Vertaling van "substance could lead " (Engels → Frans) :

This being said, persistent non-compliance with the treatment program, such as the continued use of substances, could lead to the individual’s removal from the program.
Cela dit, le non-respect constant des modalités du traitement, par exemple l’usage continu d’alcool ou d’autres drogues, peut entraîner le retrait du programme.

The addition of substances could lead to substantial changes in the scope with potentially large economic impacts.
L'ajout de substances pourrait entraîner des modifications importantes du champ d'application, avec des retombées économiques qui pourraient être considérables.

(7) The disparities between the various restriction measures applied to new psychoactive substances, while they are legitimate since they respond to each Member State's particularities with regard to psychoactive substances, could also lead to displacement of harmful new psychoactive substances between the Member States, hampering efforts to restrict their availability to consumers and undermining consumer protection across the Union, if efficient information exchange and coordination among Member States is not strengthened.
(7) Les disparités entre les différentes mesures de restriction appliquées aux nouvelles substances psychoactives, tout en étant légitimes parce qu'elles correspondent aux particularités de chaque État membre concernant les substances psychoactives, pourraient également conduire au déplacement des nouvelles substances psychoactives nocives entre les États membres, ce qui gênerait les efforts déployés pour réduire les possibilités qu'ont les consommateurs de se les procurer et compromettrait la protection des consommateurs dans l'ensemble de l'Union, si l'on ne renforce pas suffisamment l'échange d'informations et la coordination entre États membres.

(7) The disparities between the various restriction measures applied to new psychoactive substances, while they are legitimate since they respond to each Member State's particularities with regard to psychoactive substances, could also lead to displacement of harmful new psychoactive substances between the Member States, hampering efforts to restrict their availability to consumers and undermining consumer protection across the Union, if efficient information exchange and coordination among Member States is not strengthened .
(7) Les disparités entre les différentes mesures de restriction appliquées aux nouvelles substances psychoactives, tout en étant légitimes parce qu'elles correspondent aux particularités de chaque État membre concernant les substances psychoactives, pourraient également conduire au déplacement des nouvelles substances psychoactives nocives entre les États membres, ce qui gênerait les efforts déployés pour réduire les possibilités qu'ont les consommateurs de se les procurer et compromettrait la protection des consommateurs dans l'ensemble de l'Union, si l'on ne renforce pas suffisamment l'échange d'informations et la coordination entre États membres .

The creation of a coherent framework for environmental product policy will avoid the adoption of unco-ordinated measures that could lead to an overall negative result; for example eliminating a toxic substance from a product, such as mercury from lamps, might lead to increased energy consumption, which on balance would have a negative impact on the environment.
En créant un cadre cohérent pour une politique des produits axée davantage sur l'environnement, on évite de prendre des mesures manquant de coordination et susceptibles de déboucher sur un résultat globalement négatif. Par exemple, l'élimination d'une substance toxique dans un produit, comme le mercure existant dans les lampes, pourrait se traduire par un accroissement de la consommation d'énergie, ce qui aurait globalement des répercussions négatives sur l'environnement.

If retained, they could lead to consumer confusion (because the strict order of listing ingredients in descending order by ingoing weight is disrupted) and limitation of consumer choice (because allergenic and non-allergenic substances could be listed as mutually substitutable ingredients).
Si elles étaient conservées, elles pourraient créer la confusion dans l'esprit du consommateur (l'énumération stricte des ingrédients par ordre décroissant de poids n'étant plus respectée), et le choix du consommateur serait limité (dès lors que les substances allergéniques et non allergéniques pourraient être indiquées comme des ingrédients pouvant se substituer les uns aux autres).

(16a) Whereas the switch to new technologies or alternative products, required because the production and use of controlled substances are to be phased out, could lead to problems for small and medium-sized undertakings (SMUs) in particular; whereas the Member States should therefore consider providing appropriate forms of assistance specifically to enable SMUs to make the necessary changes;
(16bis) considérant que le passage à de nouvelles technologies ou à des produits de substitution à la suite de la cessation prévue de la production et de l'utilisation de substances réglementées pourrait poser des problèmes, notamment pour les petites et moyennes entreprises (PME); que les États membres doivent dès lors envisager d'appuyer la conversion nécessaire par le biais de mesures de soutien appropriées, notamment en faveur des PME;

For example, the bill calls for the immediate categorization of the 23,000 substances on the domestic substance list to identify which substances have the characteristics of greatest concern so that they may be given an expedited screening level assessment which, in turn, could lead to their early regulation.
Par exemple, le projet de loi prévoit la catégorisation des 23 000 substances de la liste en vue de déterminer quelles sont celles qui comprennent les caractéristiques les plus préoccupantes, de sorte qu'elles puissent être soumises à une évaluation accélérée, ce qui pourrait alors mener à une réglementation anticipée.