Vertaling van "such exceedances through " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Type I diabetes mellitus in which the blood glucose levels over time are kept within a range such that tests that reflect long-term variation of blood glucose, such as HbA1c, do not exceed limits that are expected to be achieved by available therapie
Diabète sucré de type 1 bien contrôlé

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Paragraph 4 shall not apply to credit institutions referred to in point (b) of paragraph 2 that offer to settle the cash payments for part of the CSD’s securities settlement system, if the total value of such cash settlement through accounts opened with those credit institutions, calculated over a one-year period, is less than one per cent of the total value of all securities transactions against cash settled in the books of the CSD and does not exceed a maximum of EUR 2,5 billion per year.
5. Le paragraphe 4 ne s’applique pas aux établissements de crédit visés au paragraphe 2, point b), qui proposent de régler les paiements en espèces d’une partie du système de règlement de titres du DCT si la valeur totale de ce règlement en espèces via des comptes ouverts auprès desdits établissements de crédit, calculée sur une période d’un an, est inférieure à 1 % de la valeur totale de toutes les transactions d’échange de titres contre espèces réglées via les comptes du DCT et ne dépasse par un maximum de 2,5 milliards d’EUR par an.

1. Where any alert threshold, limit value or target value plus any relevant margin of tolerance or long-term objective is exceeded due to significant transboundary transport of air pollutants or their precursors, the Member States concerned shall cooperate and, where appropriate, draw up joint activities, such as the preparation of joint or coordinated air quality plans pursuant to Article 23 in order to remove such exceedances through the application of appropriate but proportionate measures.
1. En cas de dépassement de tout seuil d’alerte, de toute valeur limite ou de toute valeur cible, majoré de toute marge de dépassement pertinente, ou de dépassement de tout objectif à long terme, dû à un important transport transfrontalier de polluants atmosphériques ou de leurs précurseurs, les États membres concernés travaillent en collaboration et, le cas échéant, conçoivent des activités conjointes telles que l’élaboration de plans relatifs à la qualité de l’air communs ou coordonnés, conformément à l’article 23, afin de mettre fin à ce dépassement en appliquant des mesures appropriées mais proportionnées.

Delegated acts should also be adopted to specify how to calculate the thresholds for the lighter regime and how to treat AIFMs whose assets under management, including any assets acquired through use of leverage, in one and the same calendar year occasionally exceed and/or fall below the relevant threshold; to specify the obligations to register for the AIFMs falling below the thresholds and to provide information in order to effectively monitor systemic risk and the obligation for such AIFMs to notify the relevant competent authorities where they no longer fulfil the conditions for application of the lighter regime.
Des actes délégués devraient également être adoptés afin de préciser le mode de calcul des seuils du régime allégé et le sort à réserver aux gestionnaires dont les actifs gérés, y compris les actifs acquis grâce à l’effet de levier, viennent à l’occasion à se trouver, au cours de la même année civile, au-dessus et/ou en dessous du seuil applicable, afin de préciser l’obligation d’enregistrement pour les gestionnaires n’atteignant pas les seuils, l’obligation de fournir des informations afin d’assurer le suivi efficace du risque systémique, ainsi que l’obligation, pour ces gestionnaires, de notifier aux autorités compétentes concernées le fait qu’ils ne satisfont plus aux conditions de l’application du régime allégé.

1. If a Member State considers that imports of petroleum products refined in the Netherlands Antilles, made either directly or through another Member State under the system provided for in Article 2 above, are giving rise to real difficulties on its market and that immediate action is necessary to meet them, it may on its own initiative decide to apply customs duties to such imports, the rate of which may not exceed those of the customs duties applicable to third countries in respect of the same products.
1. Si un État membre estime que les importations de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises effectuées directement ou à travers un autre État membre sous le régime prévu à l'article 2 ci-dessus provoquent des difficultés réelles sur son marché et qu'une action immédiate est nécessaire pour y faire face, il peut décider de son propre chef d'appliquer à ces importations des droits de douane dont les taux ne peuvent dépasser ceux des droits de douane applicables aux pays tiers pour les mêmes produits.

Therefore countries in which there is no significant potential for reducing the risk of exceedances through short-term action plans would not need to prepare such plans.
Les pays dans lesquels il n'existe pas de potentiel significatif de réduction du risque de dépassements à l'aide de plans à court terme n'ont donc pas besoin d'élaborer de tels plans.

In order specifically to prevent the employer from achieving, by subterfuge or through intimidation, a situation whereby the employee renounces the right for his weekly working time not to exceed the maximum laid down, this express manifestation of consent is surrounded by a series of guarantees to ensure that the interested party suffers no harm if he refuses to work more than 48 hours per week under the terms mentioned, that the employer keeps up-to-date records of employees carrying out such work where hours exceed the weekly maximum that the records in question are made available to the competent authorities, and that the entrepreneur provides to the competent authorities, at their request, information relating to agreements given by the workers".
Afin d'éviter, précisément, que l'employeur n'obtienne, au moyen de subterfuges ou par l'intimidation, que l'employé renonce au droit à ce que sa durée hebdomadaire de travail ne dépasse pas le maximum établi, cette manifestation expresse du consentement s'entoure de toute une série de garanties, tendant à ce que l'intéressé ne subisse aucun préjudice s'il n'accepte pas un travail de plus de quarante-huit heures hebdomadaires dans les termes mentionnés, à ce que l'employeur tienne un registre mis à jour des employés qui effectuent un tel travail, dont l'horaire dépasse le maximum hebdomadaire, à ce que les registres en question soient mis à la disposition des autorités compétentes, et à ce que l'entrepreneur fournisse aux autorités compétentes, sur leur demande, les informations relatives aux accords donnés par les travailleurs".

(b) where, in the list, one or several percentages are given for the maximum value of non-originating materials, such percentages are not exceeded through the application of this paragraph.
b) lorsque, dans la liste, un ou plusieurs pourcentages sont indiqués en ce qui concerne la valeur maximale des matières non originaires, l'application du présent paragraphe n'entraîne pas un dépassement de ces pourcentages.

In the case of multiple axles where distance 'd' between the tyres on adjacent axles does not exceed 300 mm, the outer valances located in the space between the axles must be located at the distances set out in item 7.2.1 and must extend downwards in such a way as not to be more than 150 mm above a horizontal line passing through the centre of the wheels, or in such a way that the horizontal distance between their lower extremities does not exceed 60 mm (Figure 4a).
Dans le cas d'essieux multiples dont la distance «d» entre les pneumatiques adjacents ne dépasse pas 300 mm, les jupes extérieures situées dans l'espace entre les essieux doivent être placées aux distances précisées au point 7.2.1 et doivent se prolonger vers le bas de manière à ne pas se trouver à plus de 150 mm au-dessus d'une droite horizontale passant par le centre des roues ou de manière que la distance horizontale entre leurs extrémités inférieures ne dépasse pas 60 mm [figure 4 a)].