Vertaling van "substances normally apply " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

handle hazardous substances safely | utilise hazardous substances safely | apply isopropyl alcohol safely | use isopropyl alcohol safely
appliquer de l’alcool isopropylique en toute sécurité | appliquer de l’isopropanol en toute sécurité

rupture that occurs when a normal force is applied to tissues that are inferred to have less than normal strength
les déchirures spontanées survenant au cours d'une mise en traction normale et traduisant une résistance inférieure à la normale

Finding of other specified substances, not normally found in blood
Présence d'autres substances précisées non trouvées normalement dans le sang

Findings of drugs and other substances, not normally found in blood
Présence de drogues et d'autres substances non trouvées normalement dans le sang

normal deduction of the tax applied at the preceding stage
déduction normale de la taxe appliquée au stade précédent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

43 (1) An owner or operator of a wastewater system may apply to an authorization officer for a temporary authorization to bypass at least one of the treatment processes normally applied to wastewater in the system and, as a result, to deposit effluent that contains any deleterious substance prescribed in section 5.
43 (1) Le propriétaire ou l’exploitant d’un système d’assainissement peut présenter à un agent d’autorisation une demande d’autorisation temporaire de dérivation pour soustraire les eaux usées de ce système à au moins un des processus de traitement habituels et lui permettre de rejeter un effluent contenant l’une ou l’autre des substances nocives désignées à l’article 5.

It also extends to bans and phase-outs or prohibitions, which is normally applied when this substance has an unreasonable risk that it cannot be managed otherwise.
Ces options vont jusqu'à l'interdiction et à l'élimination progressive ou à la prohibition, mesure qu'on applique normalement lorsque des substances présentent des risques excessifs et qu'il n'est pas possible autrement d'en assurer la gestion.

The exclusion criteria in Article 5 give some security that the active substances do not have such properties; however this also applies for coformulants in biocidal products especially because the concentration of these substances normally exist in much higher concentrations compared to the active substances.
Les critères d'exclusion visés à l'article 5 apportent dans une certaine mesure la garantie que les substances actives ne présentent pas de telles propriétés. Or, c'est également le cas des coformulants des produits biocides, notamment car ces substances sont normalement présentes dans des concentrations beaucoup trop élevées par rapport aux substances actives.

‘emission limit values’ means the mass, expressed in terms of certain specific parameters, concentration and/or level of an emission, which may not be exceeded during one or more periods of time; emission limit values may also be laid down for certain groups, families or categories of substances, in particular for those listed in Annex III. The emission limit values for substances normally apply at the point where the emissions leave the installation, any dilution being disregarded when determining them; with regard to indirect releases into water, the effect of a water treatment plant may be taken into account when determining the emission limit values of the installation involved, provided that an equivalent level is guaranteed for the protection of the environment as a whole and provided this does not lead to higher levels of pollution in the environment, without prejudice to Directive 2006/11/ΕC or the Directives implementing it.
«valeur limite d'émission»: la masse, exprimée en fonction de certains paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d'une émission, à ne pas dépasser au cours d'une ou de plusieurs périodes données; les valeurs limites d'émission peuvent être fixées également pour certains groupes, familles ou catégories de substances, notamment celles énumérées à l'annexe III. Les valeurs limites d'émission des substances sont généralement applicables au point de rejet des émissions à la sortie de l'installation, une dilution éventuelle étant exclue dans leur détermination; en ce qui concerne les rejets indirects à l'eau, l'effet d'une station d'épuration peut être pris en considération lors de la détermination des valeurs limites d'émission de l'installation, à condition de garantir un niveau équivalent de protection de l'environnement dans son ensemble et de ne pas conduire à des charges polluantes plus élevées dans le milieu, sans préjudice de la directive 2006/11/CE et des directives adoptées pour son application.

Furthermore, although the VAT Directive allows a reduced rate to be applied to pharmaceutical products "normally used" for health care, prevention of illnesses and as treatment for medical and veterinary purposes, it does not allow a reduced rate for substances used in the production of medicines.
En outre, bien que la directive TVA autorise l'application d'un taux réduit aux produits pharmaceutiques «normalement utilisés» pour les soins de santé, la prévention des maladies et le traitement à des fins médicales et vétérinaires, elle ne permet pas d’appliquer un taux réduit aux substances utilisées dans la production de médicaments.

However, for some unbleached, natural vegetable fibres (e.g. jute, coir) it is to be noted that normal pre-treatment with light petroleum and water does not remove all the natural non-fibrous substances; nevertheless additional pre-treatment is not applied unless the sample does contain finishes insoluble in both light petroleum and water.
Toutefois, pour certaines fibres végétales naturelles écrues (jute, coco, par exemple), il est à remarquer que le prétraitement normal à l'éther de pétrole et à l'eau n'élimine pas toutes les substances non fibreuses naturelles; malgré cela, on n'applique pas de prétraitements complémentaires, pour autant que l'échantillon ne contienne pas d'apprêts non solubles dans l'éther de pétrole et dans l'eau.

1. A food business operator is not to accept raw materials or ingredients, other than live animals, or any other material used in processing products, if they are known to be, or might reasonably be expected to be, contaminated with parasites, pathogenic microorganisms or toxic, decomposed or foreign substances to such an extent that, even after the food business operator had hygienically applied normal sorting and/or preparatory or processing procedures, the final product would be unfit for human consumption.
1. Les exploitants du secteur alimentaire ne doivent accepter aucun ingrédient ou matière première autre que des animaux vivants, ou tout autre matériau participant à la transformation des produits, dont on sait ou dont on a tout lieu de supposer qu'ils sont contaminés par des parasites, des micro-organismes pathogènes ou des substances toxiques, décomposées ou étrangères, de manière telle que, même après que l'exploitant du secteur alimentaire ait procédé normalement au triage et/ou aux procédures de préparation ou de transformation, le produit final serait impropre à la consommation humaine.

1. This Regulation shall apply to chemically defined or described substances or micro-organisms not normally used as feed materials which are intentionally added to feedingstuffs or drinking water, hereinafter referred to as "feed additives".
1. Le présent règlement s'applique aux substances chimiquement définies ou décrites ou aux micro-organismes, qui ne sont généralement pas utilisés en tant que matières premières pour aliments des animaux, délibérément ajoutés aux aliments pour animaux ou à leur eau de boisson, ci-après dénommés "additifs pour l'alimentation animale".

1. No raw materials or ingredients shall be accepted by a food business if they are known to be, or might reasonably be expected to be, contaminated with parasites, pathogenic micro-organisms or toxic, decomposed or foreign substances that, after normal sorting and/or preparatory or processing procedures hygienically applied by food businesses, they would still be unfit for human consumption.
1. Les entreprises du secteur alimentaire ne doivent accepter aucun ingrédient ou matière première dont on sait ou dont on a tout lieu de supposer qu'ils sont contaminés par des parasites, des micro-organismes pathogènes ou des substances toxiques, décomposées ou étrangères, de manière telle qu'après le triage et/ou les procédures de préparation ou de transformation hygiéniquement appliquées par les entreprises, ils resteraient impropres à la consommation humaine.

Pipelines are currently normally licensed for a specific substance and companies do apply to make changes.
Actuellement, les pipelines ont normalement une autorisation pour une substance précise, et les compagnies présentent une demande pour effectuer des changements.