Vertaling van "subsequently landed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The activities shall focus on fostering the knowledge-based bioeconomy by transforming conventional industrial processes and products into bio-based resource and energy efficient ones, the development of integrated second and subsequent generation biorefineries, optimising the use of biomass from primary production including residues, biowaste and bio-based industry by-products, and opening new markets through supporting standardisation and certification systems as well as regulatory and demonstration/field trial activities, while taking into account the implications of the bioeconomy on land use and land use changes, as well as the views and concerns of civil society.
Les activités visent à promouvoir la bioéconomie basée sur la connaissance en transformant les processus et les produits industriels conventionnels en bioproduits économes en ressources et en énergie, en développant des bioraffineries intégrées de deuxième génération ou d'une génération ultérieure, en optimisant l'utilisation de la biomasse issue de la production primaire, y compris des résidus, des biodéchets et des sous-produits des bio-industries, et en assurant l'ouverture de nouveaux marchés en soutenant les systèmes de normalisation et de certification, ainsi que les activités de réglementation, de démonstration/d'essai en plein champ et autres, tout en prenant en considération les implications de la bioéconomie sur l'utilisation des sols et les changements en la matière, ainsi que les avis et préoccupations de la société civile.

(c)costs of compensating the operators or owners concerned for the treatment, the destruction and subsequent removal of plants, of plant products and of other objects, and for the cleaning and disinfection of premises, land, water, soil, growing media, facilities, machinery and equipment.
c)les coûts d’indemnisation des opérateurs ou des propriétaires concernés pour le traitement, la destruction et l’enlèvement ultérieur de végétaux, de produits végétaux et d’autres objets ainsi que pour le nettoyage et la désinfection des locaux, des terres, de l’eau, des sols, des milieux de culture, des installations, des machines et des équipements.

costs of compensating the operators or owners concerned for the treatment, the destruction and subsequent removal of plants, of plant products and of other objects, and for the cleaning and disinfection of premises, land, water, soil, growing media, facilities, machinery and equipment.
les coûts d’indemnisation des opérateurs ou des propriétaires concernés pour le traitement, la destruction et l’enlèvement ultérieur de végétaux, de produits végétaux et d’autres objets ainsi que pour le nettoyage et la désinfection des locaux, des terres, de l’eau, des sols, des milieux de culture, des installations, des machines et des équipements.

When an aircraft intends to leave a control area for flight outside controlled airspace, and will subsequently re-enter the same or another control area, a clearance from the point of departure to the aerodrome of first intended landing may be issued.
Lorsqu’un aéronef envisage de quitter une région de contrôle pour effectuer un vol en dehors d’un espace aérien contrôlé pour ensuite rentrer dans la même région de contrôle ou une autre région de contrôle, une clairance peut être délivrée depuis le point de départ jusqu’à l’aérodrome initialement prévu pour l’atterrissage.

1. Any species subject to quota caught during any fishing activity in Regions 1 to 4 specified in Article 2 of this Regulation shall be brought aboard the vessel and subsequently landed.
1. Toutes les espèces soumises à quota capturées au cours de toute activité de pêche dans les régions 1 à 4 définies à l'article 2 du présent règlement sont remontées à bord et ensuite débarquées.

In Durban, wetland drainage and rewetting remained a voluntary activity under Decision 2/CMP.7 to be based on estimation methodologies for wetlands, lands converted to wetlands and land use on drained organic soils in the Intergovernmental Panel on Climate Change (IPCC) guidelines mostly recently adopted or encouraged by the Conference of the Parties and any other subsequent clarifications agreed thereto.
À Durban, le drainage et la remise en eau des zones humides restait une activité volontaire selon la décision 2/CMP.7. Elle était basée sur des méthodes d'estimation des zones humides, des terres converties en zones humides et de l'utilisation des sols sur des sols organiques drainés, établies par les lignes directrices du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), la plupart récemment adoptées et encouragées par la Conférence des parties et les clarifications qui furent apportées par la suite.

If Member States exclude such emissions they shall also exclude any subsequent removals on lands where those natural disturbances have occurred.
Si les États membres excluent ces émissions, ils excluent également les absorptions subséquentes qui se produisent sur les terres où des perturbations naturelles se sont produites.

The third question concerns ‘who will be eligible to claim the payment entitlement on land for which payment entitlement has been established during the years 2000, 2001, 2002 but which has subsequently been sold since 1 January 2003: (a) the owner from 2000 - 2002, (b) the subsequent purchaser (an active farmer), (c) neither?’ First of all it should be noted that no entitlement is established for land but, on the contrary, the entitlements are established for active farmers in the reference period.
Pour répondre à la troisième question - à savoir "qui sera habilité à faire valoir le droit aux aides agricoles établies au cours des années 2000, 2001, 2002 et afférentes à des terres qui ont, dans l'intervalle, été vendues depuis le 1 janvier 2003 : a) celui qui était propriétaire de 2000 à 2002, b) l'acquéreur ultérieur (un agriculteur actif), c) ni l'un ni l'autre ?"-, il convient d'abord de faire remarquer qu'il n'existe aucun droit afférent à des terres mais qu'à l'inverse, il existe des droits pour les agriculteurs actifs durant la période mentionnée.