Traduction de «sub-working groups along » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

DH investigations sub-working group [ deputy head investigations sub-working group ]
sous-groupe sur les pouvoirs d'enquête des AG [ sous-groupe sur les pouvoirs d'enquête des administrateurs généraux ]

Employee Support Sub-Working Group
Sous-groupe de travail sur le soutien aux employés

sub-working group
sous-groupe de travail

Air-transport Sub-working Group
Air-transport Sub-working Group

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Coordination Group will be responsible for overseeing the joint clinical assessments and other joint work carried out by designated national experts organised in sub-groups dedicated to the specific types of joint work (e.g. sub-group on joint clinical assessments, sub-group on joint scientific consultations).
Le groupe de coordination sera chargé de superviser les évaluations cliniques communes et autres travaux communs effectués par des experts nationaux désignés, organisés en différents sous-groupes consacrés aux types particuliers de travaux communs (par exemple le sous-groupe chargé des évaluations cliniques communes, le sous-groupe chargé des consultations scientifiques communes).

In a situation where an armed conflict may be at hand, the Council Working Group on International Law (COJUR) should be informed along with other relevant Working Groups.
Les situations susceptibles de déboucher sur un conflit armé devraient être portées à la connaissance du Groupe «Droit international public» (COJUR) du Conseil ainsi que des autres groupes de travail concernés.

3. The Commission shall provide the Secretariat for the Committee and its working groups, along with the administrative support necessary for the efficient functioning of the Committee.
3. La Commission assure le secrétariat du comité et de ses groupes de travail, et apporte le soutien administratif nécessaire au bon fonctionnement du comité.

1. The SPS Sub-Committee may by a decision pursuant to Article 65(6) of the Agreement create or abolish, where appropriate, technical working groups or ad hoc working groups, including scientific groups and expert groups.
1. Le sous-comité SPS peut, par une décision adoptée conformément à l'article 65, paragraphe 6, de l'accord, créer ou supprimer, s'il y a lieu, des groupes de travail techniques ou ad hoc, notamment des groupes scientifiques et des groupes d'experts.

7. These Rules of Procedure shall be applied mutatis mutandis to any technical working group or an ad hoc working group created by the SPS Sub-Committee, unless otherwise provided for in this Article.
7. Sauf disposition contraire du présent article, le présent règlement intérieur s'applique mutatis mutandis à tout groupe de travail technique ou ad hoc créé par le sous-comité SPS.

4. The chairman may invite experts from outside the Group with specific competence in a subject on the agenda to participate in the work of the Group or sub-group on an ad hoc basis.
4. Le président peut inviter des experts non membres du Groupe ayant une compétence particulière sur un sujet inscrit à l’ordre du jour à participer ponctuellement aux travaux du Groupe ou d’un sous-groupe.

3. The Commission's representative may ask experts or observers with specific competence on a subject on the agenda to participate in the work of the Group or in the deliberations or work of a sub-group if, in the opinion of the Commission, this is necessary or useful.
3. Le représentant de la Commission peut inviter des experts ou des observateurs ayant une compétence particulière sur un sujet inscrit à l’ordre du jour à participer aux travaux du groupe ou aux délibérations ou travaux d’un sous-groupe, si la Commission le juge utile ou nécessaire.

In addition to the first four sub-groups (assets and depreciation, provisions and reserves, taxable income, international aspects), two further sub-groups, dealing with group taxation and the sharing mechanism, have been set up. The main issues discussed in the WG (in addition to the reports from the sub-groups) were summarised in a Working Document[7] presented to the December 2006 meeting.
Indépendamment des quatre premiers sous-groupes (actifs et dépréciation, provisions et réserves, revenus imposables, aspects internationaux, deux autres sous-groupes ont été créés, chargés d'étudier l'imposition des groupes et le mécanisme de répartition. Les principales questions examinées au sein du groupe de travail (hormis l'étude des rapports émanant des sous-groupes) ont été récapitulées dans un document de travail[7] présenté à la réunion de décembre 2006.

The Cooperation Committee may modify the terms of reference of any sub-committees or working groups or set up further sub-committees or working groups to assist it in carrying out its duties.
Le comité de coopération peut modifier le mandat de tout sous-comité ou groupe de travail ou en créer d'autres pour l'assister dans l'accomplissement de ses tâches.

The Centre is involved with the work of the technical working group which was set up along with the European Parliament, the Council, the Commission and the networks of antiracist organisations (ENAR and UNITED) to prepare this regional conference.
L'Observatoire est associé aux travaux du groupe de travail technique établi pour la préparation de cette conférence régionale aux côtés du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, ainsi que des réseaux d'organisations antiracistes (ENAR et UNITED).