Vertaling van "surplus only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

agricultural surplus [ agricultural over-production | agricultural trade surplus | farm surplus | surplus of agricultural products ]
excédent agricole [ excédent commercial agricole | surplus agricole ]

production surplus [ surplus production | Surpluses(ECLAS) ]
excédent de production [ production excédentaire ]

surplus of allowable catch | surplus of the allowable catch | surplus resources | surplus stock
reliquat du volume admissible des captures | ressources halieutiques excédentaires | stock excédentaire

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

Committee on Surplus Disposal | Committee on the Disposal of Surpluses | Consultative Subcommittee on Surplus Disposal | CDS [Abbr.] | CSD [Abbr.]
Comité de l'écoulement des excédents | Sous-comité consultatif sur l'écoulement des excédents | CSD [Abbr.]

agricultural surplus | farm surplus | surplus of agricultural products
excédent agricole | produits agricoles exédentaires

surplus stock
stock excédentaire

pension plan surplus [ pension surplus | pension fund surplus | surplus ]
surplus des caisses de retraite [ surplus ]

manpower surplus [ labor surplus | labour surplus | surplus manpower | manpower redundancy | redundancy of manpower ]
excédent de main-d'œuvre [ main-d'œuvre excédentaire ]

read-only memory | ROM | ROM memory | read-only storage | read-only store
mémoire morte | MEM | mémoire ROM | ROM | mémoire à lecture seule

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Not only does a financial penalty make a bad situation worse, but chronic surpluses in some Member States may make the deficit position even worse in a neighbouring state.
En effet, une sanction financière ne fait qu’empirer une situation déjà mauvaise, et les excédents chroniques dégagés par certains États membres sont susceptibles d’aggraver encore la situation déficitaire de pays voisins.

However, SEAC noted that the cost of the restriction amounts to a very small proportion of the total personnel costs or gross operating surplus of the affected sectors in the Union, and would only lead to a very small price increase if transferred to consumers through increased prices of consumer goods.
En revanche, le CASE a précisé que le coût de la restriction constitue une très faible proportion du total des dépenses de personnel ou de l'excédent brut d'exploitation des secteurs concernés dans l'Union, et qu'il n'entraînerait qu'une très faible hausse de prix s'il était répercuté sur les consommateurs par une augmentation des prix des biens de consommation.

Accordingly, the surplus would also only gradually decline, such that the market would have to continue to operate for more than a decade with a surplus of around 2 billion allowances or more.
En conséquence, l’excédent ne diminuerait également que progressivement, de sorte que le marché devrait continuer à fonctionner pendant plus d'une décennie avec un excédent d’environ 2 milliards de quotas voire davantage.

Accordingly, the surplus would also only gradually decline, such that the market would have to continue to operate for more than a decade with a surplus of around 2 billion allowances or more, thereby preventing the EU ETS from delivering the necessary investment signal to reduce CO emissions in a cost-efficient manner and from being a driver of low-carbon innovation contributing to economic growth and jobs.
Par conséquent, l'excédent ne diminuerait également que progressivement, de sorte que le marché devrait continuer à fonctionner pendant plus d'une décennie avec un excédent d'environ 2 milliards de quotas, voire davantage, ce qui empêcherait le SEQE de l'UE de remplir sa fonction d'incitation à investir en vue de réduire les émissions de CO dans des conditions économiquement efficaces, et d'être un moteur pour l'innovation à faible intensité de carbone contribuant à la croissance économique et à l'emploi.

Article 30 TFEU precludes a levy, such as that provided for under Article 21(5) of the Decree of the Flanders Region of 23 January 1991 on protection of the environment against fertiliser pollution, as amended by the Decree of 28 March 2003, which is applicable only to imports into the Flanders Region of surplus livestock manure and other fertilisers, which is levied on the importer whereas the tax on the surplus manure produced within the territory of the Flanders Region is levied on the producer and is calculated differently from the tax on imports.
L’article 30 TFUE s’oppose à un droit, tel que celui prévu à l’article 21, paragraphe 5, du décret de la Région flamande du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l’environnement contre la pollution due aux engrais, tel que modifié par le décret du 28 mars 2003, qui est applicable aux seules importations en Région flamande d’excédents d’effluents d’élevages et d’autres engrais, qui est levé auprès de l’importateur, alors que la taxe sur les excédents d’engrais produits à l’intérieur du territoire flamand est levée auprès du producteur, et qui est calculé selon des modalités différentes de celles régissant le calcul de cette dernière taxe.

However, as outlined in recitals 221 to 231, MVM's sales to suppliers on the free segment were only intended to release the surplus quantities purchased under the PPAs and not needed by the public utility segment. It is a consequence of the PPAs themselves rather than an autonomous commercial activity.
Toutefois, comme indiqué aux considérants 221 à 231, les ventes de MVM aux opérateurs du marché libre avaient pour seul objectif d’écouler les quantités excédentaires achetées dans le cadre des AAE et non demandées par le secteur du service public.

Furthermore, the fact that the price covers only the costs of generating electricity plus a margin for profit does not mean that it does not include any excess compensation, since many of the costs of generating electricity may be the normal costs covered by any electricity generator as opposed to the surplus costs associated with SGEIs.
En outre, le fait que le prix ne couvre que les coûts liés à la production d’électricité, majorés d’une marge bénéficiaire, ne signifie pas qu’il n’inclut pas une compensation excessive, car de nombreux coûts liés à la production d’électricité peuvent être les coûts normalement supportés par un producteur, et non des coûts supplémentaires associés à l’exécution de SIEG.

4. Special fishing permits for the surplus of available fishing capacity referred to in paragraph 3 shall be issued only to vessels included in the Community fleet register at the date of application of this Article.
4. Les permis de pêche spéciaux pour l'excédent de capacité de pêche disponible visée au paragraphe 3 ne sont délivrés qu'aux navires inscrits dans le fichier de la flotte de pêche communautaire à la date d'application du présent article.

Whereas denaturing could offer an outlet for the Community's sugar surpluses ; whereas, if increased account is to be taken of the market situation, provision should be made for premiums to be fixed not only in a uniform manner for the whole Community but also by means of a tendering procedure which could be decided upon in accordance with the procedure laid down in Article 40 of Regulation No 1009/67/EEC ; whereas it is necessary to specify that denaturing premiums may only be fixed under certain conditions;
considérant que la dénaturation peut représenter un débouché pour les excédents de sucre de la Communauté ; que, pour mieux suivre la situation du marché, il est indiqué de prévoir que les primes peuvent être fixées non seulement de façon uniforme pour toute la Communauté, mais également à la suite d'une adjudication, selon la procédure prévue à l'article 40 du règlement nº 1009/67/CEE ; qu'il est nécessaire de prévoir que la fixation des primes de dénaturation ne peut avoir lieu que sous certaines conditions;