Vertaling van "subsequently through " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

attend read-throughs | join read-through | attend read-through | participate in read-through
assister à une lecture

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

virtual walk-through | virtual walk through | walk through | walk-through
visite virtuelle | visite

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For example, in the telecommunications sector, the only way today to transfer the rights to use radio spectrum is indirectly through mergers and acquisitions (subject to competition rules) or through handing back to the administration the licence, which would subsequently be offered as a new licence pursuant to the necessary public and open selection procedures.
Aujourd'hui, par exemple, dans le secteur des télécommunications, le seul moyen de transférer des droits d'utilisation du spectre radioélectrique consiste à procéder indirectement, soit par l'intermédiaire d'opérations de fusion et d'acquisition (soumises aux règles de la concurrence), soit en restituant la licence à l'administration afin qu'elle puisse être réattribuée sous la forme d'une nouvelle licence au terme d'une procédure de sélection publique et ouverte.

This overall strategic framework (which may subsequently be amplified through specific sub-regional strategies as appropriate, as well as through the Country Strategy Papers focusing on development cooperation), will also serve as an important input for a proposed revision of the ALA Regulation in the first semester of 2002 (following on an overall evaluation now commencing).
Le cadre stratégique global ainsi défini (qui pourra éventuellement être décliné par la suite en stratégies subrégionales spécifiques et en documents de stratégie par pays mettant l'accent sur la coopération au développement) servira aussi de point de départ précieux à une proposition de révision du règlement ALA au cours du premier semestre 2002 (qui fera suite à une évaluation complète, qui vient de débuter).

whereas some Member States that had initially chosen to counter UTPs by means of voluntary schemes have subsequently decided to address them through legislation.
considérant que certains États membres qui avaient initialement choisi de lutter contre les pratiques commerciales déloyales par des approches volontaires ont par la suite décidé de répondre à ces pratiques par des mesures législatives.

2. Upon the expiry of the period set forth in paragraph 1 of this Article, as well as any subsequent period of renewal under this paragraph, the Agreement shall be renewed for a subsequent period of seven years unless one of the Parties notifies the other in writing through diplomatic channels, at least twelve months in advance, of its intention not to renew the Agreement.
2. À l'expiration du délai visé au paragraphe 1, ainsi que de tout délai ultérieur de renouvellement au titre du présent paragraphe, l'accord est renouvelé pour un délai supplémentaire de sept ans, sauf si l'une des parties informe l'autre partie par notification écrite par la voie diplomatique, au moins douze mois à l'avance, de son intention de ne pas renouveler l'accord.

It received further support subsequently through the many contributions and initiatives by a good many Member States.
Par la suite, elle a également reçu le soutien de bon nombre d’États membres qui ont multiplié les contributions et les initiatives.

This will include the modernisation of the existing SME base and the creation and subsequent growth of new knowledge-driven SMEs, from the dissemination of knowledge and expertise through collaborative programmes.
Cette opération inclura la modernisation des PME existantes, ainsi que la création et la croissance ultérieure de nouvelles PME à base de connaissance, grâce à la diffusion des connaissances et des compétences spécialisées au moyen de programmes de collaboration.

The European Communities have played only a minor part in this process, first through Community regional policy and subsequently through the cohesion policy, which have sought to remove regional imbalances.
Les Communautés européennes n'ont joué qu'un rôle limité dans cette évolution, d'abord par la politique régionale communautaire, puis par la politique de cohésion, destinées à corriger les déséquilibres régionaux.

37. Supports more decentralised management on condition that the Commission undertakes to structure the chain of delegation of authority in such a way that responsibility is always identifiable at the technical and political levels and that the posts required are found initially through redeployment and only subsequently through the creation of new posts;
37. se prononce en faveur d'une gestion plus décentralisée à condition que la Commission s'engage à structurer la chaîne de délégation de l'autorité de manière à ce que la responsabilité soit toujours identifiable au niveau technique et politique et à condition que les nouveaux postes soient trouvés d'abord par redéploiement et seulement après par des ressources nouvelles;

52. Considers that the monitoring indicators should be developed in two stages: initially in cooperation between the Commission and the Member State and subsequently through the adoption of those indicators by the management authority;
52. estime que l'élaboration d'indicateurs de suivi devrait être réalisée en deux étapes, la première en coopération avec la Commission et l'État membre, et la seconde subordonnée à son acceptation par l'autorité de gestion;

These studies and pilot schemes subsequently developed into a laboratory of innovative measures. Two of the products of this development are the Community initiatives Interreg and URBAN, both of which have exemplified how experience can be amassed through the testing of new strategies and methods and then used to improve existing regional policies.
Ces expérimentations ont entre autres abouti à deux initiatives communautaires, INTERREG et URBAN, deux exemples d’accumulation d’expériences importantes pour la poursuite du développement de la politique régionale à partir de l’essai de nouvelles voies et de nouvelles méthodes.