Vertaling van "subsequent reasoned " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

check sales area for security reasons | monitor sales area for reasons of security | monitor sales area for security reasons | monitoring sales area for security reasons
surveiller un espace de vente pour des raisons de sécurité

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

backchaining | backward chaining | backward reasoning | goal directed reasoning | goal-directed searching | reasoning backward
chaînage arrière | mode en arrière | mode régressif | raisonnement inductif | raisonnement orienté par les buts

operating reasons | pressing reasons | urgent reasons
raisons impérieuses

use logical thinking | utilise logical thinking | apply local reasoning to problems | use logical reasoning
faire preuve de raisonnement logique

determinants of quality of fish products | factors in quality of fish products | quality of fish products | reasons for quality variation in fish
qualité des produits de poisson

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission acknowledges the efforts made by the Italian government to improve the situation since the launch of the infringement procedure with a letter of formal notice in June 2014 and the subsequent reasoned opinion sent in February 2017.
La Commission reconnaît les efforts déployés par le gouvernement italien pour améliorer la situation depuis l'ouverture de la procédure d'infraction par l'envoi d'une lettre de mise en demeure en juin 2014, puis par celui d'un avis motivé en février 2017.

It shall otherwise reject the national allocation table within a reasonable period and inform the Member State concerned without delay, stating its reasons and setting out criteria to be fulfilled for a subsequent notification to be accepted.
Dans le cas contraire, elle rejette le tableau national d'allocation dans un délai raisonnable et en informe immédiatement l'État membre concerné, en indiquant les raisons de ce rejet et en définissant les critères à respecter pour toute nouvelle notification.

It shall otherwise reject the changes within a reasonable period and inform the Member State concerned without delay, stating its reasons and setting out criteria to be fulfilled for a subsequent notification to be accepted.
Dans le cas contraire, elle rejette les modifications dans un délai raisonnable et en informe immédiatement l'État membre concerné, en indiquant les raisons de ce rejet et en définissant les critères à respecter pour toute nouvelle notification.

It shall otherwise reject the national aviation allocation table within a reasonable period and inform the Member State concerned without delay, stating its reasons and setting out criteria to be fulfilled for a subsequent notification to be accepted.
Dans le cas contraire, elle rejette le tableau national d’allocation de quotas aviation dans un délai raisonnable et en informe immédiatement l’État membre concerné, en indiquant les raisons de ce rejet et en définissant les critères à respecter pour toute nouvelle notification.

(10) Where a commercial debt obligation issued by a debtor is first deemed by subsection 80.01(8) or 80.01(9) to have been settled at a particular time, at a subsequent time a payment is made by the debtor of an amount in satisfaction of the principal amount of the obligation and it cannot reasonably be considered that one of the reasons the obligation became a parked obligation or became unenforceable, as the case may be, before the subsequent time was to have this subsection apply to the payment, in computing the debtor’s income for the taxation year (in this subsection referred to as the “subsequent year”) that includes the subsequent time from the source in connection with which the obligation was issued, there may be deducted the amount determined by the formula
(10) Lorsqu’une créance commerciale émise par un débiteur est réputée par les paragraphes (8) ou (9) avoir été réglée pour la première fois à un moment donné, que, à un moment ultérieur, un montant est payé par le débiteur en règlement du principal de la créance et qu’il n’est pas raisonnable de considérer que l’un des motifs pour lesquels la créance a été remisée ou est devenue non exécutoire, selon le cas, avant le moment ultérieur était de faire en sorte que le présent paragraphe s’applique au paiement, le résultat du calcul suivant peut être déduit dans le calcul du revenu du débiteur, pour l’année d’imposition (appelée « année ultérieure » au présent paragraphe) qui comprend le moment ultérieur, provenant de la source relativement à laquelle la créance a été émise :

