Traduction de «subsequently modified » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

reconstruct modified documentation | reconstructing modified documents | reconstruct documents that have ben tampered with | reconstruct modified documents
reconstituer des documents modifiés

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Those proposals have been subsequently modified by the European Union, but I can say with confidence that the Canadian proposals enjoy the support of all the members of the European Union and the support of NAFTA.
Par la suite, ces propositions ont été modifiées par l'Union européenne, mais je peux affirmer que les propositions canadiennes ont l'appui de tous les membres de l'Union européenne et des pays signataires de l'ALENA.

The bill was originally tabled in 1998 as Bill C-48 and subsequently modified.
Le projet de loi initialement déposé en 1998 était le projet de loi C-48, lequel a par la suite été modifié.

The structure was subsequently modified, and those same employees who reported to the same plant to do the same job no longer had those language rights because a structural change had been made at Air Canada creating new companies within that structure.
Ensuite, la structure a été modifiée et les mêmes employés qui se rendaient à la même usine pour faire le même travail n'avaient plus ces droits linguistiques, car il y avait un changement de structure chez Air Canada avec la création des nouvelles compagnies à l'intérieur de cette structure.

I would like to emphasize that, by endorsing such incentive measures, the Members of the Bureau commit themselves to subsequently modifying existing Bureau decisions accordingly.
Je tiens à souligner qu'en souscrivant à ces mesures d'incitation, les membres du Bureau s'engagent à modifier, en conséquence, les décisions existantes du Bureau.

(7b) In order to measure the performance of the programme, the indicators linked to the general, specific and operational objectives of the programme should be established and, if appropriate, subsequently modified in an annual work programme.
(7 ter) Afin de mesurer les performances du programme, les indicateurs correspondant aux objectifs généraux, spécifiques et opérationnels du programme devraient être fixés et, le cas échéant, modifiés ultérieurement dans un programme de travail annuel.

The proposal for a regulation under examination constitutes a further adjustment to the arrangements introduced in 1993 and subsequently modified a number of times, most recently in 2006 (Regulation 1405/2006).
La proposition de règlement à l'examen constitue une nouvelle modification du régime introduit en 1993, et modifié un certain nombre de fois par la suite, la dernière en date remontant à 2006 (règlement 1405/2006).

5. Calls on the European Payment Council to take into consideration the end-users‘ requests and subsequently modify its rulebooks;
5. invite le Conseil européen des paiements à prendre les demandes des utilisateurs finaux en considération et à modifier ses recueils de règles («rulebooks») en conséquence;

5. Calls on the European Payment Council to take into consideration the end-users’ requests and subsequently modify its rulebooks;
5. invite le Conseil européen des paiements à prendre les demandes des utilisateurs finaux en considération et à modifier ses recueils de règles ("rulebooks") en conséquence;

This policy was subsequently modified.
Cette politique a été par la suite modifiée.

This original plan was subsequently modified, so that today, the walls are decorated with a number of commemorative reliefs and plaques referring - as incised on the central column in Confederation Hall - to the first Parliament building, the fire, Confederation and the Great War.
Par la suite, on a modifié sa vocation. Les bas-reliefs et plaques à caractère commémoratif qui l'ornent aujourd'hui font référence - tout comme l'inscription sur la colonne centrale du Hall de la Confédération - au premier édifice du Parlement, à l'incendie qui l'a détruit, à la Confédération et à la Première Guerre mondiale.