Vertaling van "study examining whether " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

analysing transport study | examine transport studies | analyse transport studies | evaluate transport studies
analyser des études sur les transports

to examine whether the appeal is allowable
examiner s'il peut être fait droit au recours

examine whether all revenue has been received and all expenditure incurred in a lawful and regular manner
examiner la légalité et la régularité des recettes et dépenses

the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing
l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt

examine music | studying sales levels of products | study product sales levels | study sales levels of products
étudier des volumes de vente de produits

archaeological study | recovery and examination of findings from human activity in the past | ancient human activities findings' recovery and examination | archaeology
archéologie

persons who present some symptoms or evidence of an abnormal condition which requires study, but who, after examination and observation, show no need for further treatment or medical care
personnes ayant certains symptômes ou signes d'un état anormal qui nécessite un examen plus approfondi, mais chez qui après examen et mise en observation, un traitement ou des soins médicaux n'apparaissent pas comme nécessaires

An Examination of Nearly Green Programs: Case Studies for Canada, the United States and the European Union
Un examen des programmes quasi-verts : Études de cas pour le Canada, les États-Unis et l'Union européenne

Examining the Concepts of Transactions as the Basis for Studying the Social and Economic Dynamics of Families
Examining the Concepts of Transactions as the Basis for Studying the Social and Economic Dynamics of Families

FMC Officer Examinations - Study Precis 006 - The Observation Squadron
Examens des officiers de la FMC - Précis d'étude 006 - L'escadron d'observation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

87. Recalls its requests, expressed in its discharge resolution of 5 May 2010, that the costs of a sponsored group visit should always be reimbursed to the group leader by bank transfer and not in cash and that a study should be conducted by the Parliament to examine whether the flat-rate system for the reimbursement of travel expenses incurred by official visitor groups is adequate in view of their different departure points and destinations for their visits or whether the system of reimbursement of real costs, subject to a ceiling, would be more suitable for that type of group;
87. rappelle que, dans sa résolution sur la décharge du 5 mai 2010, il a demandé que les frais engagés dans le cadre d'une visite d'un groupe parrainé soient toujours remboursés au responsable de groupe par virement bancaire, et non en espèces, et que le Parlement réalise une étude afin de déterminer si le système de forfait s'appliquant au remboursement des frais de déplacement des groupes de visiteurs officiels est adéquat, sachant que les points de départ et de destination des visites diffèrent, ou si un système de remboursement des coûts réels, soumis à un plafond, serait plus approprié pour ce type de groupe;

138. Asks that the costs of a sponsored group visit should always be reimbursed to the group leader by bank transfer and not in cash; further asks for a study to be conducted by the Parliament to examine whether the flat rate system for the reimbursement of travel expenses borne by official visitor groups is adequate with regard to their different departure points and destinations for the visits or whether the system of reimbursement of real costs – subject to a ceiling – would be more suitable for that type of group.
138. demande que le remboursement au responsable de groupe des frais engagés dans le cadre d'une visite d'un groupe parrainé soit toujours fait par virement bancaire et non en espèces; demande en outre que le Parlement réalise une étude afin de déterminer si le système de forfaits en vue du remboursement des frais de déplacement des groupes de visiteurs officiels est approprié compte tenu des différences de points de départ et de destination des visites, ou si un système de remboursement des coûts réels (soumis à un plafond) serait plus approprié pour ces groupes.

133.Asks that the costs of a sponsored group visit should always be reimbursed to the group leader by bank transfer and not in cash; asks also that Parliament reimburse the costs actually incurred, on presentation of documentary evidence; further asks for a study to be conducted by the Parliament to examine whether the flat rate system for the reimbursement of travel expenses borne by official visitor groups is adequate with regard to their different departure points and destinations for the visits or whether the system of reimbursement of real costs – subject to a ceiling – would be more suitable for that type of groups.
133. demande que le remboursement au responsable de groupe des frais engagés dans le cadre d’une visite d’un groupe parrainé soit toujours fait par virement bancaire et non en espèces; demande par ailleurs que le Parlement rembourse les frais réels sur présentation de justificatifs; demande enfin que le Parlement réalise une étude afin de déterminer si le système de forfaits en vue du remboursement des frais de déplacement des groupes de visiteurs officiels est approprié compte tenu des différences de points de départ et de destination des visites, ou si un système de remboursement des coûts réels (soumis à un plafond) serait plus approprié pour ces groupes.

