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Alcoholic hallucinosis
Benefit at higher rate for lone parents
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Higher duty rate
Higher rate of duty
Higher-rated engines
Jealousy
Next higher rate in the range
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Vertaling van "such higher rates " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
higher rate of duty [ higher duty rate ]

taux de droits plus élevé [ taux de droits supérieur ]


taxation of imported products at higher rate than similar domestic products

impositions frappant les produits importés plus lourdement que les produits nationaux similaires


benefit at higher rate for lone parents

prestation à taux majoré pour parent isolé


next higher rate in the range

échelon immédiatement supérieur dans l'échelle de traitement




Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes ...[+++]


Raw materials,semi-finished and finished products,as well as merchandise,shall be valued at a maximum of the acquisition or manufacturing cost.If the cost is higher than the market value generally applicable on the date of the balance sheet,then such market value shall be determinative.

principe de la valeur minimum
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The higher aid levels will be available if there is a genuine financing gap and the Commission will carry out a detailed analysis, based on the criteria in the framework, to confirm the necessity for granting such higher rates, so as to avoid undue distortions of competition in the EU’s single market.

Ces niveaux d'aide plus élevés seront disponibles s'il existe un réel déficit de financement et la Commission procédera à une analyse détaillée, fondée sur les critères de l'encadrement, pour confirmer la nécessité d'octroyer ces niveaux d'aide plus élevés, de manière à éviter les distorsions indues de la concurrence au sein du marché unique.


(5) The interest rate in effect in respect of a contract entered into by the Director with a veteran pursuant to section 27 of the Act is the rate in effect for the purpose of subsection 76(1) of the Act on the date of approval by the Director of the application for the contract, except that where any portion of the debt outstanding is repayable under the subsisting contract at a rate of interest that is higher than the rate in effect for the purpose of subsection 76(1) of the Act, such ...[+++]

(5) Le taux d’intérêt en vigueur concernant un contrat conclu entre le Directeur et un ancien combattant en vertu de l’article 27 de la Loi doit être le taux en vigueur aux fins du paragraphe 76(1) de la Loi à la date où le Directeur a approuvé la demande de contrat, excepté que, si une partie de la dette est remboursable, selon le contrat en cours, à un taux d’intérêt plus élevé que le taux en vigueur en vertu du paragraphe 76(1) de la Loi, ce taux plus élevé doit s’appliquer à ladite partie de la dette, conformément aux termes du co ...[+++]


The higher aid levels will be available if there is a genuine financing gap and the Commission will carry out a detailed analysis, based on the Framework's criteria, to confirm the necessity for granting such higher rates, so as to avoid undue distortions of competition in the Single Market.

Ces niveaux d’aide plus élevés pourront être autorisés s’il existe un réel déficit de financement et la Commission procédera à une analyse détaillée fondée sur les critères de l'encadrement pour confirmer la nécessité d'octroyer ces niveaux d'aide plus élevés, de manière à éviter les distorsions indues de la concurrence au sein du marché unique.


A detailed analysis, based on the proposed Framework's assessment criteria, would of course need to confirm the necessity for granting such higher rates.

Une analyse détaillée, fondée sur les critères d’évaluation de l'encadrement proposé, sera évidemment nécessaire pour confirmer la nécessité d'octroyer ces niveaux d'aide plus élevés.


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Should the declared entry price of the consignment be higher than the flat-rate import value, if such applies, increased by a margin adopted in accordance with the procedure referred to in Article 113(1) that may not exceed the flat-rate value by more than 10 %, a security must be lodged equal to the import duties determined on the basis of the flat-rate import value.

Au cas où le prix d'entrée déclaré du lot concerné est supérieur à la valeur forfaitaire à l'importation, augmentée d'une marge arrêtée selon la procédure prévue à l'article 113, paragraphe 1, et qui ne peut pas dépasser la valeur forfaitaire de plus de 10 %, le dépôt d'une garantie égale aux droits à l'importation déterminée sur la base de la valeur forfaitaire à l'importation est requis.


They have a shorter life expectancy, a higher infant mortality rate and higher rates of chronic diseases, such as diabetes.

Leur espérance de vie est plus courte, la mortalité infantile y est plus élevée et les maladies chroniques, comme le diabète, y sont plus répandues.


Such frontloading would need to be balanced by operations funded only nationally or at higher rates of national funding by the end of the programming period.

Une telle concentration des dépenses au début de la période de programmation devrait être compensée par des opérations financées uniquement par des capitaux nationaux vers la fin de la période.


These conclusions were made abundantly clear when the Canadian Institute for Health Information (CIHI) released Canada ’s first comprehensive report on rural health earlier this year.[35] The study found that rural Canadians are generally less healthy than their urban counterparts, a fact that shows up in higher mortality rates linked in turn to higher rates of circulatory and respiratory diseases, workplace injuries (especially in primary-sector occupations such as farming), suicide, motor v ...[+++]

Ces conclusions sont ressorties clairement lorsque l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS) a publié le premier rapport complet sur la santé rurale au Canada plus tôt cette année[36]. L’étude a permis de statuer que, d’une façon générale, l’état de santé des Canadiens ruraux est moins bon que celui des Canadiens urbains, ce phénomène se manifestant par des taux de mortalité plus élevés liés à leur tour à des taux supérieurs de maladies cardiovasculaires et respiratoires, d’accidents du travail (surtout dans les emplois du secteur primaire, comme l’agriculture), de suicide et d’accidents de la route ainsi qu’à la prévalence d ...[+++]


the annual percentage rate of charge and the total amount payable by the consumer, illustrated by means of a representative example mentioning all the assumptions used in order to calculate that rate; where the consumer has informed the creditor of one or more components of his preferred credit, such as the duration of the credit agreement and the total amount of credit, the creditor shall take those components into account; if a credit agreement provides different ways of drawdown with different charges or borrowing rates and the creditor us ...[+++]

le taux annuel effectif global et le montant total dû par le consommateur, à l'aide d'un exemple représentatif qui mentionne toutes les hypothèses utilisées pour calculer ce taux; si le consommateur a indiqué au prêteur un ou plusieurs éléments du crédit qu'il privilégie, tels la durée du contrat de crédit et le montant total du crédit, le prêteur doit tenir compte de ces éléments; si un contrat de crédit offre au consommateur différentes possibilités quant au prélèvement de crédit, assorties de frais ou de taux débiteurs différents, et que le prêteur applique l'hypothèse de l'annexe I, partie II, point b), celui-ci indique que l'exist ...[+++]


(2) To this end the High-Level Group recommended a higher rate of Community aid to promote completion of the cross-border connections for the priority projects and added that the budgetary impact of such a change would be limited.

(2) Le groupe à haut niveau recommande à cette fin de prévoir un taux plus élevé de concours communautaire pour promouvoir la réalisation des connexions transfrontalières des projets prioritaires et souligne par ailleurs que l'impact budgétaire de cette modification serait limité.




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'such higher rates' ->

Date index: 2024-11-25
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