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Vertaling van "such adaptation proves " (Engels → Frans) :

If such adaptation proves impossible, the commitment shall expire and reimbursement shall not be required in respect of the period during which the commitment was effective.

Si l'adaptation se révèle impossible, l'engagement prend fin et le remboursement ne peut être exigé pour la période pendant laquelle l'engagement a été effectif.


If such adaptation proves impossible, the commitment shall expire and reimbursement shall not be required in respect of the period during which the commitment was effective.

Si l'adaptation se révèle impossible, l'engagement prend fin et le remboursement ne peut être exigé pour la période pendant laquelle l'engagement a été effectif.


If such adaptation proves impossible, the commitment shall expire and reimbursement shall not be required in respect of the period during which the commitment was effective.

Si l'adaptation se révèle impossible, l'engagement prend fin et le remboursement ne peut être exigé pour la période pendant laquelle l'engagement a été effectif.


If such adaptation proves impossible, the commitment shall expire and reimbursement shall not be required in respect of the period during which the commitment was effective.

Si l'adaptation se révèle impossible, l'engagement prend fin et le remboursement ne peut être exigé pour la période pendant laquelle l'engagement a été effectif.


1. “Ship” means any sea-going vessel and seaborne craft of any type whatsoever constructed or adapted for the carriage of oil in bulk as cargo, provided that a ship capable of carrying oil and other cargoes shall be regarded as a ship only when it is actually carrying oil in bulk as cargo and during any voyage following such carriage unless it is proved that it has no residues of such carriage of oil in bulk aboard.

1. « Navire » signifie tout bâtiment de mer ou engin marin, quel qu’il soit, construit ou adapté pour le transport des hydrocarbures en vrac en tant que cargaison, à condition qu’un navire capable de transporter des hydrocarbures et d’autres cargaisons ne soit considéré comme un navire que lorsqu’il transporte effectivement des hydrocarbures en vrac en tant que cargaison et pendant tout voyage faisant suite à un tel transport à moins qu’il ne soit établi qu’il ne reste à bord aucun résidu de ce transport d’hydrocarbures en vrac.


The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 16a in order to adapt the definition of quantitative limits laid down in Annex V and the categories of products to which they apply, where this proves necessary to ensure that any subsequent amendment to the Combined Nomenclature (CN) or any decision amending the classification of such products does not result in a reduction of such quantitative li ...[+++]

La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 16 bis en vue d'adapter la définition des limites quantitatives fixées à l'annexe V et des catégories de produits auxquelles elles s'appliquent, lorsque cela se révèle nécessaire pour assurer qu'une modification ultérieure de la nomenclature combinée (NC) ou une décision modifiant le classement desdits produits n'entraînera pas une réduction desdites limites quantitatives".


If such adaptation proves impossible, the commitment shall expire and reimbursement shall not be required in respect of the period in which the commitment was effective.

Si une telle adaptation s'avère impossible, l'engagement prend fin sans qu'un remboursement soit exigé pour la période d'engagement effective.


If such adaptation proves impossible, the commitment shall expire and reimbursement shall not be required in respect of the period in which the commitment was effective.

Si une telle adaptation s'avère impossible, l'engagement prend fin sans qu'un remboursement soit exigé pour la période d'engagement effective.


(1) The transnational mobility of people contributes to enriching different national cultures and enables those concerned to enhance their own cultural and professional knowledge and European society as a whole to benefit from those effects. Such experience is proving to be increasingly necessary given the current limited employment prospects and an employment market which requires more flexibility and a greater ability to adapt to change.

(1) La mobilité transnationale des personnes contribue à l'épanouissement des différentes cultures nationales et permet aux intéressés d'enrichir leur propre bagage culturel et professionnel, et à l'ensemble de la société européenne de bénéficier de ces effets; ces acquis s'avèrent d'autant plus nécessaires que les perspectives d'emploi sont actuellement limitées, et que le marché de l'emploi exige davantage de souplesse et de capacité d'adaptation aux changements.


Should it prove necessary to adapt the indicative assessment matrix to technical progress, such adaptation shall be made in accordance with the procedure laid down in Article 7.

S'il apparaît nécessaire d'adapter la matrice d'évaluation indicative à l'état de la technique, cette adaptation se fait selon la procédure prévue à l'article 7.




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Date index: 2024-01-23
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