As Regulation (EC) No 111/2005 puts strong emphasis on customs controls, a further study was conducted in 2007 to examine whether drug precursors control is a priority for customs, whether there is capacity for making controls and whether controls are actually carried out.
Comme le règlement (CE) n° 111/2005 insiste beaucoup sur les contrôles douaniers, une nouvelle étude a été menée en 2007 pour examiner si le contrôle des précurseurs de drogues est une priorité pour les douanes, si ces dernières disposent des moyens nécessaires pour effectuer les contrôles et si les contrôles sont effectivement effectués.

Calls on the Commission to intensify its work on credit intermediaries (agents or brokers) in order to ensure consumer protection and avoid opaque practices which are particularly damaging to more vulnerable groups of consumer; welcomes the Commission's commitment, in this context, to publish a study analysing the EU credit intermediation market, reviewing its regulatory framework and examining whether any provisions are detrimental to consumers;
demande à la Commission d'intensifier ses travaux en ce qui concerne les intermédiaires de crédit (agents ou courtiers) de manière à assurer la protection des consommateurs et d'éviter les pratiques peu transparentes, qui lèsent tout particulièrement les catégories de consommateurs les plus vulnérables; se félicite de l'engagement de la Commission, dans ce contexte, de publier une étude en vue d'analyser le marché de l'intermédiation de crédit dans l'Union, de revoir son cadre réglementaire et d'examiner si des dispositions sont préjudiciables au consommateur;

I do not intend to anticipate the content of that letter, since it still has to be confirmed by the Commission, but I can indicate that most of the proposals made by the rapporteur, Mr Mulder, which have been the subject of intensive discussion, will be adopted, particularly the proposals that additional funds be allocated to finance a study examining whether and how farmers throughout Europe could be at least partly insured against losses arising from epizootic diseases and that funds be earmarked for the production of environmental indicators, which are playing an increasingly important role, as you know, in the context of the agricultural reform process, and for examination of the possibility of introducing a European quality label.
Sans anticiper le contenu de cette lettre qui doit encore être confirmé par la Commission, je puis d’ores et déjà vous dire que la plupart des propositions du rapporteur, M. Mulder, qui ont fait l’objet d’un débat approfondi, seront adoptées, en particulier les propositions visant à allouer des fonds supplémentaires pour le financement d’une étude sur les possibilités et les moyens d’assurer au moins en partie les agriculteurs européens contre les pertes dues aux épizooties, ainsi que les propositions visant à débloquer des fonds pour l’élaboration d’indicateurs environnementaux qui, comme vous le savez, jouent un rôle de plus en plus important dans le contexte de la réforme agricole, et pour examiner la possibilité d’introduire un label de qualité européen.

The Commission also took into account a study launched, following the requests from the EP and the Council, to examine whether problems arose from differences in the interaction between contract laws and tort laws, and between contract laws and property laws [17].
La Commission a également tenu compte d'une étude - menée à la demande du Parlement européen et du Conseil - qui visait à établir si les différences dans les interactions entre droit des contrats et droit de la responsabilité civile, mais aussi entre droit des contrats et régime des biens posaient des problèmes [17].

1. The European Commission's Study "Company Taxation in the Internal Market" [1] examined whether the current application of company taxation in the Internal Market creates inefficiencies and prevents operators from exploiting its full benefits.
1. Dans son étude sur la fiscalité des sociétés dans le marché intérieur [1], la Commission européenne a notamment examiné si les modalités actuelles d'imposition des entreprises dans le marché intérieur n'entraînaient pas de pertes d'efficience et n'empêchaient pas les opérateurs de profiter pleinement des avantages de ce marché.

In addition, we agreed that, if this study is published, which will be the case any time between now and six months’ time, the Committee on Employment and Social Affairs and the European Commission will be jointly organising a hearing to discuss the study and subsequently to examine whether, and to what extent, directives, framework directives and suchlike need to be drawn up in order to settle these issues.
Nous avons par ailleurs convenu que lorsque cette étude sera publiée, ce qui sera le cas d'ici un an et demi, la commission de l'emploi et des affaires sociales et la Commission européenne organiseront une audition commune afin d'examiner l'étude et de déterminer ensuite si - et dans quelle mesure - des directives, directives-cadres et autres sont nécessaires pour résoudre toute cette problématique.

6.6.5. If negative in 6.6.4 but positive in-vitro tests then undertake a second in-vivo study to examine whether mutagenicity or evidence of DNA damage can be demonstrated in tissue other than bone marrow
6.6.5. Si le résultat est négatif au point 6.6.4, mais positif dans les tests in vitro, il faut effectuer une deuxième étude in vivo pour examiner si la mutagénicité ou la preuve de dommages à l'ADN peut être démontrée dans des tissus autres que la moelle épinière.