Traduction de «subsequent assessments which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

T2 Initial Assessing and Statistical Data Transcript for 1995 and Subsequent Taxation Years
Transcription de cotisations initiales T2 et de données statistiques pour les années d'imposition 1995 et subséquentes

manner in which the instruments are assessed
mode d'évaluation des titres

Akwé: Kon Voluntary Guidelines | Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities
Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales | lignes directrices Akwé: Kon

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Subsequent assessments, which have focused mainly on the costs of specific directives, indicate lower values of between 80 billion EUR - 110 billion EUR.
Des évaluations ultérieures portant principalement sur le coût de certaines directives donnent des chiffres plus bas compris entre 80 et 110 milliards d'euros.

Mr. Colin Potts: Mr. Chairman, in assessing subsequent events, which is an important part of any preparation of financial statements, there are two types of subsequent events: there are those that provide further evidence of conditions that exist as of the year-end and those that are indicative of conditions that might arise subsequent to the year-end or the financial statement date.
M. Colin Potts: Monsieur le président, l'évaluation des événements subséquents, qui est une partie importante de la préparation d'états financiers, porte sur deux types d'événements: sur ceux qui permettent de mieux juger des conditions existantes à la clôture de l'exercice et sur ceux qui fournissent des indications concernant les conditions qui pourraient se présenter après la fin de l'exercice ou après la date des états financiers.

In cases where something goes to a panel review assessment which they do not all do because some are screenings then, yes, the provisions of the CEAA, as amended subject subsequently to the initial entry into force of the CEAA, require that panel recommendations and the response to those be sent to the Governor in Council for approval.
Lorsqu'il y a évaluation par un comité d'examen ce qui n'est pas toujours le cas, puisque certaines demandes sont traitées sur simple étude du dossier alors, oui, les dispositions de la LCEE, telles qu'elles ont été modifiées à la suite de l'entrée en vigueur de la LCEE, requièrent que les recommandations du comité et les réponses à ces recommandations soient envoyées pour approbation au gouverneur en conseil.

The committee recommends that Health Canada provide information about the Risk Management Plans that have been submitted by drug manufacturers, the safety signals that have been identified, the status of subsequent assessments and the drugs for which manufacturers must conduct post-approval studies, including long-term follow-up.
Le comité recommande que Santé Canada fournisse des renseignements sur les plans de gestion des risques soumis par les fabricants de médicaments, les signaux relatifs à l’innocuité qui ont été déterminés, l’état des évaluations subséquentes et les médicaments pour lesquels le fabricant est responsable d’études post-approbation, notamment un suivi à long terme.

The committee recommends that Health Canada provide information about the risk management plans that have been submitted by drug manufacturers; the safety signals that have been identified; the status of subsequent assessments; and the drugs for which manufacturers must conduct post-approval studies, including long-term follow-up.
Le comité recommande que Santé Canada fournisse des renseignements sur les plans de gestion des risques soumis par les fabricants de médicaments, les signaux relatifs à l'innocuité qui ont été déterminés, l'état des évaluations subséquentes et les médicaments pour lesquels le fabricant est responsable d'études post-approbation, notamment un suivi à long terme.

This will increase the likelihood that any review would be conducted only after a sufficient period of time has elapsed to provide an adequate track record upon which to base subsequent assessments of the operation of provisions.
Ceci permettra de s'assurer davantage qu'un examen soit effectué après une période suffisante pour permettre de dresser un bilan fidèle qui pourra servir de base aux évaluations du fonctionnement des dispositions.

In the present case, the Tribunal considers that EPSO’s refusal to transmit to the applicant the version of the subject on which he was examined is justified by the need to rule out the possibility, in the event of other candidates also asking to receive the version of the subject on which they were examined, of their being able, by comparing those different versions, to determine, and subsequently make public, the methodology used in order to draw up the different versions of the same subject and the indicators used to assess the candidates.
Or, en l’espèce, le Tribunal estime que le refus de l’EPSO de communiquer au requérant la variante du sujet sur laquelle celui-ci a été interrogé est justifié par la nécessité d’éviter, dans le cas où d’autres candidats viendraient également à demander à recevoir la variante du sujet sur laquelle ils ont été interrogés, qu’il soit possible pour ceux-ci, en mettant en commun ces différentes variantes, de déterminer et, par suite, de rendre publics la méthodologie utilisée pour établir des variantes d’un même sujet ainsi que les indicateurs servant à évaluer les candidats.

(7) The VAMF system should consist of a two-step assessment: first, an assessment of the VAMF carried out at Community level, the result of which, i.e. a certificate of compliance with the Community legislation for each VAMF, must be taken into account by any national competent authority, preventing them from any subsequent reassessment; second, an assessment of the finished medicinal product (combined vaccine) containing the modified antigen which is the task of the competent authority that granted the combined vaccine marketing authorisation.
(7) Le système DPAV devrait consister en une évaluation en deux étapes: premièrement, une évaluation du DPAV réalisée au niveau communautaire dont le résultat, à savoir un certificat de conformité à la législation communautaire pour chaque DPAV, doit être pris en compte par toute autorité compétente nationale, lui évitant toute réévaluation ultérieure; deuxièmement, une évaluation du produit fini (vaccin combiné) contenant l'antigène modifié, évaluation qui incombe à l'autorité compétente qui a délivré l'autorisation de mise sur le marché du vaccin combiné.

The PMF system should consist of a two-step assessment: first, an assessment of the PMF carried out at Community level, the result of which, i.e. a certificate of compliance with the Community legislation for each PMF, must be taken into account by any national competent authority, preventing them of any subsequent reassessment; second, an assessment of the finished plasma-derived medicinal product containing the modified part of the PMF (the two essential parts of the content, plasma origin and plasma quality-safety).
Le système DPP devrait consister en une évaluation en deux étapes: premièrement, une évaluation du DPP réalisée au niveau communautaire dont le résultat, à savoir un certificat de conformité à la législation communautaire pour chaque DPP, doit être pris en compte par toute autorité compétente nationale, lui évitant toute réévaluation ultérieure. Deuxièmement, une évaluation du produit fini dérivé du plasma contenant la partie modifiée du DPP (les deux parties essentielles de son contenu, origine du plasma et qualité-sécurité du plasma).

(36) Switching costs which stem from strategic choices by undertakings rather than from exogenous factors should be considered, together with some other form of entry barriers, at the subsequent stage of SMP assessment.
(36) Les coûts d'adaptation qui résultent de choix stratégiques des entreprises plutôt que de facteurs exogènes doivent être pris en compte, tout comme d'autres formes de barrières à l'entrée, au stade ultérieur de l'appréciation de la puissance sur le marché.