Traduction de «subsequent mass » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) If a fuel-based method referred to in paragraph 20(1)(b) is used for the determination of an element — related to the higher heating value, carbon content or molecular mass of a fuel — of a formula set out in any of sections 21 to 24 for which data has not been obtained during a given period, the replacement data is to be the average of the determinations for that element, using the fuel-based method in question, during the equivalent period prior to and, if available, subsequent to that given period.
(3) Dans le cas où la méthode fondée sur le type de combustible, visée à l’alinéa 20(1)b), est utilisée pour déterminer une quelconque variable d’une formule visée à l’un des articles 21 à 24 visant, selon le cas, le pouvoir calorifique supérieur, le contenu en carbone ou la masse moléculaire d’un combustible et où une donnée nécessaire au calcul de la variable ne peut être fournie pour une période donnée, la donnée de remplacement correspond à la moyenne des données disponibles pour cette variable, établie à l’aide de la méthode en question, pendant la période équivalente précédant la période en cause et, le cas échéant, la période équivalente qui la suit.

K. whereas one year after the fraudulent presidential elections and the subsequent mass protests, hundreds of protesters, journalists, civil rights activists and even ordinary citizens, such as the Dutch national Zahra Bahrami, who deny any connection with the demonstrations remain in prison,
K. considérant qu'un an après les élections présidentielles frauduleuses et les manifestations de grande ampleur qui s'en sont suivies, des centaines de manifestants, de journalistes et de défenseurs des droits civils, voire des citoyens qui affirment n'avoir aucun lien avec les manifestations, sont encore emprisonnés, à l'instar de la ressortissante néerlandaise Zahra Bahrami,

F. whereas one year after the fraudulent presidential elections and the subsequent mass protests, hundreds of protesters, journalists and civil rights activists or even citizens with no connection to the demonstrations remain in prison, such as the Dutch citizen Zahra Bahrami,
F. considérant qu'un an après les élections présidentielles frauduleuses et les manifestations de grande ampleur qui s'en sont suivies, des centaines de manifestants, de journalistes et de défenseurs des droits civils, voire des citoyens n'ayant aucun lien avec les manifestations, sont encore emprisonnés à l'instar de la ressortissante néerlandaise Zahra Bahrami,

Unfortunately, incitement charges have never been filed in the absence of subsequent mass atrocity, and so it is unlikely they would be filed here.
Malheureusement, des accusations d'incitation n'ont jamais été portées en l'absence d'atrocités de masse subséquentes, de sorte qu'il est peu probable que de telles accusations soient portées ici.

A. whereas the announcement of a state of emergency and the subsequent mass arrests (194 people, including 10 MPs) are a disproportionate reaction by the authorities to what was a largely peaceful demonstration,
A. considérant que la déclaration de l'état d'urgence et les arrestations massives qui ont suivi (194 personnes, dont 10 députés) constituent une réaction disproportionnée des autorités face à ce qui a été une manifestation en grande partie pacifique,

I wonder if you could take a few minutes, Mr. Masse, and for the benefit of all members briefly review exactly what it is that happened, and why you felt this was a question of privilege, which of course the House subsequently agreed to, at least prima facie.
Monsieur Masse, pourriez-vous prendre quelques minutes pour expliquer brièvement à tous les députés présents ce qui s'est passé et les raisons qui vous portent à croire qu'il s'agit d'une question de privilège, comme vous l'a concédé de prime abord la Chambre.

7. Notes the postponing of the Venezuelan elections because the necessary technical conditions could not be met, and the subsequent mass resignation of the ten members of the National Electoral Council; believes that it is essential that transparent and democratic elections be held, with all necessary guarantees that all political parties will be able to take part under identical conditions;
7. note que les élections au Venezuela ont dû être reportées, faute des moyens techniques nécessaires, prend acte de la démission ultérieure et collective des dix membres du Conseil électoral national et considère que, aussi bien, l'essentiel est de procéder à des élections transparentes, démocratiques et assorties des garanties voulues, de manière que toutes les forces politiques puissent concourir dans des conditions identiques;

Is it the honourable senator's view that there is a causal relationship between the amassing of arms of mass destruction, which is one issue, and the decision of the world community that, subsequent to an invasion of a neighbouring country by Iraq 11 years ago, the tragedy in New York on September 11 is justification for a potential invasion of Iraq?
Est-ce que l'honorable sénateur croit qu'il y a une relation de cause à effet entre le fait d'amasser des armes de destruction massive, d'une part, et le fait pour la communauté mondiale de décider qu'après l'invasion d'un pays voisin par l'Irak il y a onze ans, la tragédie du 11 septembre justifie une invasion possible de l'Irak?

Taken together, the mass of eyewitness testimony, the documentary evidence of the First World War period and numerous subsequent studies clearly establish that the massacre of the Armenians is a case of genocide.
Les comptes rendus de témoins authentiques, la preuve documentaire sur la période de la Première Guerre mondiale et les nombreuses études subséquentes établissent clairement que le massacre des Arméniens est un cas de génocide.