Vertaling van "supplementary information could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Canadian Forces Information Operations Group [ CFIOG | Supplementary Radio System | Canadian Forces Supplementary Radio System | Special Radio System ]
Groupe des opérations d'information des Forces canadiennes [ GOIFC | Réseau radio supplémentaire | Réseau radio supplémentaire des Forces canadiennes ]

PARS Supplementary Information [ Personnel Administration Reporting System Supplementary Information ]
Données supplémentaires pour SRAP [ Données supplémentaires pour les Systèmes de rapports administratifs sur le personnel ]

supplementary information | supplementary financial statements
informations supplémentaires | information supplémentaire | supplément d'informations | états financiers supplémentaires

Supplementary Unemployment Benefit Plan Income Tax Return [ Supplementary Unemployment Benefit Plan Information Return and Income Tax Return ]
Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage [ Déclaration de renseignements et déclaration d'impôt sur le revenu concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage ]

This document contains information classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED whose unauthorised disclosure could be disadvantageous to the interests of the European Union or of one or more of its Member States. All addressees are therefore requested to handle this document with the particular care required by the Council's Security Rules for documents classified RESTREINT UE/EU RESTRICTED.
Le présent document contient des informations classifiées RESTREINT UE/EU RESTRICTED dont la divulgation non autorisée pourrait être défavorable aux intérêts de l'Union européenne ou d'un ou de plusieurs de ses États membres.Il est donc demandé à tous les destinataires de ce document de le traiter avec l'attention particulière requise par les règles de sécurité du Conseil applicables aux documents classifiés RESTREINT UE/EU RESTRICTED.

Supplementary Information Request at the National Entry [ SIRENE ]
informations supplémentaires requises à l'entrée nationale [ SIRENE ]

Supplementary Information Request at the National Entries | SIRENE [Abbr.]
supplément d'information requis à l'entrée nationale | SIRENE [Abbr.]

supplementary information
information supplémentaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The aim is to ensure that every potentially outgoing worker, whether or not a member of a scheme, will receive the necessary information on how terminating an employment relationship could affect supplementary pension rights.
Elle veut s'assurer que tout travailleur potentiellement sortant affilié ou non disposera des informations nécessaires relatives aux conséquences pour les droits à pension complémentaire résultant d'une cessation d'emploi.

277. Calls on the Commission to provide supplementary information on spending for the Information and Communication Technologies Policy Support Programme in time for the 2013 Commission's discharge follow-up report; notes that for this programme the amount of payments at risk could be as high as EUR 3,4 million in 2013 resulting in a residual error rate of 2,8 %; notes that in spite of these circumstances the Director-General of Directorate-General for Communications Networks, Content and Technology (DG CONNECT) did not issue a reservation;
277. demande à la Commission de lui communiquer, en temps utile pour le rapport de suivi de la décharge à la Commission pour 2013, des informations supplémentaires sur les dépenses du programme d'appui stratégique en matière de technologie de l'information et de la communication; note que, pour ce programme, le montant des paiements présentant un risque pourrait atteindre 3,4 millions d'EUR en 2013, ce qui se traduirait par un taux d'erreur résiduel de 2,8 %; note que, malgré ces circonstances, le directeur général de la direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies (DG CNECT) n'a pas émis de réserve;

271. Calls on the Commission to provide supplementary information on spending for the Information and Communication Technologies Policy Support Programme in time for the 2013 Commission's discharge follow-up report; notes that for this programme the amount of payments at risk could be as high as EUR 3,4 million in 2013 resulting in a residual error rate of 2,8%; notes that in spite of these circumstances the Director-General of Directorate-General for Communications Networks, Content and Technology (DG CONNECT) did not issue a reservation;
271. demande à la Commission de lui communiquer, en temps utile pour le rapport de suivi de la décharge à la Commission pour 2013, des informations supplémentaires sur les dépenses du programme d'appui stratégique en matière de technologie de l'information et de la communication; note que, pour ce programme, le montant des paiements présentant un risque pourrait atteindre 3,4 millions d'EUR en 2013, ce qui se traduirait par un taux d'erreur résiduel de 2,8 %; note que, malgré ces circonstances, le directeur général de la direction générale des réseaux de communication, du contenu et des technologies (DG CNECT) n'a pas émis de réserve;

Applications for which the Authority could not issue an opinion owing to the applicant's failure to comply with the time limits specified for submission of supplementary information in accordance with Article 8(2) shall be excluded from consideration for inclusion in the initial Community list.
Les demandes pour lesquelles l'Autorité n'a pas pu émettre un avis parce que le demandeur n'a pas respecté les délais spécifiés pour la présentation du complément d'information conformément à l'article 8, paragraphe 2, ne seront pas examinées pour une éventuelle insertion dans la liste communautaire initiale.

Twelve obligatory items to be mentioned on each invoice such as date of issue, number of the invoice, name and address of the taxable person and his customer, description of the goods or services, VAT rate applicable, VAT amount payable (in some particular cases such as sales of new cars some supplementary information could be imposed);
douze éléments devront obligatoirement figurer sur chaque facture, notamment la date d'émission et le numéro de la facture, le nom et l'adresse de l'assujetti et du preneur, la description des marchandises ou des services, le taux de TVA applicable, le montant de la TVA à acquitter (dans certains cas particuliers, tels que la vente de véhicules neufs, des informations supplémentaires pourraient être requises);

Applications for which the Authority could not issue an opinion owing to the applicant's failure to comply with the time limits specified for submission of supplementary information in accordance with Article 8(2) shall be excluded from consideration for inclusion in the initial Community list.
Les demandes pour lesquelles l'Autorité n'a pas pu émettre un avis parce que le demandeur n'a pas respecté les délais spécifiés pour la présentation du complément d'information conformément à l'article 8, paragraphe 2, ne seront pas examinées pour une éventuelle inclusion sur la liste communautaire initiale.

- The Commission could establish an additional - supplementary - database and a joint information system that would enable a single - combining data from multiple sources (issuing, central and commercial banks, finance and credit institutes, customs and police authorities) - continuous overview of facts and risks.
- La Commission pourrait créer une banque de données complémentaire et un système d'information communautaire qui serait alimenté par diverses sources (instituts d'émission, banques centrales, banques commerciales, établissements financiers ou de crédit, services douaniers et de police) et permettrait un suivi continu des faits et des risques.

The Committee noted in its examination of the Supplementary Estimates (A) that it would be useful if information on horizontal programs that receive funding throughout the year could be displayed in a cumulative manner.
Le Comité a noté dans son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) qu'il serait utile de mentionner de manière cumulative les renseignements concernant les programmes horizontaux qui ont été financés pendant tout l'exercice.

You probably do not have that information in your briefing book, but perhaps you could provide the committee with the programs and numbers as soon as possible because we want to try to accommodate the government and report on Supplementary Estimates (A).
Votre documentation ne contient probablement pas ces renseignements, mais peut-être pourriez-vous indiquer le plus rapidement possible au comité quels sont les programmes et les chiffres concernés, afin que nous puissions répondre à la demande du gouvernement et présenter notre rapport sur le Budget supplémentaire des dépenses (A).