Vertaling van "substances could potentially " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

potentially ozone-depleting substance | potentially ozone-layer-depleting substance
substance susceptible d'appauvrir la couche d'ozone

potentially harmful substance
substance potentiellement dangereuse

potentially harmful substance
substance potentiellement dangereuse | substance potentiellement nocive

Working Group on the Review of Potentially Harmful Substances
Groupe de travail sur l'examen des substances potentiellement nocives

Potential hazards to divers called upon to handle toxic substances
Risques que peut faire courir aux plongeurs la manipulation de substances toxiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Consequently, the differences between the Member States' laws, regulations and administrative provisions on new psychoactive substances could potentially hinder to some extent the functioning of the internal market, by causing obstacles to trade, market fragmentation, lack of legal clarity and of an even level playing field for economic operators, making it more difficult for companies to operate across the internal market.
En conséquence, les différences entre les dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres sur les nouvelles substances psychoactives pourraient, dans une certain mesure, entraver le fonctionnement du marché intérieur, en créant des obstacles au commerce, une fragmentation du marché, une insécurité juridique et des conditions de concurrence inégales pour les opérateurs économiques et compliquent, dès lors, l'activité des entreprises sur le marché intérieur.

(i) the capacity of short-term exposure to the substance to cause significant effects, (ii) the potential of the substance to undergo widespread involuntary exposure to organisms in the environment, (iii) whether the substance exhibits multiple pathways of exposure to organisms, (iv) whether exposure to the substance is inevitable due to ongoing human activity, (v) whether the substance causes a reduction in metabolic and defensive functions of an organism, (vi) the probability of the substance causing delayed or latent effects over the lifetime of an organism, (vii) whether the substance has the potential to cause the reproductive or survival impairment of an organism, (viii) whether the presence of a substance has the potential to contribute to population failure of a species of organisms, (ix) whether the substance could have transgenerational effects, (x) the potential of the substance to cause disproportionate cascading effects in an organism, (xi) whether the substance has the potential to cause false signals of viability in an organism, (xii) quantities, uses and disposal of the substance, (xiii) the manner in which the substance is released into the environment, (xiv) the extent to which the substance can become dispersed and will persist in the environment, and, (xv) the development and use of alternatives to the substance;
(i) la capacité de la substance d'avoir des effets sensibles à la suite de sa présence à court terme dans l'environnement, (ii) le pouvoir de la substance de causer par sa présence une exposition involontaire généralisée pour les organismes se trouvant dans l'environnement, (iii) l'aptitude de la substance à entrer en contact par de multiples voies avec les organismes, (iv) la question de savoir si l'exposition à la substance est inévitable en raison des activités humaines continues, (v) la question de savoir si la substance entraîne une réduction des fonctions métaboliques et des systèmes de défense d'un organisme, (vi) la probabilité que la substance entraîne des effets latents ou tardifs pendant la durée de vie d'un organisme, (vii) la question de savoir si la substance a le pouvoir de causer des anomalies dans les mécanismes de survie ou de reproduction d'un organisme, (viii) la question de savoir si la présence d'une substance a le pouvoir de contribuer au déclin de la population d'une espèce d'organisme, (ix) la question de savoir si la substance pourrait avoir des effets se transmettant d'une génération à l'autre, (x) le pouvoir de la substance d'entraîner des effets en cascade disproportionnés dans un organisme, (xi) la question de savoir si la substance a le pouvoir de déclencher de faux signaux de viabilité dans un organisme, (xii) les quantités, les utilisations et l'élimination de la substance, (xiii) la façon dont la substance est rejetée dans l'environnement, (xiv) la mesure dans laquelle la substance peut se disperser et persister dans l'environnement, (xv) la mise au point et l'utilisation de substitus de la substance; (b) fournir des renseignements et faire des recommandations concernant toute question liée à une substance».

Again, in the section of the act that amends the Controlled Drugs and Substances Act, there is what could potentially be a gigantic loophole.
Là encore, l'article de la loi qui modifie la Loi réglementant certaines drogues et autres substances contient ce qui pourrait devenir une échappatoire énorme.

The European Union is very interested in the approach Canada uses to assess thousands of chemical substances that could potentially pose a risk to the health of Canadians.
L'Union européenne regarde avec grand intérêt l'approche du Canada en ce qui concerne l'évaluation de milliers de substances chimiques qui ont le potentiel de représenter un risque pour la santé des Canadiens.

I commissioned an independent paper from the Library of Parliament on Canadian and American laws that relate to runoff and airborne substances that could potentially harm human health, and the report showed that our laws are not very strong at all in protecting Canadians, particularly from this substance because it is a newer substance. However, the risk is potentially there because we see this product dumped on the shore.
J'ai demandé à la Bibliothèque du Parlement un rapport indépendant sur les lois canadiennes et américaines qui traitent des substances en suspension dans l'air ou issues des eaux de ruissellement qui pourraient présenter un risque pour la santé humaine, et le rapport que l'on m'a remis montre que nos lois ne sont pas assez contraignantes pour bien protéger les Canadiens, et plus particulièrement contre cette substance, du fait qu'elle est relativement nouvelle.

The addition of substances could lead to substantial changes in the scope with potentially large economic impacts.
L'ajout de substances pourrait entraîner des modifications importantes du champ d'application, avec des retombées économiques qui pourraient être considérables.

The Council took the view that the use of these substances could potentially mask poor hygiene practices.
Le Conseil a estimé que l’utilisation de ces substances pouvait potentiellement cacher une mauvaise hygiène.

Obviously, the protection of children's health and the building of consumer confidence call for a stringent regulatory framework to govern the manufacture and marketing of toys and childcare articles containing certain phthalates in order to reduce, as far as possible, children's exposure to substances which demonstrably give rise to or could potentially cause a health risk.
Il ne fait aucun doute que, si l'on veut assurer la protection de la santé des enfants et gagner la confiance des consommateurs, il est indispensable d'instaurer un cadre réglementaire strict concernant la fabrication et la commercialisation des jouets et articles de puériculture contenant certains phtalates, en vue de réduire autant que possible l'exposition des enfants à des substances induisant des risques avérés ou susceptibles de faire peser un risque sur leur santé.

In fact, a manufacturer could potentially set up a plant to produce MMT in every province of the country and not be breaking the law, since Bill C-94 merely prohibits the interprovincial trade or the importation of the substance.
Un fabricant donné pourrait produire du MMT dans toutes les provinces sans enfreindre la loi parce que le projet de loi C-94 ne fait qu'interdire le commerce interprovincial ou l'importation de cette substance.