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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Paranoia Paranoid psychosis
Paraphrenia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
State

Traduction de «states that already impose very » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it s ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


Definition: A disorder characterized by the development either of a single delusion or of a set of related delusions that are usually persistent and sometimes lifelong. The content of the delusion or delusions is very variable. Clear and persistent auditory hallucinations (voices), schizophrenic symptoms such as delusions of control and marked blunting of affect, and definite evidence of brain disease are all incompatible with this diagnosis. However, the presence of occasional or transitory auditory hallucinations, particularly in elderly patients, does not rule out this diagnosis, provided that they are not typically schizophrenic and ...[+++]

Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
It is redundant to impose an inefficient procedure of observations by third parties to those Member States who already have an opposition procedure based on those very same absolute grounds.

Il est inutile d'imposer une procédure d'observations de tiers aux États membres qui disposent déjà d'une procédure d'opposition se fondant sur les mêmes motifs absolus.


There are countries which have already set an example, such as the United States, which already operate very efficient resettlement programmes, having garnered considerable experience in this area.

Certains pays ont déjà montré l’exemple, comme les États-Unis, qui ont déjà mené des programmes de réinstallation très efficaces, et ont accumulé une expérience considérable dans ce domaine.


The analytical results of import controls performed by the competent authorities of the Member States are so far very favourable and indicate that the control measures imposed on feed and food for export to the EU are correctly and efficiently applied by the Japanese authorities.

Les résultats des analyses effectuées dans le cadre des contrôles à l’importation réalisés par les autorités compétentes des États membres sont à ce jour très positifs et montrent que les mesures de contrôle imposées, concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux destinés à être exportés vers l’Union européenne, sont correctement et efficacement appliquées par les autorités japonaises.


The rapporteur and I have joined in putting forward a solution, one that provides for a reduced rate of VAT on all postal services, although those Member States that already impose very much reduced rates to other products and services would also be able to apply these to postal services.

La solution proposée conjointement par le rapporteur et par moi-même prévoit l’application d’un taux réduit de TVA à tous les services postaux, encore que les États membres qui imposent déjà des taux très réduits pour les autres produits et services pourraient les appliquer également aux services postaux.


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In addition, the EU already imposes very heavy taxes, charges and environmental requirements on other modes of transport such as buses, railways and even cars.

En outre, l’UE impose déjà de très lourdes taxes, redevances et exigences environnementales sur les modes de transport tels que le bus, le train, voire la voiture.


[77] 7 Grounds for refusal: (a) where enforcement would run counter to the fundamental principles of the legal system of the requested State; (b) where the requested State considers the offence for which the sentence was passed to be of a political nature or a purely military one; (c) where the requested State considers that there are substantial grounds for believing that the sentence was brought about or aggravated by considerations of race, religion, nationality or political opinion; (d) where enforcement would be contrary to the international undertakings of the requested State; (e) where the act is ...[+++]

[77] Motifs de refus: a) si l'exécution est contraire aux principes fondamentaux de l'ordre juridique de l'État requis; b) si l'État requis estime que l'infraction réprimée par la condamnation revêt un caractère politique ou qu'il s'agit d'une infraction purement militaire; c) si l'État requis estime qu'il y a des raisons sérieuses de croire que la condamnation a été provoquée ou aggravée par des considérations de race, de religion, de nationalité ou d'opinion politique; d) si l'exécution est contraire aux engagements internationaux de l'État requis; e) si le fait est l'objet de poursuites dans l'État requis ou si celui-ci décide d'entamer des poursuites; f) si les autorités compétentes de l'État requis ont décidé de ne pas engager de ...[+++]


Several Member States have already imposed a ban on phthalates in toys for children under the age of three.

Plusieurs États membres ont déjà interdit l'utilisation de phtalates dans la fabrication de jouets destinés aux enfants de moins de trois ans.


In the event of serious or repeated infringements, the competent authorities of the Member State of establishment shall decide whether an appropriate penalty should be imposed on the carrier concerned; these authorities shall take into account any penalty already imposed in the host Member State and ensure that the penalties already imposed on the carrier concerned are, as a whole, proportional to the infringements or infringement ...[+++]

En cas d'infraction grave ou d'infractions mineures et répétées, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement apprécient s'il y a lieu de prendre une sanction appropriée à l'encontre du transporteur concerné; elles doivent tenir compte de la sanction éventuellement intervenue dans l'État membre d'accueil et s'assurer que les sanctions prises à l'encontre du transporteur concerné sont, dans leur ensemble, proportionnelles à la ou aux infractions qui ont donné lieu à ces sanctions.


In the event of serious or repeated infringements, the competent authorities of the Member State of establishment shall decide whether an appropriate penalty should be imposed on the carrier concerned; these authorities shall take into account any penalty already imposed in the host Member State and ensure that the penalties already imposed on the carrier concerned are as a whole, proportional to the infringement or infringements ...[+++]

En cas d'infraction grave ou répétée, les autorités compétentes de l'État membre d'établissement apprécient s'il y a lieu de prendre une sanction appropriée envers le transporteur concerné; ces autorités doivent tenir compte de la sanction éventuellement intervenue dans l'État membre d'accueil et s'assurer que les sanctions prises à l'encontre du transporteur concerné sont, dans leur ensemble, proportionnelles à la ou aux infractions qui ont donné lieu à ces sanctions.


Interference with a judgment or its execution covers, inter alia, situations where, according to the national law of the second Member State, the sanction imposed in a previous judgment is to be absorbed by or included in another sanction, which is then to be effectively executed, to the extent that the first sentence has not already been executed or its execution has not been transferred to the second Member State,

Influer sur une décision ou sur son exécution est une notion qui couvre, entre autres, les situations où, en vertu du droit interne du deuxième État membre, la peine infligée dans une décision antérieure doit être absorbée par une autre peine ou incluse dans une autre peine, laquelle doit alors être effectivement exécutée, pour autant que la première condamnation n’ait pas encore été exécutée ou que son exécution n’ait pas été transférée dans le deuxième État membre,




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'states that already impose very' ->

Date index: 2022-07-19
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