Vertaling van "subparagraph already contains " (Engels → Frans) :

‘Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (e) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein’.
«Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à e) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités».

‘Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (d) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein’.
«Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à d) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités».

Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (c) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein.
Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à c) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités.

Commission Decision 88/566/EEC of 28 October 1988 listing the products referred to in the second subparagraph of Article 3(1) of Council Regulation (EEC) No 1898/87 (5) already contains exceptions with regard to the designation ‘butter’.
La décision 88/566/CEE de la Commission du 28 octobre 1988 établissant la liste des produits visés à l'article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil (5) contient déjà des exceptions concernant la dénomination «beurre», et il convient d'en tenir compte.

Whereas Commission Decision 88/566/EEC of 28 October 1988 listing the products referred to in the second subparagraph of Article 3 (1) of Council Regulation (EEC) No 1898/87 (3) already contains exceptions with regard to the designation 'butter`; whereas account should be taken of them;
considérant que la décision 88/566/CEE de la Commission, du 28 octobre 1988, établissant la liste des produits visés à l'article 3 paragraphe 1 deuxième alinéa du règlement (CEE) n° 1898/87 du Conseil (3), contient déjà des exceptions concernant la dénomination «beurre» et qu'il convient d'en tenir compte;