Traduction de «such principles could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the Counsel who appeared for the Commission was unable to cite any authority to support the existence of any such principle
l'agent de la Commission s'est trouvé dans l'incapacité de citer aucune source qui témoigne de l'existence d'un tel principe

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

General principles could be set out in the 8th Directive, which already contains some ethical principles such as the principle of professional integrity.
Des principes généraux pourraient être fixés dans la 8eme directive sur le droit des sociétés, qui contient déjà certaines notions d'éthique, comme le principe d'intégrité professionnelle.

Our consequent inability to follow developments and intervene under such circumstances could lead to even worse consequences. The Precautionary Principle [42], as used up to now, could be applied in the event that realistic and serious risks are identified.
Nous serions alors dans l'incapacité de suivre les progrès réalisés et d'intervenir, ce qui pourrait avoir des conséquences encore plus graves. Le principe de précaution [42], tel qu'il a été invoqué jusqu'à présent, pourrait être appliqué dans le cas où des risques réalistes et sérieux seraient signalés.

Its aim was, inter alia, to identify common legal principles on collective redress and to examine how such common principles could fit into the EU legal system and into the legal orders of the 27 EU Member States.
Cette consultation visait, entre autres, à dégager des principes juridiques communs en matière de recours collectif et à examiner dans quelle mesure de tels principes pourraient s’insérer dans le système juridique de l’Union et dans l’ordre juridique des 27 États membres de l’UE.

Such principles could be included in any legislation that may flow from this review.
Ces principes pourraient faire partie de n'importe quelle loi découlant de cette révision.

That preparatory report for the hearing stated that the communication to Mr Meierhofer of the items listed above would take place in so far as such communication could be reconciled with the principle of secrecy of the selection board’s proceedings and/or after omission, where appropriate, of certain particulars whose disclosure would conflict with that principle.
Ce même rapport préparatoire d’audience précisait que la communication à M. Meierhofer des éléments repris ci-dessus se ferait dans la mesure où une telle communication serait conciliable avec le principe du secret des travaux du jury et/ou après omission, le cas échéant, de certaines indications dont la divulgation heurterait ledit principe.

The validity of such a document should be inextricably linked to the existence of a legal work contract; exceptions to this principle could be foreseen under specific conditions of nationals labour markets, and will be addressed in the specific directives.
La validité de ce document devrait être strictement liée à l'existence d'un contrat de travail légal ; des exceptions à ce principe pourraient être prévues en fonction des particularités des marchés de travail nationaux et seront traités dans les directives spécifiques.

It was considered that such principles could help maximise the benefits and minimise the possible costs of a foreign investment, often through a proper involvement of local authorities and communities.
Ils ont estimé que ces principes pouvaient contribuer à optimiser les avantages et à minimiser les coûts éventuels d'un investissement étranger, le plus souvent en y associant de manière adéquate les collectivités et communautés locales.

Many witnesses noted that few countries were without such national principles and goals in education and that, in the context of today's global knowledge-based society, Canada would not be able to remain competitive without such principles and goals to form the foundation and chart the future for a post-secondary system which could become our flagship in the new millennium.
De nombreux témoins ont fait remarquer qu'il y avait peu de pays qui n'avaient pas de principes nationaux et de buts en matière d'éducation, et que, dans le contexte d'une société fondée sur le savoir et ouverte sur le monde, le Canada ne pourrait pas rester concurrentiel s'il n'avait pas de tels principes et de tels buts au départ pour planifier un régime d'études postsecondaires pouvant lui servir de navire amiral dans le nouveau millénaire.

I would be inclined to believe that such principles could even lay the foundations for political courts.
Je serais portée à croire que l'on pourrait même fonder les assises de tribunaux politiques sur de tels principes.

The Communication describes how the Community principles in relation to the free movement of goods (Articles 28 to 30) and environmental policy (key principles such as the precautionary principle, the prevention and the polluter pays principles) could be applied in the assessment of national environmental measures.
Cette communication décrit la façon dont les principes communautaires appliqués à la libre circulation des marchandises (articles 28 à 30) et la politique environnementale (principes clefs, tels que le principe de précaution, celui d'action préventive et celui du pollueur-payeur) pourraient être appliqués à l'évaluation des mesures nationales de protection de l'environnement.