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Traduction de «stringent treatment than » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
treatment no less favourable than the most favourable treatment

traitement non moins favorable que le traitement le plus favorable


Follow-up examination after treatment for conditions other than malignant neoplasms

Examen de contrôle après traitement d'affections autres que les tumeurs malignes
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
By way of derogation from paragraph 2, in respect of Mayotte France shall ensure that urban waste water entering collecting systems shall before discharge into sensitive areas be subject to more stringent treatment than that described in Article 4:

Par dérogation au paragraphe 2, en ce qui concerne Mayotte, la France veille à ce que les eaux urbaines résiduaires qui entrent dans les systèmes de collecte fassent l’objet, avant d’être rejetées dans des zones sensibles, d’un traitement plus rigoureux que celui qui est décrit à l’article 4:


By way of derogation from paragraph 2, in respect of Mayotte France shall ensure that urban waste water entering collecting systems shall before discharge into sensitive areas be subject to more stringent treatment than that described in Article 4:

Par dérogation au paragraphe 2, en ce qui concerne Mayotte, la France veille à ce que les eaux urbaines résiduaires qui entrent dans les systèmes de collecte fassent l’objet, avant d’être rejetées dans des zones sensibles, d’un traitement plus rigoureux que celui qui est décrit à l’article 4:


Member States were also required to ensure by 31 December 1998 that urban waste water entering collection systems be put through more stringent treatment than for less sensitive areas before being discharged into sensitive areas, in respect of all discharges originating from agglomerations having a ‘population equivalent’ (p.e., a unit of measure of the average organic biodegradable load) of more than 10 000.

Par ailleurs, les États membres veillent à ce que les eaux urbaines résiduaires qui entrent dans les systèmes de collecte fassent l’objet, avant d’être rejetées dans des zones sensibles, d’un traitement plus rigoureux que pour les zones moins sensibles et ce, au plus tard le 31 décembre 1998, pour tous les rejets provenant d’agglomérations ayant un « équivalent habitant » (EH, unité de mesure de la charge moyenne de pollution organique biodégradable) supérieur à 10 000.


Calls on the Council to do its utmost to implement the fundamental right to health as regards the treatment of pain and access to opioid analgesics, noting that the International Narcotics Control Board has asked the international community to promote the prescription of painkillers, on condition of stringent control by recognised international and national supervision agents, such as national governments and United Nations specialised agencies, especially in poor countries, as severe under-treatment is reported in more ...[+++]

demande au Conseil de faire de son mieux afin de mettre en œuvre le droit fondamental à la santé pour ce qui concerne le traitement de la douleur et l'accès aux antalgiques opiacés, en prenant acte de ce que l'Organe international de contrôle des stupéfiants a invité la communauté internationale à promouvoir la prescription de médicaments antidouleur, sous le contrôle strict d'organes de surveillance nationaux et internationaux reconnus, comme les gouvernements nationaux et les agences spécialisées des Nations unies, en particulier da ...[+++]


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137. Calls on the Council to do its utmost to implement the fundamental right to health as regards the treatment of pain and access to opioid analgesics, noting that the International Narcotics Control Board has asked the international community to promote the prescription of painkillers, on condition of stringent control by recognised international and national supervision agents, such as national governments and United Nations specialised agencies, especially in poor countries, as severe under-treatment is reporte ...[+++]

137. demande au Conseil de faire de son mieux afin de mettre en œuvre le droit fondamental à la santé pour ce qui concerne le traitement de la douleur et l'accès aux antalgiques opiacés, en prenant acte de ce que l'Organe international de contrôle des stupéfiants a invité la communauté internationale à promouvoir la prescription de médicaments antidouleur, sous le contrôle strict d'organes de surveillance nationaux et internationaux reconnus, comme les gouvernements nationaux et les agences spécialisées des Nations unies, en particuli ...[+++]


In their reply to the letter of formal notice sent by the Commission, the Greek authorities have reported that since November 2000 urban wastewater in Thessaloniki was subject to more advanced and stringent treatment than secondary treatment under the Directive (nitrogen removal).

Dans leur réponse à la lettre de mise en demeure envoyée par la Commission, les autorités grecques ont fait savoir que, depuis novembre 2000, les eaux urbaines résiduaires de Thessalonique étaient soumises à un traitement plus perfectionné et plus strict que le traitement secondaire prévu par la directive (élimination de l'azote).


In their reply to the letter of formal notice sent by the Commission, the Greek authorities have reported that since November 2000 urban wastewater in Thessaloniki was subject to more advanced and stringent treatment than secondary treatment under the Directive (nitrogen removal).

Dans leur réponse à la lettre de mise en demeure envoyée par la Commission, les autorités grecques ont fait savoir que, depuis novembre 2000, les eaux urbaines résiduaires de Thessalonique étaient soumises à un traitement plus perfectionné et plus strict que le traitement secondaire prévu par la directive (élimination de l'azote).


Greece has also failed to identify sensitive waters, in the catchments of which urban waste water must be subject to more stringent treatment than secondary treatment (which is the basic level required under the Directive).

La Grèce a également omis de recenser les zones sensibles dans les bassins versants desquelles les eaux urbaines résiduaires doivent faire l'objet d'un traitement plus rigoureux que le traitement secondaire (niveau de traitement de base requis par la directive).


It may be noted that Greece has also failed to identify sensitive waters, in the catchment of which urban waste water must be subject to more stringent treatment than secondary treatment (which is the basic level required under the Directive).

Il convient de noter que la Grèce a également omis de répertorier des zones sensibles, dans les bassins versants desquelles ne peuvent être rejetées que des eaux urbaines résiduaires ayant fait l'objet d'un traitement plus rigoureux que le traitement secondaire (qui est le niveau minimal de traitement exigé par la directive).


Following the Court ruling, Luxembourg opted to comply with the Directive by imposing the more stringent treatment required for agglomerations of more than 10,000 people.

À la suite de l'arrêt de la Cour, le Luxembourg a décidé de se conformer à la directive en imposant le traitement plus poussé requis pour les agglomérations de plus de 10 000 habitants.




D'autres ont cherché : stringent treatment than     


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Date index: 2023-01-22
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