Vertaling van "system clearly discriminates " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

clear-cutting method | clear-cutting system | clear-felling system
mode de régénération par coupes rases | système des coupes à blanc

payment system [ clearing and settlement system | EFTS | electronic funds transfer system | FTS | funds transfer system | IFTS | interbank funds transfer system | payment and settlement system | securities settlement system | electronic funds transfer(UNBIS) ]
système de paiement [ STFB | système de clearing | système de compensation | système de règlement | système de règlement des opérations sur titres | système de règlement de valeurs mobilière | système de transfert de fonds | système de transfert de fonds entre banques | système électronique de transfert de fonds ]

clear-strip system | clear strip-system
coupe rase en bandes

casting-off | casting off | press-off | landing | knocking-over | knitting cam system clearing
abattage

Clearing House for Environmental Technical Information | Clearing House System | Environmental Clearing House Electronic Bulletin Board System | CHS [Abbr.] | ECHS [Abbr.]
système d'échange d'informations | système d'échange d'informations sur l'environnement | système d'échange d'informations techniques sur l'environnement | ECHS [Abbr.]

clearing facility | clearing system
système de compensation

systemic discrimination | institutionalised discrimination | structural discrimination
discrimination systémique | discrimination institutionnelle | discrimination structurelle

EURES [ European Employment Services | European system for the international clearing of vacancies and applications for employment | SEDOC ]
EURES [ SEDOC | services européens de l’emploi | Système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi ]

ECU clearing system
système de compensation en Ecus

clear-cutting system
gestion par coupes rases | exploitation par coupes à blanc | exploitation par coupes rases

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The system proposed by the Commission is contrary to the right of Europeans to express themselves in their language, it prioritises one language over others, it is clear discrimination against competition, it fragments the market and creates legal uncertainty.
Le système proposé par la Commission est contraire au droit des Européens de s’exprimer dans leur langue; il privilégie certaines langues par rapport à d’autres; il s’agit clairement d’une discrimination contraire à la concurrence; ce système fragmente le marché et engendre l’insécurité juridique.

We cannot stand by while child allowances and the like are basically only alms for families with children, which are quite clearly discriminated against by social security and pension systems.
Nous ne pouvons nous contenter de constater que les allocations familiales, entre autres, ne constituent dans le fond qu’une aumône donnée aux familles avec enfants, lesquelles sont nettement désavantagées par les systèmes de sécurité sociale et de pension.

Is confident that the SEPA and the Payment Services Directive should provide solutions for the fragmentation and lack of competition identified by the sector inquiry concerning payment infrastructures; recalls that the first phase of the SEPA entered into force on 28 January 2008 and requires integrated clearing and settlement platforms, operating on the basis of the same rules and technical standards; emphasises that the access criteria to SEPA should be fair and transparent, and that governance should take into account all stakeholders in the system, not just financial institutions; recalls also that the Payment Services Directive provides that there should be no discrimination as regards access to payments systems other than that necessary to safeguard against risk and protect financial and operational stability; points out that under the principle of neutrality of Community policies, no single method of payment should be favoured over another, and the costs related to the use of the various payments systems should be transparent so that consumers can choose their method of payment in full knowledge of the facts;
est confiant quant au fait que le SEPA et la directive sur les services de paiement devraient apporter des solutions à la fragmentation et à l'absence de concurrence qui ont été mises en évidence par l'enquête sectorielle relative aux infrastructures de paiement; rappelle que la première phase du SEPA a démarré le 28 janvier 2008 et requiert des plateformes intégrées de compensation et de règlement, fonctionnant selon les mêmes règles et les mêmes normes techniques; souligne que les critères d'accès au SEPA devraient être équitables et transparents et que la gouvernance devrait prendre en compte toutes les parties prenantes du système, et pas uniquement les organismes financiers; rappelle également que, selon la directive sur les services de paiement, l'accès aux systèmes de paiement ne devrait faire l'objet d'aucune discrimination qui ne soit nécessaire pour prévenir certains risques et protéger la stabilité financière et opérationnelle; souligne que, en vertu du principe de neutralité des politiques communautaires, aucun mode particulier de paiement ne devrait être privilégié au détriment d'un autre et que les coûts afférents à l'utilisation des différents systèmes de paiement devraient être transparents afin que le consommateur puisse choisir le mode de paiement en parfaite connaissance de cause;

M. whereas in a number of countries there exist clear indications that police forces and other organs of the criminal justice system are affected by anti-Romani bias, leading to systemic racial discrimination in the exercise of criminal justice,
M. considérant que, dans un certain nombre de pays, il apparaît clairement que les services de police et d'autres institutions du système pénal ont des a priori défavorables aux Roms, ce qui se traduit par une discrimination raciale systémique dans l'exercice de la justice pénale,

H. whereas in a number of countries there exist clear indications that police services and other institutions of the criminal justice system are infected with anti-Romani bias leading to systemic racial discrimination in the exercise of criminal justice,
H. considérant que, dans un certain nombre de pays, il apparaît clairement que les services de police et d'autres institutions du système pénal débordent d'a priori défavorables aux Roms, ce qui se traduit par une discrimination raciale systémique dans l'exercice de la justice pénale,

The tax system clearly discriminates against those who choose to live in a more traditional arrangement, the kind of arrangement that most people in Canada, according to the Angus Reid poll, think is the best one to raise their children, especially at a young age.
Le régime fiscal exerce clairement une discrimination à l'égard de ceux qui préfèrent vivre selon un arrangement plus traditionnel, le genre d'arrangement que la plupart des gens au Canada, d'après un sondage d'Angus Reid, estiment le meilleur pour élever des enfants, surtout en bas âge.

2 (a) A system vendor shall provide a principal display or displays for each individual transaction through its CRS and shall include therein the data provided by participating carriers on flight schedules, fare types and seat availability in a clear and comprehensive manner and without discrimination or bias, in particular as regards the order in which information is presented.
2. a) Un vendeur de système doit fournir, par l'intermédiaire de son SIR, un affichage principal ou plusieurs affichages principaux pour chaque transaction individuelle et y faire apparaître les données fournies par les transporteurs participants concernant les horaires de vol, les types de tarifs et les places disponibles sous une forme claire et complète et sans discrimination ni partialité, en particulier en ce qui concerne l'ordre de présentation des informations.

1. A system vendor shall provide a principal display and shall include therein data provided by participating carriers on schedules, fares and seats available for individual purchase in a clear and comprehensive manner and without discrimination or bias, in particular as regards the order in which information is presented.
1. Un vendeur de système doit fournir un affichage principal et y faire apparaître les données fournies par les transporteurs participants concernant les horaires, les tarifs et les places disponibles pour un achat individuel sous une forme claire et complète et sans discrimination ni partialité, en particulier dans l'ordre de présentation des informations.

Obligation on the system vendor to refrain from discrimination in loading and/or processing data provided by participating carriers and to separate its distribution facilities in a clear and verifiable manner from the private inventory of any carrier.
Obligation pour le vendeur de système de respecter des exigences de non--discrimination en matière de chargement et/ou de traitement des données fournies par les transporteurs participants et de séparer ses moyens de distribution, d'une façon claire et vérifiable, de l'inventaire privé de tout transporteur.