Traduction de «subsectors could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

economic subsector | subsector
sous-secteur d'activité économique | sous-secteur d'activité | sous-secteur économique | sous-secteur

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Could not open input file
Impossible d'ouvrir le fichier d'entrée

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

monetary authorities subsector
sous-secteur des autorités monétaires

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where this assessment leads to the conclusion that sectors or subsectors could be clearly distinguished from other sectors and subsectors on the basis of specific characteristics and satisfy the quantitative criteria set out in Article 10a(15) or (16) of Directive 2003/87/EC, they can be added to the list of products deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage.
Si cette évaluation mène à la conclusion que des secteurs ou sous-secteurs pourraient être clairement différenciés d’autres secteurs et sous-secteurs sur la base de caractéristiques spécifiques et qu’ils respectent les critères quantitatifs exposés à l’article 10 bis, paragraphe 15 ou 16, de la directive 2003/87/CE, ceux-ci peuvent être ajoutés à la liste des produits considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone.

49. Takes the view, furthermore, that the Commission should propose mandatory earmarking of auction revenues for innovative, environment-friendly technologies; believes that the provisions regarding sectors and subsectors at risk of carbon leakage should be maintained, and could be reviewed in the light of a binding international agreement on combating climate change, so as to provide the greatest possible certainty for industry;
49. estime en outre que la Commission devrait proposer l'affectation obligatoire des recettes des enchères à des technologies innovantes respectueuses de l'environnement; estime qu'il y a lieu de maintenir les dispositions relatives aux secteurs et sous-secteurs concernés par un risque de fuite de carbone et de les revoir à la lumière d'un accord international contraignant sur la lutte contre le changement climatique, afin d'assurer la plus grande certitude possible pour l'industrie;

51. Takes the view, furthermore, that the Commission should propose mandatory earmarking of auction revenues for innovative, environment-friendly technologies; believes that the provisions regarding sectors and subsectors at risk of carbon leakage should be maintained, and could be reviewed in the light of a binding international agreement on combating climate change, so as to provide the greatest possible certainty for industry;
51. estime en outre que la Commission devrait proposer l'affectation obligatoire des recettes des enchères à des technologies innovantes respectueuses de l'environnement; estime qu'il y a lieu de maintenir les dispositions relatives aux secteurs et sous-secteurs concernés par un risque de fuite de carbone et de les revoir à la lumière d'un accord international contraignant sur la lutte contre le changement climatique, afin d'assurer la plus grande certitude possible pour l'industrie;

In the event that other developed countries and other major emitters of greenhouse gases do not participate in this international agreement, this could lead to an increase in greenhouse gas emissions in third countries where industry would not be subject to comparable carbon constraints (carbon leakage), and at the same time could put certain energy-intensive sectors and subsectors in the Community which are subject to international competition at an economic disadvantage.
Dans le cas où les autres pays développés et les autres gros émetteurs de gaz à effet de serre ne participeraient pas à cet accord international, cela pourrait causer une augmentation des émissions de gaz à effet de serre dans les pays tiers dans lesquels l’industrie en question ne serait pas soumise à des restrictions comparables en matière d’émissions de carbone («fuite de carbone»), tout en créant des désavantages économiques pour certains secteurs et sous-secteurs communautaires à forte intensité d’énergie et soumis à la concurrence internationale.

The aid amounting to 233492186 pesetas (181292186 pesetas in 1998 and 52200000 pesetas in 2000) corresponding to the repayment of SPCA subsidies, which could include investments in mine works in the La Prohida subsector, would result in an accumulation of aid incompatible with the common market.
L'aide d'un montant de 233492186 pesetas (181292186 pesetas pour l'année 1998 et 52200000 pesetas pour l'année 2000) correspondant au remboursement des subventions PEAC, qui pourrait inclure des investissements dans des ouvrages miniers du sous-secteur La Prohida, entraînerait un cumul d'aides incompatible avec le marché commun.