Traduction de «system neither does » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspecific or changing nature such as fleeting aches and pains, sensations of burning, heaviness, tightness, and feelings of being bloated or distended, which are referred by the patient to a specific organ or system. | Cardiac neurosis Da Costa's syndrome Gastric neurosis Neurocirculatory asthenia Psychogenic forms of:aerophagy | cough | diarrhoea | dyspepsia | dysuria | flatulence | hiccough | hyperventilation | increased frequency of micturition | irritable bowel syndrome | pylorospasm
Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisant une crainte et un sentiment de détresse quant à la présence possible d'un trouble somatique. Le deuxième type concerne des plaintes subjectives non spécifiques et variables, par exemple des douleurs vagues, des sensations de brûlure, de lourdeur, d'oppression, de gonflement ou d'étirement, attribuées par le patient à un organe ou à un système spécifique. | Asthénie neuro-circulatoire Formes psychogènes de:aérophagie | côlon irritable | diarrhée | dyspepsie | dysurie | flatulence | hoquet | hyperventilation | mictions fréquentes | spasme du pylore | toux | Névrose:cardiaque | gastrique | Syndrome de Da Costa

EEC Treaty | that system does not qualify for exemption under Article 85
ce système n'est pas susceptible d'une exemption au titre de l'article 85,paragraphe 3,du traité CEE

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Also, the majority of stakeholders do not see the need for a major overhaul of the TDI system. Neither does the Commission.
De plus, la majorité des parties prenantes ne voient pas la nécessité d'un remaniement majeur du système des IDC, rejoignant en cela l'avis de la Commission.

First, Decisions 2006/105 and 2006/115 must be interpreted to the effect that they neither include nor refer to any provisions establishing a system of compensation for damage caused by the measures for which they provide and, second, the Court of Justice does not have jurisdiction to rule on the legality of a provision of national law such as that at issue in the main proceedings — which does not provide for full compensation, including in respect of loss of profit, for damage sustained as a result of the adoption, in accordance with EU law, of national protection measures against avian influenza — in the light of the right to an effective remedy, the right to property and the freedom to conduct a business.
D’une part, les décisions 2006/105 et 2006/115 doivent être interprétées en ce sens qu’elles ne contiennent ni ne renvoient à des dispositions visant à instaurer un régime de réparation des dommages causés par les mesures qu’elles prévoient et, d’autre part, l’appréciation de la légalité d’une législation nationale, telle que celle en cause au principal, qui ne prévoit pas une réparation intégrale, y compris le manque à gagner, des dommages subis en raison de l’adoption, en conformité avec le droit de l’Union, de mesures nationales de protection contre l’influenza aviaire, au regard des droits à un recours effectif et de la propriété ainsi que de la liberté d’entreprise, ne relève pas de la compétence de la Cour.

Neither does this Directive affect patients' rights to be granted an authorisation for ║ treatment in another Member State where the conditions provided for by the regulations on coordination of social security schemes, in particular Article 22 of Council Regulation (EEC ) No 1408/71 of 14 June 1971 on the application of social security schemes to employed persons and their families moving within the Community and Article 20 of Regulation (EC) No 883/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on the coordination of social security systems are met.
De même, la présente directive n'entame pas les droits du patient d'obtenir une autorisation pour un traitement dans un autre État membre lorsque sont réunies les conditions énoncées dans les règlements portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale, notamment l'article 22 du règlement (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté et l'article 20 du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale .

Furthermore, the quality management system is deficient as there is no assurance that findings raised by internal audit or by the competent authorities of Ukraine are corrected and verified prior to closure, neither does it ensure that there is systematic analysis of deficiencies.
Le rapport déplore aussi la déficience du système de gestion de la qualité, qui ne donne aucune assurance que les constatations faites lors de l’audit interne ou par les autorités compétentes de l’Ukraine sont corrigées et vérifiés avant clôture. Le système ne garantit pas non plus qu’une analyse systématique des insuffisances est réalisée.

And neither does the GALILEO European satellite navigation system now under construction need any justification by way of toll-collecting technology.
Par ailleurs, le système européen de radionavigation par satellite GALILEO, actuellement en cours de construction, ne nécessite aucune justification en rapport avec les systèmes de télépéage.

Neither does it allow them to bring proceedings before the Court of Justice, nor does it lay down a language system which includes all the official languages of each Member State.
De même, il ne leur permet pas d’entamer des procédures devant la Cour de justice, pas plus qu’il ne prévoit un régime linguistique incluant les langues officiellement reconnues au sein de chaque État membre.

Neither does the system proposed affect, in any way, the rules of the Schengen acquis regarding procedures and verifications required for the purposes of public order and public safety.
De même, le système proposé n'affecte nullement les règles de l'acquis de Schengen en ce qui concerne les procédures et vérifications requises pour sauvegarder l'ordre et la sécurité publics.

Neither does the fact that the tax credit was introduced by the provincial authorities with powers in the tax field demonstrate, contrary to what the Spanish authorities claim in their comments, that it is consistent with the nature of the tax system.
À cet égard, la Commission souligne que le fait d'être instauré par les organes provinciaux compétents en la matière ne justifie pas non plus, contrairement à ce que soutiennent les autorités espagnoles dans leurs observations, que le crédit d'impôt de 45 % en cause répond à la nature du système fiscal.

Such an issue, which changes neither the liability of the corporation vis-à-vis the shareholders nor the proportion of the assets that each shareholder holds in the corporation, does not constitute a financial transaction and is not recorded in the system (see paragraph 6.56).
De telles émissions, qui ne modifient ni le passif des sociétés vis-à-vis des actionnaires ni la part de créances que chaque actionnaire détient envers la société, ne constituent pas des opérations financières et ne sont donc pas enregistrées dans le système (point 6.56).

Although the calculation of the aggregates is neither its sole nor its main purpose, the system does recognize their importance as summary indicators and key magnitudes for purposes of macro-economic analysis and comparisons over time and space.
Bien que le calcul des agrégats ne constitue ni l'objectif unique, ni le but principal du SEC, celui-ci n'en reconnaît pas moins leur importance en tant qu'indicateurs de synthèse et grandeurs de référence pour l'analyse macroéconomique et pour les comparaisons dans le temps et dans l'espace.