Traduction de «subsequently rectified » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

metallic rectifier [ contact rectifier | dry-disk rectifier | dry-plate rectifier | metallic-disk rectifier | semiconductor rectifier | dry rectifier | metal rectifier ]
redresseur sec [ soupape à semiconducteur ]

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

pool rectifier tube [ pool-cathode rectifier | mercury-pool rectifier | pool-cathode mercury-arc rectifier | mercury pool-cathode rectifier ]
tube redresseur à cathode liquide

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

n-p rectifier | p-n junction rectifier | p-n rectifier
redresseur à jonction p-n

concentrated rectified must | rectified concentrated grape must | rectified concentrated must
moût concentré rectifié | moût de raisins concentré rectifié | MCR [Abbr.]

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

7. Takes note that a total of EUR 1 900 000 from Title II committed appropriations was carried over into 2014, mainly as a result of the implementation of the REMIT Regulation; notes that according to the Court's opinion, this is an operational and multiannual activity which should have been budgeted under Title III; notes furthermore that this shortcoming was rectified in subsequent commitment appropriations;
7. prend acte du fait qu’un montant total de 1 900 000 EUR de crédits d'engagement du titre II ont été reportés en 2014, principalement en raison de la mise en œuvre du règlement REMIT; fait observer que, selon l'avis de la Cour, il s'agit d'une activité opérationnelle et pluriannuelle qui aurait dû être inscrite au budget sous le titre III; relève en outre que cette erreur a été corrigée dans les crédits d'engagement ultérieurs;

17.2 A fee of $400 is payable for a second and each subsequent visit made by an inspector, where an inspection is required for the purpose of verifying that a defect that was identified during a Canadian Port State Control Inspection and that did not warrant the issuance of a detention order has been rectified, so that a non-Canadian ship can proceed on a voyage from any place in Canada.
17.2 Un droit de 400 $ est exigible pour chaque visite subséquente à la première faite par un inspecteur, lorsqu’une inspection est nécessaire pour vérifier si les défauts constatés lors d’une inspection de contrôle portuaire canadien et ne justifiant pas la délivrance d’un ordre de détention ont été corrigés, afin qu’un navire non canadien puisse entreprendre un voyage à partir de n’importe quel endroit au Canada.

11. Every person who imports, makes, has in his possession or keeps any still, worm, mash-tub, fermenting-tun, distilling, rectifying or brewing apparatus, tobacco press or mill for cutting or grinding tobacco shall, forthwith, after the apparatus or machinery comes into his possession and in each subsequent year on or before April 10, give to the collector of the division in which the apparatus or machinery is located a full and particular list, description and return thereof, the same in nature and form as is required by this Act in an application for a licence to use similar apparatus or machinery.
11. Quiconque importe, fait ou a en sa possession ou garde un alambic, serpentin, cuve-matière, tonneau à fermentation, appareil de distillation, de rectification ou de brassage, presse à tabac, ou moulin pour hacher ou moudre le tabac, doit, après que cet article est entré en sa possession, et dans chaque année subséquente, le ou avant le 10 avril, en donner immédiatement au receveur de la division d’accise dans laquelle se trouve cet article, une liste, une description et un rapport complets et détaillés, de la même nature et sous la même forme que ceux qui sont exigés par la présente loi dans le cas d’une demande de licence pour l’usage d’un tel article.

That certainly is a criticism, and that's something that was subsequently rectified in the subsequent agreement that was drafted.
C'est certainement une critique et c'est une chose qui a été rectifiée dans l'accord suivant.

The fact, and I repeat it once more, the fact that financial measuring data profiles are unable, for whatever reason, to search the content of the messages leading to the transfer of data in bulk cannot be subsequently rectified by mechanisms of oversight and control, as basic principles of data protection law have already been comprised.
Le fait, je le répète une fois encore, le fait que les profils de mesure des données financières soient incapables, pour une quelconque raison, de rechercher le contenu des messages entraînant le transfert de données en vrac ne peut être rectifié ultérieurement par des mécanismes de supervision et de contrôle, dans la mesure où des principes élémentaires de la législation en matière de protection de données ont déjà été intégrés.

This cannot be subsequently rectified by mechanisms of oversight and control.
Cela ne peut pas être rectifié ultérieurement par des mécanismes de surveillance et de contrôle.

As for Pathein airport, which could have acted as a kind of redistribution hub for products arriving in planes sent by the international community, the answer here was an outright no. The reason was, according to them, that the control equipment and means were not in line with international standards, and that it was much easier to go via Rangoon. I doubt this because, when I was there, Rangoon was already overwhelmed and had a number of problems which were subsequently rectified to a certain extent.
En ce qui concerne l'aéroport de Pathein qui aurait pu servir, en quelque sorte, de hub de redistribution des produits arrivant par les avions de la communauté internationale, c'était un non manifeste qui était à la fois justifié, selon leur argumentation, par le fait que les moyens et les équipements de contrôle n'étaient pas conformes aux normes internationales et que, d'après eux, il est plus efficace de venir par Rangoun – ce dont je doute, parce Rangoun, au moment où je m'y trouvais, était déjà encombré et posait un certain nombre de problèmes qui ont été un peu fluidifiés, aussi.

Is there a distinction as there was in the case of Major Henwood, which was subsequently rectified?
Y a-t-il une différence comme celle qu'il y avait dans le cas du major Henwood, et qui a été rectifiée?

Senator Cools: I understand that there was a problem with respect to copies of the report, which problem has subsequently been rectified.
Le sénateur Cools: Je sais qu'il y avait un problème en ce qui concerne le nombre d'exemplaires du rapport, et que ce problème a ultérieurement été corrigé.