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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «such information until » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


Regulation respecting an application for authorization, exclusion or inclusion, and the information or documents necessary for such application and the forms to be used

Règlement sur une demande d'autorisation, d'exclusion ou d'inclusion, sur les renseignements nécessaires à une telle demande et sur les formulaires à utiliser


failure to give such information shall not involve the responsibility of the Office

l'absence d'information n'engage pas la responsabilité de l'Office


White Paper on exchange of information on convictions and the effect of such convictions in the European Union

Livre blanc relatif à l'échange d'informations sur les condamnations pénales et à l'effet de celles-ci dans l'Union européenne
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
This time limit shall be suspended where the Agency requests the submission of supplementary information on the given substance within a specific time period, and shall remain suspended until such time as the requested supplementary information has been provided.

Ce délai est suspendu lorsque l’Agence demande la transmission de renseignements complémentaires sur la substance concernée dans un laps de temps donné et reste suspendu jusqu’à ce que les renseignements complémentaires demandés aient été fournis.


Such Member States may not license such operations until they have transposed and implemented the remaining provisions of this Directive and have informed the Commission thereof.

Ces États membres ne peuvent pas accorder d’autorisations pour ce type d’opérations avant d’avoir transposé et mis en œuvre les autres dispositions de la présente directive et d’en avoir informé la Commission.


These Member States may not licence such operations until they have transposed and implemented the remaining provisions of this Directive and have informed the Commission thereof.

Ces États membres ne peuvent pas accorder d'autorisations pour ce type d'opérations avant d'avoir transposé et mis en œuvre les autres dispositions de la présente directive et d'en avoir informé la Commission.


In the absence of prior informed consent having been obtained in a timely manner and mutually agreed terms having been established, and until an agreement is reached with the provider country concerned, no exclusive rights of any kind will be claimed by such a user to any developments made via the use of such pathogens.

À défaut d’avoir obtenu en temps utile un consentement préalable donné en connaissance de cause et d’avoir établi des conditions convenues d’un commun accord et dans l’attente de la conclusion d’un accord avec le pays fournisseur concerné, l’utilisateur ne réclamera pas de droits d’exclusivité de quelque sorte que ce soit concernant tout développement réalisé par le biais de l’utilisation d’un tel pathogène.


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(12) Specific provisions need to be formulated until such time as customs legislation changes yield additional information on the customs declaration and until the electronic exchange of customs information is required by Community legislation.

(12) Il y a lieu d’élaborer des dispositions spécifiques qui resteront en vigueur jusqu’au moment où la modification de la réglementation douanière permettra d’obtenir des informations supplémentaires par le biais de la déclaration en douane et jusqu’au moment où l’échange électronique d’informations douanières sera exigé par la législation communautaire.


- The second proposal is that there should be a five-year time-bar on the recovery of sums owed to the Community. This limit could be extended in cases where active steps are being taken to secure recovery. As things stand, there is no general time-limit of a ‘Community’ nature (such a limit exists in certain sectoral regulations e.g. those concerning the Staff Regulations: 5 years, the regulation on the protection of the communities’ financial interests: 4 years). However, there is interference with the national legislation, where the contract refers to national law or where the judge is a national one applying his own law as the law of ...[+++]

- La seconde consiste à prévoir un délai de prescription de cinq ans pour le recouvrement des créances communautaires -ce délai pouvant éventuellement être prolongé en cas de poursuites actives en vue du recouvrement: à l'heure actuelle, il n'y pas de délai général de prescription "communautaire" ( il y a un délai dans certains règlements sectoriels, par exemple en ce qui concerne le statut: 5 ans, le règlement PIF, protection des intérêts financiers: 4 ans, mais il y a interférence avec les droits nationaux applicables, car le contrat fait référence à ce droit national ou parce que le juge saisi est un juge national qui applique sa propre loi comme loi de procédure. Ceci aboutit à une cacophonie épouvantable dans certains États membres où la cr ...[+++]


The obligation to inform passengers of the name of the operating air carrier should not act as a barrier to such replacements, which are necessary in order to ensure the safety of passengers. In such cases, therefore, it should be possible not to notify the passenger until check-in or embarkation.

Le devoir d'informer le passager du nom du transporteur aérien effectif ne doit pas être un obstacle à ces possibilités qui sont nécessaires pour garantir la sécurité des passagers aériens; dans ces cas, il doit donc être possible de ne prévenir le passager qu'à l'enregistrement ou l'embarquement.


(d)when there is clear evidence that a ship has proceeded to sea without having complied with Articles 7 or 10, the competent authority of the next port of call shall be informed thereof and such a ship shall, without prejudice to the application of the penalties referred to in Article 13, not be permitted to leave that port until a more detailed assessment of factors relating to the ship's compliance with this Directive, such as the accuracy of any information provided ...[+++]

d)lorsqu'il est clairement établi qu'un navire a pris la mer sans s'être conformé à l'article 7 ou à l'article 10, l'autorité compétente du port d'escale suivant en est informée et le navire n'est pas autorisé, sans préjudice de l'application des sanctions visées à l'article 13, à quitter le port tant qu'il n'a pas été procédé à une évaluation plus détaillée des facteurs relatifs à la conformité du navire avec la présente directive, telle que l'exactitude des renseignements communiqués au titre de l'article 6.


(d) when there is clear evidence that a ship has proceeded to sea without having complied with Articles 7 or 10, the competent authority of the next port of call shall be informed thereof and such a ship shall, without prejudice to the application of the penalties referred to in Article 13, not be permitted to leave that port until a more detailed assessment of factors relating to the ship's compliance with this Directive, such as the accuracy of any information provided ...[+++]

d) lorsqu'il est clairement établi qu'un navire a pris la mer sans s'être conformé à l'article 7 ou à l'article 10, l'autorité compétente du port d'escale suivant en est informée et le navire n'est pas autorisé, sans préjudice de l'application des sanctions visées à l'article 13, à quitter le port tant qu'il n'a pas été procédé à une évaluation plus détaillée des facteurs relatifs à la conformité du navire avec la présente directive, telle que l'exactitude des renseignements communiqués au titre de l'article 6.


We will then be where we need to be. Until such time, we need to be able to find out exactly what is happening, we need to be able to give the consumer sound information and until such time, we will need to use stop-gap measures to do this.

D'ici là, nous devons pouvoir assurer une traçabilité exacte des événements qui se produisent, nous devons être en mesure de donner de bonnes informations au consommateur et nous devrons le faire jusque là en utilisant des pis-aller.




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'such information until' ->

Date index: 2022-05-18
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