière de réception des États membres où ils ont mis à disposition, fait immatriculer ou fait mettre en service le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique, ainsi que le constructeur et l'importateur, et fournissent des précisions, notamment, sur la non-conformité et sur toute mesure corrective adoptée par le constructeur.

Where the differences between the measured values at both installations cannot be explained by the uncertainty of the measurement systems, the verifier shall check whether adjustments were made to align the differences between the measured values, whether those adjustments were conservative and whether the competent authority has granted approval for those adjustments.
Lorsque les écarts entre les valeurs mesurées dans les deux installations ne peuvent pas être attribués à l’incertitude des systèmes de mesure, le vérificateur s’assure qu’il a été procédé à des ajustements afin de supprimer les écarts entre les valeurs mesurées, que ces ajustements étaient modérés et que l’autorité compétente les a approuvés.

This Regulation lays down detailed rules for the implementation of Regulation (EC) No 1164/94 as regards the management and control systems for assistance granted from the Cohesion Fund (hereinafter referred to as the Fund) for eligible measures that fall within Article 3 of that Regulation and were first approved after 1 January 2000, and as regards the procedure for making financial corrections to such assistance.
Le présent règlement établit les modalités d'application du règlement (CE) n° 1164/94 en ce qui concerne les systèmes de gestion et de contrôle et la procédure de mise en oeuvre des corrections financières relatifs au concours du Fonds de cohésion, ci-après dénommé " Fonds", en faveur des actions éligibles prévues à l'article 3 dudit règlement qui ont été approuvées pour la première fois après le 1er janvier 2000.