(10) Subject to subsection (11), where earnings are paid or payable to a claimant by reason of a lay-off or separation from an employment subsequent to an allocation under subsection (9) in respect of that lay-off or separation, the subsequent earnings shall be added to the earnings that were allocated and, regardless of the period in respect of which the subsequent earnings are purported to be paid or payable, a revised allocation shall be made in accordance with subsection (9) on the basis of that total.
(10) Sous réserve du paragraphe (11), toute rémunération qui est payée ou payable au prestataire, par suite de son licenciement ou de la cessation de son emploi, après qu’une répartition a été faite conformément au paragraphe (9) relativement à ce licenciement ou à cette cessation d’emploi est additionnée à la rémunération ayant fait l’objet de la répartition, et une nouvelle répartition est faite conformément au paragraphe (9) en fonction de ce total, abstraction faite de la période pour laquelle elle est présentée comme étant payée ou payable.

(1.8) Where, as a result of representations made to the Minister that a person was a member of a partnership in respect of a fiscal period, a determination is made under subsection 152(1.4) for the period and the Minister, the Tax Court of Canada, the Federal Court of Appeal or the Supreme Court of Canada concludes at a subsequent time that the partnership did not exist for the period or that, throughout the period, the person was not a member of the partnership, the Minister may, notwithstanding subsections 152(4), 152(4.1) and 152(5), within one year after that subsequent time, assess the tax, interest, penalties or other amounts payable, or determine an amount deemed to have been paid or to have been an overpayment under this Part, by any taxpayer for any taxation year, but only to the extent that the assessment or determination can reasonably be regarded
(1.8) Lorsqu’un montant est déterminé en application du paragraphe (1.4) pour un exercice par suite d’observations faites au ministre selon lesquelles une personne était un associé d’une société de personnes pour l’exercice et que le ministre, la Cour canadienne de l’impôt, la Cour d’appel fédérale ou la Cour suprême du Canada conclut, à un moment ultérieur, que la société de personnes n’a pas existé pour l’exercice ou que la personne n’en a pas été un associé tout au long de l’exercice, le ministre peut, dans l’année suivant le moment ultérieur et malgré les paragraphes (4), (4.1) et (5), établir pour une année d’imposition une cotisation concernant l’impôt, les intérêts, les pénalités ou d’autres montants payables par une contribuable, ou déterminer pour une année d’imposition un montant qui est réputé avoir été payé ou payé en trop par lui, en vertu de la présente partie seulement dans la mesure où il est raisonnable de considérer que la cotisation ou la détermination, selon le cas :

Subsequent ballots shall be conducted in the manner prescribed in sections (4) through (8) of this Standing Order except that following the second and all subsequent ballots the Member presiding shall not ask the candidates to state their reasons for not wishing to be further considered for election to the Office of Speaker but shall forthwith proceed to the taking of that subsequent ballot and the balloting shall continue, in like manner, until such time as a new Speaker is elected.
Les tours de scrutin subséquents se déroulent de la façon décrite aux paragraphes (4) à (8) du présent article, sauf qu’après le deuxième tour de scrutin et les tours suivants, le président d’élection ne demande pas à tout député dont le nom a été ainsi annoncé et qui veut retirer sa candidature à la Présidence de préciser les motifs de son retrait.

The “Gaunt sword” was subsequently replaced for unknown reasons by a fourth and fifth sword which were used intermittently by Sergeant-at-Arms, W.J. Franklin (1945-1960) and Sergeant-at-Arms D.V. Currie (1960-1978), until for unknown reasons, they too were replaced.
L’épée Gaunt a été remplacée pour des raisons inconnues par une quatrième et cinquième épée dont le sergent d’armes W.J. Franklin (1945-1960) et sergent d’armes D.V. Currie (1960-1978). Pour des raisons inconnues, ces épée ont aussi été remplacées.

the content of the decision and the reasons on which it is based, including any subsequent updates.
le contenu de la décision et les motifs qui la sous-tendent, y compris toute mise à jour ultérieure.