Traduction de «such as brand image could reasonably » (Anglais → Français) :

In addition, it has to be determined whether other benefits such as brand image could reasonably be expected and quantified for a hypothetical MEO operating Alghero airport, that is to say, other than the benefits from the positive effect on passenger traffic on the air routes covered by the marketing service agreement during the term of operation of these routes, as set out in the marketing service agreement or the airport service agreement.
En outre, il convient de déterminer si d'autres bénéfices, tels que l'image de marque, pourraient être raisonnablement escomptés et quantifiés pour un hypothétique OEM exploitant l'aéroport d'Alghero, à savoir d'autres bénéfices que ceux résultant de l'effet positif sur le trafic de passagers sur les liaisons aériennes couvertes par le contrat de services marketing pendant la durée de l'exploitation de ces liaisons, comme prévu dans le contrat de services marketing ou le contrat de services aéroportuaires.

· Recalls that transparency and adequacy of information to consumers about standards of private sustainability schemes are key, and that there could be benefit from arriving at a common understanding of what basic process requirements, such as independent monitoring, are reasonable to expect.
- rappelle que la transparence et l’adéquation des informations fournies aux consommateurs sur les normes des systèmes privés d’assurance de la durabilité revêtent une importance essentielle et qu’il pourrait être judicieux de définir à une interprétation commune des exigences opérationnelles de base, telles qu’un suivi indépendant, que l’on doit raisonnablement pouvoir attendre.

Hence, neither the State nor RAS could reasonably expect its funding of infrastructure or equipment at Alghero airport in this period to improve the financial situation of So.Ge.A.AL to such an extent that the latter would pay sufficient dividends, or that the value of So.Ge.A.AL's shares would increase as a result of this funding to such an extent as to make the public funding ‘profitable’.
Dès lors, ni l'État ni la RAS ne pouvait raisonnablement escompter que son financement des infrastructures ou de l'équipement à l'aéroport d'Alghero au cours de cette période améliorerait la situation financière de So.Ge.A.AL au point que cette dernière paierait des dividendes suffisants, ou que la valeur des parts de So.Ge.A.AL augmenterait par suite de ce financement au point de rendre le financement public «rentable».

Where such a person has a reasonable suspicion that an order or transaction in any financial instrument, whether placed or executed on or outside a trading venue, could constitute insider dealing, market manipulation or attempted insider dealing or market manipulation, the person shall notify the competent authority as referred to in paragraph 3 without delay.
Lorsque cette personne a des motifs raisonnables de suspecter qu’un ordre ou une transaction portant sur tout instrument financier, que cet ordre ait été passé ou cette transaction exécutée sur ou en dehors d’une plate-forme de négociation, pourrait constituer une opération d’initié, une manipulation de marché ou une tentative d’opération d’initié ou de manipulation de marché, elle le notifie sans retard à l’autorité compétente visée au paragraphe 3.

whether such suspension or termination could have significant adverse consequences as regards the fiscal responsibilities in the Member State which has notified a reasoned disagreement in accordance with Article 26(8).
la possibilité qu’une telle suspension ou résiliation puisse avoir des effets négatifs importants en ce qui concerne les compétences budgétaires dans l’État membre qui a notifié un désaccord motivé conformément à l’article 26, paragraphe 8.

Member States wishing to grant such authorisation shall first of all consult the Commission with a view to examining jointly with the latter whether the marketing of specimens of such species would result or could reasonably be expected to result in the population levels, geographical distribution or reproductive rate of the species being endangered throughout the Community.
Les États membres qui souhaitent accorder une telle autorisation consultent au préalable la Commission, avec laquelle ils examinent si la commercialisation des spécimens de l’espèce en question ne conduit pas ou ne risque pas de conduire, selon toute prévision raisonnable, à mettre en danger le niveau de population, la distribution géographique ou le taux de reproductivité de celle-ci dans l’ensemble de la Communauté.

2. For the purpose of paragraph 1, a design shall be deemed to have been made available to the public within the Community if it has been published, exhibited, used in trade or otherwise disclosed in such a way that, in the normal course of business, these events could reasonably have become known to the circles specialised in the sector concerned, operating within the Community.
2. Aux fins du paragraphe 1, un dessin ou modèle est réputé avoir été divulgué au public au sein de la Communauté s'il a été publié, exposé, utilisé dans le commerce ou rendu public de toute autre manière de telle sorte que, dans la pratique normale des affaires, ces faits pouvaient raisonnablement être connus des milieux spécialisés du secteur concerné, opérant dans la Communauté.

(a) that the product has been destroyed or damaged before being placed on the market in a third country or before undergoing substantial working or processing within the meaning of Article 24 of Regulation (EEC) No 2913/92 in a third country, unless the exporter can prove to the satisfaction of the competent authorities that exportation was carried out in economic conditions such that the product could reasonably have been marketed in a third country, without prejudice to the second subparagraph of Article 21(2);
a) que le produit a été détruit ou avarié avant d'avoir été mis sur le marché d'un pays tiers ou avant d'avoir subi dans un pays tiers une ouvraison ou une transformation substantielle au sens de l'article 24 du règlement (CEE) no 2913/92, à moins que l'exportateur ne puisse démontrer, à la satisfaction des autorités compétentes, que l'exportation a été réalisée dans des conditions économiques telles que le produit pouvait être raisonnablement commercialisé sur le marché d'un pays tiers, sans préjudice des dispositions de l'article 21, paragraphe 2, deuxième alinéa;

Member States wishing to grant such authorization shall first of all consult the Commission with a view to examining jointly with the latter whether the marketing of specimens of such species would result or could reasonably be expected to result in the population levels, geographical distribution or reproductive rate of the species being endangered throughout the Community.
Les États membres qui souhaitent accorder une telle autorisation consultent au préalable la Commission, avec laquelle ils examinent si la commercialisation des spécimens de l'espèce en question ne conduit pas ou ne risque pas de conduire, selon toute prévision raisonnable, à mettre en danger le niveau de population, la distribution géographique ou le taux de reproductivité de celle-ci dans l'ensemble de la Communauté.